COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 04 JUIN 2025

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Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 04 juin 2025, dans sa salle
de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Général d’Armée Assimi GOITA,
Président de la Transition, Chef de l’Etat.
Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a :
– adopté un projet de texte ;
– procédé à une nomination ;
– et entendu des communications.
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AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
Sur le rapport du ministre des Mines, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant
approbation de l’Accord de cession d’actions et de créances détenues sur Morila S.A.
La Société des Mines de Morila a été créée en 2000 pour l’exploitation du gisement d’or de Morila,
situé dans l’Arrondissement de Koumantou, Cercle et Région de Bougouni. Son capital social était
détenu par l’Etat du Mali à 20%, la Société Anglogold-Ashanti à 40% et la Société Randgold
Resources à 40%.
L’exploitation de la mine de Morila qui a commencé en 2000 a cessé en 2020, avec la baisse des
teneurs et l’épuisement des gisements de la carrière principale entrainant une baisse de la
production et le lancement, par la Société Barrick Gold, de la procédure de fermeture de la mine
dont l’achèvement était prévu à la fin du premier trimestre 2021.
En lieu et place d’une fermeture, la société exploitante a entrepris le développement d’un projet
agro-industriel qui n’a pas atteint ses objectifs.
C’est pourquoi la Société Firefinch Limited, Société de droit australien présente au Mali à travers
différentes filiales dans le secteur minier, a acquis, le 10 novembre 2020, les parts actionnariales
de 80% des sociétés Barrick Gold Corporation et Anglogold-Ashanti au sein de la Société des
Mines d’Or de Morila S.A., les 20% restantes demeurant toujours la propriété de l’Etat du Mali.
Après la reprise de la mine, la Société Firefinch a rencontré de nombreuses difficultés liées à la
faiblesse de la teneur du minerai traité qui l’ont amenée à abandonner les activités d’exploitation
en 2022, malgré les investissements réalisés et la disponibilité de ressources géologiques.
Afin de continuer l’exploitation des ressources aurifères disponibles, l’Etat du Mali a signé le 06
mai 2024 un protocole d’Accord avec la Société Firefinch qui prévoit la reprise de la mine de
Morila par l’Etat du Mali à travers l’acquisition, au dollar symbolique, des 80% des actions
détenues par Firefinch.
C’est dans ce cadre qu’un Accord de cession d’actions et de créances détenues sur Morila S.A. a
été signé, le 18 décembre 2024, entre Morila Limited, Firefinch et l’Etat du Mali.
Le projet de décret, adopté, approuve l’Accord de cession d’actions et de créances détenues sur
Morila S.A. à l’Etat du Mali et consacre son entrée en vigueur.
AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES
Le Conseil des Ministres a procédé à une nomination.
AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION
INTERNATIONALE
– Attaché de Défense à l’Ambassade du Mali à Washington (Etats-Unis d’Amérique) :
Colonel-major Abdoulaye MAKALOU.
AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS
1. Le ministre des Maliens établis à l’Extérieur et de l’Intégration africaine a informé le Conseil
des Ministres de la tenue de la Semaine nationale de l’Intégration africaine, édition 2025.
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Cette édition, tenue du 25 au 31 mai 2025, s’inscrivait dans le cadre de la célébration de
l’anniversaire de la création de l’Organisation de l’Unité africaine, devenue l’Union africaine le 09
juillet 2002.
L’Union africaine a choisi comme thème : « Justice pour les Africains et les personnes
d’ascendance africaine par des réparations ».
Au plan national, le thème retenu était : « Rôle et place de la diaspora malienne dans le processus
de réparation des torts infligés par la traite négrière et la colonisation à l’Afrique en général, et au
Sahel en particulier ».
La célébration de l’édition 2025 de la Semaine nationale de l’Intégration africaine a été marquée
par :
– la montée des couleurs africaines à la Tour de l’Afrique ;
– la journée de salubrité à la place de l’AES ;
– la nuit de l’intégration africaine organisée en collaboration avec le Groupe des
Ambassadeurs africains, la Fédération des Communautés africaines et la Jeunesse de
l’Union africaine.
Elle a été l’occasion pour notre pays de réitérer son engagement en faveur de la réalisation de
l’unité africaine.
2. Le ministre de la Promotion de la Femme, de l’Enfant et de la Famille a informé le Conseil des
Ministres :
a. de la participation du Mali au Forum international sur la Famille, tenu à Istanbul en
Türkiye, du 22 au 23 mai 2025.
Ce forum, organisé par le Gouvernement turc dans le cadre de la célébration de l’année 2025
