Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 22 janvier 2025, dans sa salle
de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Général d’Armée Assimi GOITA,
Président de la Transition, Chef de l’Etat.
Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a :
– adopté des projets de texte ;
– procédé à des nominations ;
– et entendu des communications.
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AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
1. Sur le rapport du ministre des Transports et des Infrastructures, le Conseil des Ministres a adopté
un projet de décret instituant les redevances au titre des prestations de la Direction générale
des Transports et de ses services régionaux et subrégionaux.
La Direction générale des Transports est chargée d’élaborer les éléments de la politique nationale en
matière de transports routier, ferroviaire, maritime et fluvial et d’assurer la coordination, le contrôle
des services extérieurs, régionaux, subrégionaux, rattachés et des organismes publics et privés qui
concourent à la mise en œuvre de ladite politique.
Dans le cadre de l’exécution de cette mission, elle est responsable de la délivrance des plaques
d’immatriculation, du contrôle technique des véhicules et de la production des documents de
transport. Ces prestations engendrent le paiement de redevances par les usagers en échange des
services fournis.
Les redevances payées par les usagers bénéficiant desdites prestations sont instituées par le Décret
n°07-075/P-RM du 08 mars 2007 qui ne prend pas en compte certaines prestations fournies par la
Direction générale des Transports.
Le projet de décret, adopté, intègre conformément aux nouvelles attributions de la Direction générale
des Transports, les prestations fournies sans contrepartie financière et fixe les modalités de leur
perception.
2. Sur le rapport du ministre de l’Urbanisme, de l’Habitat, des Domaines, de l’Aménagement du
Territoire et de la Population, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant
affectation, au Ministère des Transports et des Infrastructures, d’une parcelle de terrain.
La parcelle de terrain, objet du Titre foncier n°8371 du Cercle de Sikasso, sise à Sikasso, Commune
urbaine de Sikasso, d’une superficie de 26 ares 63 centiares, est destinée à la construction des bureaux
de l’Antenne régionale de l’Agence nationale de la Sécurité routière.
AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES
Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes :
AU TITRE DE LA PRIMATURE
– Directeur du Centre d’Information gouvernementale du Mali :
Monsieur Ibrahima TRAORE, Journaliste-Réalisateur.
AU TITRE DU MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, CHARGE DE
L’INSTRUCTION CIVIQUE ET DE LA CONSTRUCTION CITOYENNE
– Directeur général de la Construction citoyenne :
Monsieur Lahamiss AG OYATT, Inspecteur de la Jeunesse et des Sports.
AU TITRE DU MINISTERE DE L’ENTREPRENEURIAT NATIONAL, DE L’EMPLOI ET
DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
– Directeur général de l’Institut national d’Ingénierie de la Formation professionnelle :
Monsieur Tidiane Youba DIAKITE, Ingénieur Agronome.
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AU TITRE DU MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE
– Chef de Cabinet :
Monsieur Bréhima dit Féfé KONE, Juriste.
– Chargés de mission :
Monsieur Soungalo SANOGO, Banquier ;
Monsieur Lassine COULIBALY, Banquier ;
Monsieur Ibrahim Ahamadou TOURE, Economiste ;
Monsieur Aliou AG MOSSA dit INTAGDA, Spécialiste en Relations publiques et
Communication ;
Madame Tabara KEITA, Economiste.
AU TITRE DU MINISTERE DE L’URBANISME, DE L’HABITAT, DES DOMAINES, DE
L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA POPULATION
– Directeur général des Domaines et du Cadastre :
Monsieur Hammadoun MAIGA, Ingénieur des Constructions civiles.
AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS
1. Le ministre de l’Administration territoriale et de la Décentralisation a informé le Conseil des
Ministres de la dissolution du Conseil communal de la Commune rurale de Yélékébougou,
Région de Koulikoro.
La dissolution du Conseil communal est prévue par la Loi n°2023-004 du 13 mars 2023 portant Code
des Collectivités territoriales. Aux termes de l’article 8 de ladite loi « Le Conseil communal peut être
suspendu ou dissous. Dans tous les cas, le Conseil communal est admis préalablement à fournir des
explications écrites, par l’entremise du Maire, au Représentant de l’Etat dans le Cercle… ».
Le Conseil communal de la Commune rurale de Yélékébougou se caractérise depuis un certain temps
par des dysfonctionnements et des violations de la loi, notamment des morcellements irréguliers du
domaine privé de l’Etat, des malversations financières et du non-respect des délais légaux de tenue des sessions budgétaires ayant entrainé la rupture de la fourniture de services sociaux de base aux populations et des troubles graves à l’ordre public.
Face à ces situations de fautes graves de gestion administrative, une demande d’explication a été
adressée audit Conseil communal.
