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Un programme de près de 2 milliards de francs CFA en guise de réparation des victimes de la crise de 2012 à Tombouctou

Actualités

Le Centre International de Conférences de Bamako a servi de cadre, ce mardi 30 avril 2021, à la cérémonie de remise de l’euro symbolique au Mali et à la Communauté internationale par le Fonds au Profit des victimes de la Cour Pénale Internationale (CPI). La cérémonie de réparations symboliques du préjudice subi par les victimes du crime de guerre commis par Ahmad Al Faqi Al MAHDI à Tombouctou en 2012 a été organisée par le Fonds au profit des victimes et le Gouvernement du Mali, en collaboration avec la CPI et l’UNESCO.

Placée sous la haute présidence de SEM Bah N’DAW, Chef de l’État, la cérémonie s’est déroulée en présence du Premier Ministre, M. Moctar OUANE, du Président du Conseil National de Transition, Colonel Malick DIAW et des membres du Gouvernement. Ont également pris part à la rencontre, Mme Fatou BENSOUDA, Procureur de la CPI, M. Qu XING, Directeur Général Adjoint de l’UNESCO, Mme DOUMBIA Mama KOITE, Présidente du Fonds au Profit des Victimes, les Représentants de la Communauté internationale et plusieurs autres personnalités et victimes venues de Tombouctou.

Cette cérémonie est une première en ce qui concerne les réparations pour les victimes de crimes commis contre les biens culturels. Elle consiste en la remise d’un euro symbolique à la communauté malienne, à travers le Chef de l’État et à la Communauté internationale, à travers l’UNESCO. Il s’agit là, d’une occasion unique de reconnaître la valeur du patrimoine et les conséquences que leur destruction peut avoir sur l’identité et le bien-être des communautés.

La rencontre a été ponctuée par plusieurs interventions et la projection d’une vidéo du procès d’Ahmad Al Faqi Al MAHDI à la CPI et d’un film sur la place des mausolées à Tombouctou. Dans son intervention, Mme Fatou BENSOUDA a mis l’accent sur le caractère symbolique et historique de la cérémonie. « Elle atteste de l’importance cruciale de la réparation pour les victimes dans le processus judiciaire devant la CPI. Elle illustre aussi fondamentalement l’importance de la réparation dans la reconstruction sociale dans les sociétés violentées par des crimes atroces. Elle constitue un bon témoignage de nos contributions communes au legs des générations futures. Ces générations doivent savoir que l’impunité n’est pas une option. Et que lorsque l’interdit est violé, les auteurs doivent être poursuivis et jugés. Les victimes doivent être réparées et leur dignité doit être restaurée » a affirmé Mme le Procureur de la CPI.

Pour sa part, le Représentant des victimes, M. Harber KOUNTA a indiqué que « ces mausolées vandalisés n’ont pas seulement une dimension religieuse. Mais, ils sont aussi un facteur de cohésion sociale pour tout le Mali. Car, les 333 saints de Tombouctou sont issus de toutes les composantes ethniques du pays et symbolisent plus que toute autre entité culturelle, l’unité profonde de la Nation malienne ». Monsieur KOUNTA a, au nom des populations de Tombouctou pour lesquelles les destructions ont été un véritable traumatisme, exprimé « sa profonde gratitude aux différents organismes nationaux et internationaux dont le courage, le leadership et le désir de justice ont permis de transformer leur désespoir et leur amertume en un fabuleux espoir ».

Quant à la Présidente du Fonds au Profit des Victimes, elle a fait remarquer que cette cérémonie en présence de la Communauté internationale démontre un engagement fort du Gouvernement du Mali à répondre aux attentes des victimes. « Cet engagement a été justement concrétisé en 2018 par la contribution volontaire du Mali de 20 000 dollars au Fonds au Profit des Victimes malgré la situation économique difficile du pays » a rappelé Mme DOUMBIA Mama KOITÉ. Elle a aussi annoncé le démarrage en janvier 2021 à Tombouctou d’un programme de 01 milliard 775 millions de francs CFA qui seront alloués aux réparations des victimes, pour les 3 prochaines années.