comme « Année de la Famille » décrétée par le Président de la République de Türkiye, a réuni les
ministres chargés de la Famille de 26 pays autour du thème : « Protection et renforcement de la
famille dans un monde globalisé ».
L’objectif de ce forum était de protéger et renforcer la famille et l’institution du mariage ainsi que
d’assurer la sauvegarde des générations futures et des structures démographiques solides. Il visait
également à adopter une position commune à l’échelle internationale sur la protection de
l’institution familiale et de ses valeurs.
Les travaux ont été marqués, entre autres, par une session ministérielle sous le thème : « Intégrer
les politiques orientées vers la famille : Efforts nationaux et internationaux », des panels et une
visite des expositions.
Au cours de la session ministérielle, le ministre chargé de la Famille a abordé les principaux
problèmes auxquels les familles maliennes sont confrontées, les efforts fournis par le
Gouvernement, les chantiers en cours ainsi que les perspectives. Cette session ministérielle a été
suivie de la visite par les ministres de l’exposition intitulée « Toutes les familles heureuses se
ressemblent ».
A l’issue des travaux, les ministres ont signé une déclaration commune qui sera présentée aux
Nations unies comme une initiative internationale en faveur de la protection de la Famille.
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b. des missions effectuées dans les Régions de Ségou et de Sikasso.
Dans le cadre de la prise de contact et des échanges avec les Autorités administratives, coutumières
et religieuses et les organisations des femmes, le ministre chargé de la Promotion de la Femme a
effectué des missions dans la Région de Ségou du 18 au 19 avril et dans la Région de Sikasso du 8
au 10 mai 2025.
Au cours de ces missions, le ministre et sa délégation ont :
– remis des kits composés de matériels et d’équipements de production, de semences,
d’engrais organiques et d’intrants aux groupements de femmes ;
– visité le Centre de Dougouôlô qui a bénéficié de l’aménagement de son forage et de la
parcellisation de son espace maraicher au profit des femmes ;
– participé au lancement de la 13ème édition de la bourse de semences ;
– échangé avec des représentants des organisations féminines de la ville de Sikasso et villages
environnants sur les difficultés qu’elles rencontrent et les perspectives.
Ces missions ont permis de relancer les activités de certains Centres d’Autopromotion.
3. Le ministre de l’Environnement, de l’Assainissement et du Développement durable a informé
le Conseil des Ministres de la participation du Mali à la 2ème édition du Congrès
international des oasis et du palmier dattier « CIO-2 », les 22 et 23 mai 2025 à Ouarzazate
au Royaume du Maroc.
Ce congrès, qui avait pour thème : « Résilience et Adaptation des Ecosystèmes Oasiens face aux
Changements Globaux », a réuni des décideurs, des chercheurs, des coopératives et des partenaires
techniques autour des enjeux de valorisation durable des écosystèmes oasiens et du développement
de la filière palmier dattier, ressource emblématique menacée par les effets des changements
globaux.
Le ministre chargé de l’Environnement a, dans son allocution, rappelé l’importance de préserver
ces écosystèmes fragiles et souligné les efforts engagés par notre pays pour restaurer les terres
dégradées, améliorer la résilience des communautés locales et promouvoir des modèles
économiques durables.
La participation du Mali à ce congrès a été l’occasion de réaffirmer son engagement en faveur de
la coopération Sud-Sud.
4. Le ministre de l’Artisanat, de la Culture, de l’Industrie hôtelière et du Tourisme a informé le
Conseil des Ministres de l’organisation des festivités marquant la 625ème édition du « Sanké
mon ».
Le « Sanké mon », rite de pêche collective dans le Sanké, est un événement rituel et festif, prévu
chaque année au deuxième jeudi du 7ème mois lunaire, pour commémorer la fondation de la ville
de San.
L’évènement, qui marque symboliquement le début de la saison des pluies, est aussi un espace
d’expression des cultures locales à travers des manifestations artistiques et culturelles, des pratiques
liées à la pêche traditionnelle et des connaissances relatives à la gestion de l’environnement naturel,
notamment les ressources en eau.
Cette 625ème édition, qui sera célébrée le 12 juin 2025, contribuera à la promotion de l’économie
locale.
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5. Le ministre de la Santé et du Développement social a informé le Conseil des Ministres de la
situation épidémiologique du pays marquée, notamment par une augmentation du
nombre de cas confirmés de dengue comparé à celui de la semaine écoulée.
Le Président de la Transition, Chef de l’Etat a appelé la population au respect strict des mesures de
prévention et de lutte contre les maladies.
Bamako, le 04 juin 2025
Le Secrétaire général du Gouvernement,
Birama COULIBALY
Chevalier de l’Ordre national