A l’effet de mettre fin aux dérives constatées, le Conseil communal de la Commune rurale de
Yélékébougou est dissout conformément aux dispositions de l’article 10 du Code des Collectivités
territoriales.
2. Le ministre de la Refondation de l’Etat, chargé des Relations avec les Institutions a informé le
Conseil des Ministres du bilan des activités de la célébration de la 3ème édition de la Journée
nationale de la Souveraineté retrouvée.
Dans le cadre de la célébration de la 3ème édition de la Journée nationale de la Souveraineté retrouvée,
plusieurs activités se sont tenues dans les Régions administratives, dans le District de Bamako ainsi
que dans les Missions diplomatiques et Postes consulaires du Mali.
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La Conférence de clôture de cette 3ème édition, tenue le 18 janvier 2025, a vu la participation des
membres du Gouvernement, des Présidents des Commissions du Conseil National de Transition, des
membres de la Haute Administration d’Etat, du Haut Commandement militaire, des Autorités
administratives indépendantes, des Autorités administratives et coutumières de Bamako, des
représentants des Organisations de la Société civile, du Secteur privé et de la Presse publique et
privée.
Le Burkina Faso et le Niger, pays membres de la Confédération des Etats du Sahel, Invités d’Honneur,
et les représentants des Communautés africaines vivant au Mali ont également participé à la
Conférence de clôture.
La célébration de cette Journée a permis de promouvoir nos valeurs positives et patriotiques comme sources de motivation des jeunes générations.
3. Le ministre de l’Economie et des Finances a informé le Conseil des Ministres des conclusions de
la rencontre ministérielle de la Confédération des Etats du Sahel portant sur les questions
de « Développement ».
Dans le cadre de l’opérationnalisation des actions prioritaires du Pilier « Développement », la
rencontre ministérielle de la Confédération des Etats du Sahel s’est tenue le 16 janvier 2025 à
Bamako. Elle a été précédée de la rencontre des experts les 14 et 15 janvier 2025.
La rencontre ministérielle a enregistré la participation du ministre de l’Economie et des Finances du
Burkina Faso et du ministre des Transports et de l’Equipement de la République du Niger.
Au cours de leurs travaux, les ministres ont validé un chronogramme de mise en œuvre des actions
prioritaires en ce qui concerne :
– la création d’une Banque régionale d’Investissement ;
– l’institution d’un Prélèvement Confédéral sur toutes les importations venant de pays tiers à
l’exception de ceux de l’UEMOA ;
– la mise en place de mesures relatives à la libre circulation des personnes et des biens dans
l’espace AES ;
– l’adoption d’une feuille de route et de documents techniques pour la mise en œuvre du projet
de chemin de fer ;
– l’adoption d’une feuille de route pour l’opérationnalisation de la compagnie arienne de la
Confédération AES ;
– la validation du tracé du projet autoroutier Niamey-Tera-Dori-Kaya-Ouagadougou-Bobo
Dioulasso-Orodara-Sikasso-Bougouni-Bamako d’un linéaire de 1 446 km ;
– l’élaboration d’une stratégie commune pour l’aménagement de 2 millions d’hectares pour les
productions végétales et animales au sein de la Confédération AES ;
– la création d’une Centrale d’achats des produits de première nécessité pour l’approvisionnement correct des pays de la Confédération AES.
4. Le ministre des Mines a informé le Conseil des Ministres de la pratique de l’exploitation illégale
des ressources minérales et de ses impacts sur l’environnement.
Depuis quelques années, l’exploitation illégale et irrégulière des substances minérales est pratiquée
par des personnes, étrangères pour la plupart, lourdement équipées, laissant de plus en plus la place à des méthodes fortement mécanisées, aux conséquences encore plus dommageables sur
l’environnement, la santé, l’économie et la paix sociale.
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Les exploitants illégaux causent d’énormes dégâts à l’environnement, notamment la destruction de la
faune, de la flore, la contamination des cours d’eau et contribuent également à l’alimentation des
réseaux de trafics de drogue, d’armes, de personnes, de blanchiment de capitaux et de financement
du terrorisme et de l’extrémisme violent.
En outre, les exploitations illégales sont à l’origine de nombreuses pertes en vies humaines suite aux
accidents et aux conflits générés entre les exploitants eux-mêmes, entre les exploitants et les
populations ou entre les exploitants et les détenteurs de titres miniers.
Pour endiguer ce phénomène, des actions fortes menées, ont abouti au démantèlement de 61 sites
d’exploitation illégale et à la saisie de nombreux équipements dont 286 pelleteuses et 63 véhicules.
Le Gouvernement mènera une lutte implacable contre les exploitations illégales à travers la mise en
œuvre d’actions à court, moyen et long termes.