Dans son allocution, le Président Bah N’DAW a indiqué que « la présente cérémonie témoigne une fois encore notre engagement commun en soutien à la justice internationale et contre l’impunité des atrocités des crimes les plus graves en droit international. Nous apprécions la détermination de la CPI qui fait de la lutte contre l’impunité son cheval de bataille en jugeant et condamnant les personnes accusées d’avoir commis les crimes les plus graves ».

Selon le Chef de l’État, cette remise de l’euro symbolique n’est autre que le couronnement d’une décision de justice qui sanctionne la destruction de biens culturels comme crime de guerre. « La condamnation d’Ahmad Al Faqi Al MAHDI et l’ordonnance de réparation collective et individuelle serviront d’exemples à ceux qui dirigent ou accomplissent intentionnellement une attaque contre les biens culturels dans le monde », a prévenu le Président de la Transition, Son Excellence Monsieur Bah N’DAW.

La signature du Certificat de remise de l’Euro symbolique par le Chef de l’État, le Directeur Général Adjoint de l’UNESCO et la Présidente du Fonds au Profit des Victimes a mis fin à cette cérémonie historique.

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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 27 MARS 2024

28/03/2024

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 27 mars 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte ; – procédé à des nominations ; – et entendu des communications. 2 AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES 1. Sur le rapport du ministre d’Etat, ministre de l’Administration territoriale et de la Décentralisation, le Conseil des Ministres a adopté un projet d’ordonnance portant modification de la Loi n°04-038 du 05 août 2004 relative aux associations. L’association est la convention par laquelle plusieurs personnes mettent en commun d’une façon permanente leurs connaissances ou leurs activités dans un but autre que de partager les bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations. La Loi n°04-038 du 05 août 2004 relative aux associations dispose que les associations de personnes pourront se former librement sans autorisation ni déclaration préalable, mais elles ne jouiront de la capacité juridique que si elles sont rendues publiques par les soins de ses fondateurs. Dans la pratique, la non déclaration de certaines associations est source de prolifération d’associations de toute nature, sans le moindre contrôle de l’Etat, rendant très difficile l’application de la loi. Le projet d’ordonnance adopté permettra de soumettre toutes les associations à la formalité administrative d’autorisation et de déclaration préalable et de faciliter l’exercice du contrôle nécessaire de l’Etat. Sa mise en œuvre ne porte pas atteinte à la libre formation des associations prévue par la Constitution. 2. Sur le rapport du ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, Garde des Sceaux, le Conseil des Ministres a adopté des projets de décret portant nomination aux fonctions de notaire. Le notaire est un officier public institué pour assurer le service public de la preuve. L’Ordonnance n°2013-027/P-RM du 31 décembre 2013 portant statut des notaires détermine les conditions d’accès à la profession de notaire, les modalités de gestion de la vacance et du transfert des charges notariales. En application des dispositions de cette ordonnance et après avis conforme de l’Ordre des notaires, les projets de décret adoptés, nomment en qualité de notaires, les aspirants notaires dont les noms suivent : – Madame Aïssata SIDIBE et Monsieur Mohamed KOUMARE, avec résidence à Bamako ; – Madame Fatoumata COULIBALY, avec résidence à Bamako ; – Monsieur Bakary Simbon KEÏTA, avec résidence à Bamako ; – Monsieur Lamine Bassirou DIOP, avec résidence à Bamako ; – Monsieur Issa SY, avec résidence à Bamako. 3 AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes : AU TITRE DU MINISTERE DE LA RECONCILIATION, DE LA PAIX ET DE LA COHESION NATIONALE – Conseiller technique : Colonel Sapeur-pompier Fatoumata Bakoroba COULIBALY. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE – Chef de Cabinet : Monsieur Ahmadou FANE, Professeur de l’Enseignement supérieur. AU TITRE DU MINISTERE DE L’AGRICULTURE – Conseiller technique : Monsieur Brahima KONATE, Ingénieur de l’Agriculture et du Génie rural. AU TITRE DU MINISTERE DE L’URBANISME, DE L’HABITAT, DES DOMAINES, DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA POPULATION – Directeur Général des Domaines et du Cadastre : Monsieur Youssouf COULIBALY, Ingénieur des Constructions civiles. AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS 1. Le Premier ministre, Chef du Gouvernement a informé le Conseil des Ministres de l’abrogation de décrets relatifs à l’architecture institutionnelle mise en place pour promouvoir la Paix et la Réconciliation nationale dans le cadre de l’Accord pour la Paix et la Réconciliation au Mali, issu du processus d’Alger. Les textes concernés par cette abrogation sont : – les textes de création, d’organisation et de fonctionnement et ceux fixant les avantages accordés aux membres des organes du cadre institutionnel de la Réforme du Secteur de la Sécurité et du Secrétariat permanent du cadre de Gestion de la Crise au Centre ; – les décrets de nomination au sein du Cadre institutionnel de la Réforme du Secteur de la Sécurité. Cette abrogation est proposée à la suite de la décision du Gouvernement de mettre fin à l’Accord avec effet immédiat. 2. Le ministre de l’Agriculture a informé le Conseil des Ministres : a. de la participation du Mali à la 33ème Session ministérielle de la Conférence Régionale de la FAO pour l’Afrique, prévue du 18 au 20 avril 2024 à Rabat au Maroc. 4 La Direction Générale de l’Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture organise la 33ème Session de la Conférence Régionale de la FAO pour l’Afrique sous le thème : « Systèmes agroalimentaires résilients et transformation rurale inclusive ». La rencontre est ouverte à tous les Etats membres de la FAO de la Région Afrique, aux représentants des organisations et institutions spécialisées des nations Unies, ainsi qu’aux observateurs. La participation du Mali à cet important évènement sera une véritable opportunité d`échange d`expériences et de partenariat, avec des partenaires au développement et des entreprises multinationales, pour la mise en œuvre de Programmes et Projets visant à accélérer la transformation des systèmes agroalimentaires et de soutien au développement rural. b. de l’Organisation de la 14ème Session du Conseil Supérieur de l’Agriculture. Les Départements de l’Agriculture, de l’Elevage et de la Pêche et le Commissariat à la Sécurité alimentaire élaborent annuellement, conformément aux dispositions de la Loi d’Orientation Agricole, le document de Plan de campagne Agricole harmonisé et consolidé. Ce document élaboré de façon participative, porte sur le bilan de la campagne Agricole 2023 et le plan triennal de la campagne Agricole 2024-2026. Il définit un ensemble d’objectifs, d’activités, de stratégies cohérentes, d’indicateurs de mesure des résultats et de ressources financières destinées à promouvoir les activités Agricoles. Le Plan de Campagne Agricole sera soumis à la 14ème Session du Conseil supérieur de l’Agriculture. Sa mise en œuvre contribuera à l’atteinte des objectifs liés à la souveraineté et la sécurité alimentaire et nutritionnelle ainsi qu’à l’amélioration

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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 15 MAI 2024