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CAMP TIÈBA TRAORÉ DE SIKASSO : Le Président de la Transition, Assimi GOÏTA, partage un repas de cohésion avec les Forces de Défense et de Sécurité

Lors de sa première visite officielle à Sikasso depuis son investiture le 7 juin 2021, le Colonel Assimi GOÏTA, Président de la Transition, s’est rendu au camp Tièba TRAORÉ pour partager un repas avec les militaires et paramilitaires de la Zone de Défense N°8. Cette activité avait pour objectif de renforcer les liens entre les FAMa, les Forces de Défense et de Sécurité (FDS) et les populations locales. Le Colonel Assimi GOÏTA a maintenu la tradition en offrant un repas aux Forces de Défense et de Sécurité de la région de Sikasso le samedi 22 juin 2024, dans le cadre de sa visite officielle dans la 3e région administrative du pays. L’événement a rassemblé des membres de la délégation présidentielle, des ministres, des autorités locales, des militaires et paramilitaires de la Zone de Défense N°8. Le Colonel Adama Abdoulaye DIARRA, Commandant de la Zone, a précisé que la Zone de Défense N°8 couvre quatre (4) régions administratives, dont Sikasso, Koutiala, Bougouni et Dioila, avec son poste de commandement à Sikasso. Il a souligné la collaboration étroite entre les FDS et les Forces Paramilitaires de ces régions, ainsi que leur coopération avec les autorités administratives, traditionnelles et religieuses. En matière de sécurité, le Colonel DIARRA a affirmé que toutes les mesures étaient prises pour contrer les actions malveillantes, avec des opérations réussies ayant permis de neutraliser des groupes armés terroristes (GAT) et de récupérer du matériel important. Ces actions ont renforcé la confiance de la population envers les Forces de Défense et de Sécurité. Ce repas avait pour but de renforcer la cohésion, l’unité et la solidarité. Le Président de la Transition a offert 2 millions de F CFA à l’ensemble des Forces de Défense et de Sécurité de la Zone, ainsi que 1 million de F CFA à l’Association des Femmes du Camp Tièba TRAORÉ de Sikasso.

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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 24 JUILLET 2024