5. Le ministre des Maliens établis à l’Extérieur et de l’Intégration africaine a informé le Conseil des
Ministres de la situation de nos compatriotes en détresse et des efforts du Gouvernement à
leur endroit en 2024.
La situation de nos compatriotes établis à l’extérieur en 2024 a été marquée entre autres par les
difficultés relatives à leurs situations administratives, le durcissement de politiques d’immigration
dans certains pays de transit ou d’accueil, le contexte sécuritaire difficile et les drames de la migration
irrégulière. Face à cette situation, de nombreux compatriotes sollicitent l’aide de l’Etat pour leur
retour au pays.
Les opérations de rapatriements et d’assistance, qui ont concerné 12 300 migrants maliens en situation
de détresse, ont été organisées en rapport avec nos Missions diplomatiques et Postes consulaires,
l’Organisation Internationale pour les Migrations, les Autorités des pays d’accueil et les
Organisations des Maliens établis à l’extérieur.
En plus des actions d’assistance et de protection de nos compatriotes établis à l’extérieur, le
département a réalisé d’importantes activités de prévention de la migration irrégulière.
6. Le ministre de l’Elevage et de la Pêche a informé le Conseil des Ministres de la tenue de la 3ème
édition des Journées du Poisson du Mali.
Le Ministère de l’Elevage et de la Pêche en collaboration avec l’Assemblée Permanente des
Chambres d’Agriculture du Mali et l’Interprofession de la Filière Poisson du Mali, a organisé les 09,
10 et 11 janvier 2025, la 3ème édition des Journées du Poisson du Mali.
Ces Journées ont été un espace d’échanges, de promotion, d’information et de sensibilisation sur la
Filière Poisson et son important rôle dans la sécurité alimentaire et nutritionnelle.
Les Journées du Poisson ont été marquées entre autres par :
– la remise au ministre de l’Elevage et de la Pêche d’un chèque géant de 7 milliards de francs
CFA destinés à soutenir le financement des alliances productives dans le domaine de la
Pêche ;
– la signature de conventions d’alliances productives entre les différents acteurs de la Filière
Poisson et le Projet de Restauration des Terres Dégradées au Mali ;
– la présentation des potentialités de la Filière Poisson du Mali, l’environnement des
investissements et des affaires qui s’y rapportent.
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7. Le ministre de la Santé et du Développement social a informé le Conseil des Ministres de la
situation épidémiologique du pays marquée, notamment :
a. par une stagnation du nombre de cas testés positifs de la maladie à Coronavirus par rapport
à la semaine précédente ;
b. par une diminution du nombre de cas confirmés de dengue comparé à celui de la semaine
écoulée.
Le Président de la Transition, Chef de l’Etat a, cependant, appelé la population au respect strict des
mesures de prévention et de lutte contre les maladies.
Bamako, le 22 janvier 2025
Le Secrétaire Général du Gouvernement,
Birama COULIBALY
Chevalier de l’Ordre national
ŒUVRES SOCIALES : Le Chef de l’Etat redonne « vie aux populations » de Tombouctou
Une délégation, conduite par la Conseillère spéciale du Président de la Transition, Assan Badiallo a procédé à une remise de forages à Tombouctou, les mardi, 31 août et mercredi 1er septembre derniers. Ladite délégation était composée du Chef de Cabinet du Président de la Transition et de certains chargés de mission de la présidence. La mise en œuvre de l’engagement du Président de la Transition au bénéfice des Maliens se poursuit. Dans les communes rurales de Hamabangou, Alafia, le Camp militaire Cheick Sidi Albakaye et la commune rurale de Niafunké, dans la région de Tombouctou, une délégation de la présidence a procédé à des remises de forages. À Hamabangou comme dans toutes les autres localités, ce fut des slogans de remerciements au Président de la Transition. Par endroit, des banderoles pour traduire la profonde gratitude des populations jadis exaspérées par les difficultés d’accès à l’eau potable. « L’expression des soucis affichés » Nonobstant les 40 degrés à l’ombre, la cérémonie de remise du forage à Hamabangou, « Bariz » a été marquée par une forte mobilisation des populations et une présence qualitative des autorités Administratives,Traditionnelles ainsi que les jeunes et les femmes de la commune. L’enchantement, les chants, les ovations, les acclamations, les pas de danse musicalement soutenus de rythme traditionnel du terroir ont ponctué la chaleur de l’accueil. Grâce à Assimi GOITA, l’espoir renait à Bariz, « Imane Amane », « l’eau, c’est la vie », en redondance sur toutes les lèvres. Le site de Bariz connait une pénurie d’eau sans précédent, ce qui explique plusieurs