16/05/2024

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 15 mai 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte ; – procédé à des nominations ; – et entendu des communications. 2 AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES Sur le rapport du ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, le Conseil des Ministres a adopté des projets de texte relatifs à la ratification de l’Accord de prêt, signé à Lomé le 06 octobre 2023, entre le Gouvernement de la République du Mali et la Banque Ouest Africaine de Développement, pour le financement partiel de la seconde tranche du Projet d’aménagement et d’élargissement du tronçon urbain de la route nationale n°27, Bamako-Koulikoro à Bamako. Par cet accord, la Banque Ouest Africaine de Développement accorde au Gouvernement de la République du Mali un prêt d’un montant de 14 milliards 780 millions de francs CFA. Les aménagements projetés consistent, notamment en : – l’élargissement de la plateforme ; – la construction de deux (02) passerelles en béton armé sur le tronçon pour faciliter la traversée des piétons ; – l’installation d’un nouveau système d’éclairage public à technologie LED conventionnelle. La réalisation du projet contribuera à améliorer les conditions de transport des personnes et de leurs biens et à minimiser les risques d’accidents de la circulation dans la ville de Bamako. AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES Le Conseil des ministres a procédé aux nominations suivantes : AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE – Ambassadeur Représentant permanent adjoint à Riyad : Monsieur Tidiani TRAORE, Conseiller des Affaires étrangères. – Ministre conseiller à l’Ambassade du Mali au Caire : Monsieur Samba Ousmane DIAKITE, Inspecteur des Finances. – Ministre conseiller à l’Ambassade du Mali à Moscou : Monsieur Amadou MORO, Conseiller des Affaires Etrangères. – Ministre conseiller à l’Ambassade du Mali à Ottawa : Monsieur Amadou DIALLO, Inspecteur des Services Economiques. – Ministre conseiller à l’Ambassade du Mali à Pretoria : Monsieur Taoulé KEITA, Conseiller des Affaires étrangères. – Ministre conseiller à l’Ambassade du Mali à Luanda : Madame Anta SONFO, Traducteur-Interprète. – Ministre conseiller à l’Ambassade du Mali à Dakar : Monsieur Drissa MALLE, Conseiller des Affaires étrangères. – Ministre conseiller à l’Ambassade du Mali à Niamey : Madame Kadidiatou DIA, Conseiller des Affaires étrangères. 3 – Premier conseiller à l’Ambassade du Mali à Moscou : Monsieur Aldjouma Amadou MAIGA, Inspecteur des Finances. – Premier conseiller à l’Ambassade du Mali à Riyad : Monsieur Mamoudou SOW, Conseiller des Affaires étrangères. – Premier conseiller à l’Ambassade du Mali à Pretoria : Madame Gabdo TOGO, Conseiller des Affaires étrangères. – Premier conseiller à l’Ambassade du Mali à Libreville : Monsieur Badian TRAORE, Administrateur civil. – Premier conseiller à l’Ambassade du Mali à Brasilia : Monsieur Athanase COULIBALY, Conseiller des Affaires étrangères. – Premier conseiller à l’Ambassade du Mali à Tripoli : Monsieur Adama DIAWARA, Enseignant-chercheur. – Premier conseiller à l’Ambassade du Mali à Accra : Madame Korotimi THERA, Professeur de l’Enseignement secondaire. – Deuxième conseiller