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 24 juillet 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte ; – procédé à des nominations ; – et entendu des communications. 2 AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES 1. Sur le rapport du ministre d’Etat, ministre de l’Administration territoriale et de la Décentralisation, le Conseil des Ministres a adopté un projet de loi relatif aux Autorités et Légitimités traditionnelles. Les Autorités et Légitimités traditionnelles sont des personnes auxquelles sont reconnues, par la coutume ou les usages, des fonctions de régulation, de médiation, de conseil, de résolution des conflits, de gestion des ressources au niveau local, de représentation des communautés ou de relais entre l’administration et les populations. Elles comprennent également des personnes qui assurent la direction des cultes ou s’illustrent par leurs savoirs ou l’exercice d’un métier dans le milieu social. Ces autorités reposent sur l’organisation sociale et administrative, à travers les villages, fractions et quartiers. Elles assurent le bon fonctionnement des mécanismes sociaux de stabilité et de régulation. Le projet de loi, adopté, détermine les différentes catégories d’autorités et de légitimités traditionnelles et précise les rôles et les modalités d’intervention de chaque catégorie. 2. Sur le rapport du ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, Garde des Sceaux, le Conseil des Ministres a adopté : a. un projet de loi organique fixant les attributions, l’organisation, les règles de fonctionnement ainsi que la procédure suivie devant la Cour suprême. Pour doter notre pays d’une justice indépendante, égale pour tous, facteur de sécurité juridique, de croissance économique et d’attraction des investisseurs, la Constitution du 22 juillet 2023 consacre une nouvelle architecture pour la Cour suprême qui prend en compte les attributions de la Haute Cour de Justice après sa suppression. Le projet de loi, adopté, corrige les insuffisances constatées à travers entre autres : – le renforcement de l’autonomie budgétaire et de l’autonomie de gestion financière de la Cour suprême ; – le renforcement de l’indépendance au cours de la carrière ; – la prise en compte effective de l’unicité du corps des Magistrats ; – l’introduction de la procédure de l’exception d’inconstitutionnalité en cas de violation grave des droits et liberté, devant les juridictions dont la Cour suprême ; – l’institution du pouvoir disciplinaire du Président de la Cour suprême sur les juridictions du fond et les autres Magistrats du siège de la Cour suprême ; – le renforcement des pouvoirs du Président de la Cour suprême en matière d’organisation de la Cour, de même que la précision et le renforcement des pouvoirs du bureau de la Cour ; – 1a démarcation des moyens de cassation devant la Section administrative des moyens d’annulation de décisions administratives et les cas de cassation sans renvoi ; – la précision des moyens d’annulation devant la section administrative ; – l’allègement de la procédure administrative contentieuse devant la Section administrative ; – l’encadrement du mandat des membres de la Cour suprême. b. un projet de loi organique fixant les règles d’organisation et de fonctionnement de la Cour constitutionnelle ainsi que la procédure suivie devant elle. La Cour constitutionnelle, régie par la Loi n°97-010, modifiée, du 11 février 1997 est la plus haute juridiction de l’Etat en matière constitutionnelle. Elle est juge de la constitutionnalité des lois et 3 garantit les droits fondamentaux de la personne humaine et les libertés publiques. Elle est l’organe régulateur du fonctionnement des institutions et de l’activité des pouvoirs publics. La relecture de cette loi est devenue nécessaire avec la promulgation de la Constitution du 22 juillet 2023 qui apporte des innovations aussi bien au niveau de sa composition que de sa compétence. c. un projet de loi organique fixant les attributions, l’organisation, les règles de fonctionnement de la Cour des Comptes ainsi que la procédure suivie devant elle. Le contrôle des comptes publics, gage du bon emploi des deniers publics est assuré par la Section des Comptes de la Cour Suprême. Un tel ancrage institutionnel ne permet pas à la juridiction supérieure des Comptes d’accomplir efficacement ses missions et d’atteindre les objectifs qui lui sont assignés. Ainsi, la Constitution du 22 juillet 2023 institut une Cour des Comptes comme juridiction supérieure des finances publiques avec également des attributions de contrôle et de consultation. Le projet de loi, adopté, participe à la mise en cohérence du cadre institutionnel et des pratiques de l’organe juridictionnel chargé du contrôle des finances publiques avec les normes communautaires et internationales. d. un projet de loi organique déterminant les modalités d’application de l’article 153 de la Constitution relatif à l’exception d’inconstitutionnalité. Le contrôle de la constitutionnalité des lois conduit le juge constitutionnel à statuer sur la conformité de la loi à la Constitution. Ce contrôle, sous la troisième République, se faisait à priori, c’est-à-dire avant la promulgation de la loi. Dans le souci de préserver les droits et libertés fondamentaux garantis par la Constitution, le constituant de 2023, en plus du contrôle par voie d’action, a introduit le contrôle par voie d’exception, c’est-à-dire a posteriori, autrement dit, contrôle après la promulgation de la loi. Le projet de loi est adopté en application de l’article 153 de la Constitution du 22 juillet 2023. Il permet à tout justiciable de soulever l’exception d’inconstitutionnalité d’une loi à l’occasion d’une instance. 3. Sur le rapport du ministre de la Refondation de l’Etat, chargé des Relations avec les Institutions, le Conseil des Ministres a adopté un projet de loi organique déterminant les modalités de la destitution du Président de la République. Les Assises Nationales de la Refondation ont recommandé l’élaboration d’une nouvelle Constitution afin de prendre en compte les aspirations réelles du peuple relatives, entre autres, à la bonne gouvernance et à la responsabilité des dirigeants face aux citoyens. C’est ainsi que la Constitution du 22 juillet 2023 dispose

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OPÉRATION RAMADAN : Le Président de la Transition apporte son soutien à la population de Douentza

L’équipe des œuvres sociales du Président de la Transition, dirigée par le Conseiller spécial, M. Aguibou DEMBÉLÉ, a procédé, le mardi 5 mars 2024, à la distribution de 100 kits alimentaires à 100 familles en difficulté de la région de Douentza. La cérémonie a eu lieu au siège de l’Office des Produits Agricoles du Mali (OPAM) de Douentza, en présence d’Abou DIARRA, Directeur de Cabinet du gouverneur, représentant ce dernier, d’Ousseïni BOCOUM, maire de la Commune urbaine de la région, des membres du cabinet du Gouverneur, ainsi que de Directeurs et Chefs de service. La distribution, composée de 100 sacs de 50 kg de mil, 100 sacs de 50 kg de riz, 100 cartons de pâtes alimentaires, 100 bidons d’huile de 20 litres et 100 sacs de 50 kg de sucre, est exclusivement destinée aux personnes les plus nécessiteuses, telles que les veuves, les personnes âgées et les personnes en situation de handicap. Ankoundia TOLO, porte-parole des bénéficiaires, a exprimé sa gratitude envers le Président de la Transition pour cette initiative, soulignant que cette aide est particulièrement précieuse. Car les besoins sont considérables dans la région de Douentza. M. Aguibou DEMBÉLÉ, Conseiller spécial du Président de la Transition, a encouragé les Maliens à suivre l’exemple du Chef de l’État en participant à cet élan national de solidarité et à continuer de travailler pour le bien-être des couches les plus vulnérables de la société pendant cette période de Ramadan et de Carême.

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