marches réclamant la résolution de cette situation, qui a secoué les populations de la localité, a rappelé Aboubacrine CISSE, le Maire de la commune urbaine de Tombouctou. C’est pourquoi l’inauguration de ce forage, offert par le Président de la Transition, Son Excellence le Colonel Assimi GOITA, est un événement heureux, qui est à saluer et apprécier par tous les bénéficiaires, a indiqué Monsieur le Maire. « Merci à Assimi GOITA d’avoir redonné vie aux populations de Hamabangou. Ce geste est l’expression des soucis affichés par le Président de la Transition aux populations », a ajouté le porte-parole des bénéficiaires, Monsieur ABBASSADJI. Cet ouvrage, comprenant un château de 15m3, un forage de 60 m3 pour un débit de 10,28 m3 à l’heure, desservant trois bornes- fontaines sur un réseau de 600 mètres, prendra à coup sûr, et entièrement, les besoins en eau de l’ensemble des populations de la commune rurale de Hamabangou. Reconnaissance aux militaires À Infazouane, campement de la commune rurale d’Alafia, l’évènement a également enregistré la présence des autorités Administratives, Intérimaires, Municipales et des centaines de personnes. La réalisation d’un forage dans cette localité est une aubaine pour ces populations confrontées à des difficultés d’accès à l’eau potable, pendant qu’ils sont pasteurs, à la fois éleveurs, d’où quotidiennement à la recherche de points d’eau. Bénéficiaire d’un forage équipé de deux bornes- fontaines et d’un abreuvoir d’une capacité de plus de soixante têtes, le Maire de la commune rurale d’Alafia, Yéhiya H. KONTA a saisi l’opportunité pour remercier le Président de la Transition, qui a accepté le financement de l’adduction d’eau dans plusieurs localités du pays. C’est au nom du Conseil communal de la Fraction nomade et sédentaire que « j’exprime notre profonde reconnaissance au Président de la Transition pour la réalisation de l’adduction d’eau de Infazouane sur son fonds de souveraineté, aux communautés qui sont dans un réel besoin ». Le Maire n’a pas oublié à l’occasion d’adresser ses sincères et vifs remerciements aux autorités militaires présentes à l’événement pour le travail de sécurisation qu’ils font au quotidien. Le représentant des bénéficiaires, Monsieur Hamada Ag Harana, visiblement très heureux, s’est contenté d’adresser ses remerciements au Président GOITA pour avoir partagé les préoccupations de ses concitoyens, a priori, les plus vulnérables. La Transition confiée aux 333 Saints Au Camp Cheick Sidi Albakaye, la même expression de la reconnaissance, de la joie et du bonheur a demeuré au centre des interventions des autorités militaires et des femmes, y compris celui du Porte-parole des bénéficiaires. Ils sont ainsi bénéficiaires de deux forages avec des châteaux d’eau de 10m3, un forage de 75 m3 pour un débit de 12 m3 à l’heure, assisté de dix-huit (18) bornes- fontaines pour les deux forages. « Nous vous confions aux 333 Saints de Tombouctou. Nous adressons nos chaleureux remerciements aux autorités de la Transition, en particulier le Président, qui a pris un engagement et l’a honoré », a indiqué la Représentante des bénéficiaires. Par ailleurs, il faut signaler que ces deux forages sont aussi alimentés par un équipement solaire en cas de disjonctions des installations de l’EDM. Arroser « l’arbre de la Transition » Dans la journée du jeudi 2 septembre 2021, la délégation s’est rendue à Niafunké, distant de 180 km de Tombouctou, en compagnie des autorités administratives, intérimaires et militaires de la région, avec une brève escale à Goundam et Tonka, où attendaient des populations massivement sorties pour saluer et soutenir l’exaltante mission de la délégation, conduite par le Colonel Assan Badiallo. Comme partout ailleurs, à Nianfunké, ce fût l’apothéose au quartier Bamakoura, à l’entrée de la ville, pour traduire l’intérêt de l’inauguration de l’ouvrage destiné à soulager les populations de la commune rurale de « Soboundou du manque d’eau potable ». « Cette visite dans la capitale de l’Issa Ber est une marque d’espoir et d’assurance pour les populations de Soboundou et de tout le cercle de Niafunké », a indiqué le Maire. Une motivation, a-t-il poursuivi, pour une population fortement affectée par le déficit pluviométrique de cette année. De son point de vue, la remise de l’adduction d’eau traduit et concrétise la promesse du Président de la Transition. Ces réalisations contribueront à renforcer la confiance de la population aux autorités, a conclu le Maire de Soboundou. « Celui qui te donne l’eau t’a donné le socle de la vie », a entonné Ousmane GATTA, le Représentant du Chef de village. Selon lui, le Président Assimi GOITA a osé, car c’est de l’audace que d’accepter