à l’Ambassade du Mali au Caire : Madame Hassanatou TALL, Conseiller des Affaires étrangères. – Deuxième conseiller à l’Ambassade du Mali à Ankara : Monsieur Adama Mery DIAKITE, Conseiller des Affaires étrangères. – Deuxième conseiller à l’Ambassade du Mali à Addis-Abeba : Monsieur Boncana SEYDOU, Administrateur civil. – Deuxième conseiller à l’Ambassade du Mali à Malabo : Monsieur Oumar TRAORE, Professeur de l’Enseignement secondaire. – Deuxième conseiller à l’Ambassade du Mali à Genève : Madame Fatoumata dite Fatim DIAKITE, Administrateur civil. – Deuxième conseiller à l’Ambassade du Mali à Pretoria : Monsieur Mohamed DJILLA, Planificateur. – Deuxième conseiller à l’Ambassade du Mali à Libreville : Madame Hawa KONE, Conseiller des Affaires étrangères. – Deuxième conseiller à l’Ambassade du Mali à Ouagadougou : Monsieur Cyriaques DAKOUO, Conseiller des Affaires étrangères. – Deuxième conseiller à l’Ambassade du Mali à Conakry : Monsieur Mamadou Lamine SIBY, Conseiller des Affaires étrangères. – Deuxième conseiller à l’Ambassade du Mali à Tripoli : Monsieur Fousseyni SOGODOGO, Professeur de l’Enseignement secondaire. 4 – Troisième conseiller à l’Ambassade du Mali au Caire : Monsieur Amadou BAMBA, Conseiller des Affaires étrangères. – Troisième conseiller à l’Ambassade du Mali à Genève : Monsieur Moulaye TRAORE, Conseiller des Affaires étrangères. – Troisième conseiller à l’Ambassade du Mali à Ouagadougou : Monsieur Daouda Ousmane CISSE, Conseiller des Affaires étrangères. – Vice-consul à l’Ambassade du Mali à Douala : Monsieur Baba TRAORE, Administrateur civil, Membre du Corps Préfectoral. – Vice-consul à l’Ambassade du Mali à Lyon : Monsieur Hamadou Albachir MAHAMANE, Conseiller des Affaires étrangères. – Vice-consul à l’Ambassade du Mali à Guangzhou : Monsieur Issa KANSAYE, Enseignant-Chercheur. – Vice-consul à l’Ambassade du Mali à Abidjan : Monsieur Mahamadou Bakoroba DRAME, Conseiller des Affaires étrangères. – Vice-consul à l’Ambassade du Mali à Djeddah : Monsieur Dramane TRAORE, Conseiller des Affaires étrangères. – Vice-consul à l’Ambassade du Mali à Paris : Monsieur Ibrahim Almoudou BABY, Conseiller des Affaires étrangères. – Conseiller consulaire à l’Ambassade du Mali à Libreville : Madame Romaine DIARRA, Administrateur civil. – Conseiller consulaire à l’Ambassade du Mali à Tripoli : Monsieur Dramane YOLO, Professeur de l’Enseignement secondaire. – Conseillers consulaires à l’Ambassade du Mali à Nouakchott : Monsieur Amadou Diadié Ibrahima DICKO, Administrateur des Ressources humaines ; Monsieur Aly DIALLO, Conseiller des Affaires étrangères. – Conseiller consulaire à l’Ambassade du Mali à N’Djamena : Monsieur Mamadou DEMBELE, Militaire. – Conseiller consulaire à l’Ambassade du Mali à Douala : Madame Oumou DIALLO, Administrateur civil. – Conseillers consulaires à l’Ambassade du Mali à Guangzhou : Monsieur Amadou GUINDO, Traducteur-Interprète ; Monsieur Broulaye BAMBA, Militaire. – Conseillers consulaires à l’Ambassade du Mali à Abidjan : Madame Solange DEMBELE, Administrateur civil ; Monsieur Nanko COULIBALY, Administrateur des Ressources humaines. 5 – Conseillers consulaires à l’Ambassade du Mali à Djeddah : Monsieur Oumar COULIBALY, Administrateur civil ; Monsieur Habib KANE, Professeur

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Œuvres sociales : le Président de la Transition exprime sa solidarité envers les personnes en situation de handicap de la région de Koulikoro

20/10/2024

Œuvres sociales : le Président de la Transition exprime sa solidarité envers les personnes en situation de handicap de la région de Koulikoro Dans le cadre du mois de la solidarité et de la lutte contre l’exclusion, l’équipe des œuvres sociales du Président de la Transition a procédé à la remise de kits alimentaires en faveur de 200 familles démunies de la région de Koulikoro, le jeudi 17 octobre 2024. C’est une vaste opération humanitaire à laquelle SE le Général d’Armée Assimi GOÏTA s’emploie pour exprimer sa solidarité envers les couches démunies durant tout le mois de la solidarité. 200 ménages des communes les plus démunies de Koulikoro ont reçu un kit alimentaire de 50 Kg de riz, autant de quantité de mil et de sucre et 25 Kg de pâte alimentaire. Selon les précisions de M. TAMBOURA, Maire de la commune de Koulikoro, cette cérémonie de remise consolide l’élan de solidarité toujours exprimé par le Chef de l’État à l’égard de la région de Koulikoro et de toutes les couches vulnérables dans chacune des régions du Mali. Mariam FANE, bénéficiaire, a remercié le Général d’Armée Assimi GOÏTA pour tous les efforts fournis pour le bien-être des populations maliennes et a formulé des prières pour la réussite de la Transition. Le Conseiller spécial du Président GOÏTA, M. Aguibou DEMBELE, a appelé les Maliens à prendre exemple sur le Chef de l’État durant ce mois dédié à la solidarité. « Le partage est le fondement de nos nombreuses valeurs ancestrales », a-t-il rappelé.

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