Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 03 février 2021

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Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 03 février 2021, par visioconférence, sous la présidence de Monsieur Bah N’DAW, Président de la Transition, Chef de l’Etat.

Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a :

adopté des projets de textes ;
procédé à des nominations ;
et entendu une communication.

AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES

AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE

Sur le rapport du ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, le Conseil des Ministres a adopté :

des projets de textes relatifs à l’Adhésion du Mali à l’Accord portant création de Africa Finance Corporation, adopté le 28 mai 2007 au Nigeria.

Africa Finance Corporation est une société financière multilatérale, créée par des Institutions financières et des Etats africains en 2007 au Nigeria, dans le but de favoriser la croissance économique et le développement industriel en Afrique.

Africa Finance Corporation a pour mission, notamment :

de mobiliser des ressources et d’accorder des prêts aux Etats membres ;
de garantir des transactions réalisées par d’autres institutions financières ;
de fournir une assistance technique à la préparation, au financement et à l’exécution de projets et de programmes de développement ;
de réaliser des opérations bancaires, boursières et financières.

Africa Finance Corporation intervient, notamment, dans le développement et le financement des infrastructures, des ressources naturelles et des actifs industriels destinés à améliorer la productivité et la croissance économique des Etats. Les secteurs prioritaires ciblés sont l’énergie, les ressources naturelles, les transports, l’industrie lourde, l’exploitation minière et les Télécommunications.

L’adhésion du Mali à cet accord lui permettra, entre autres, de bénéficier de services-conseils pertinents pour la formulation de projets d’investissements publics et d’accéder à des financements à faible coût pour la réalisation de projets stratégiques et structurants.

des projets de textes relatifs à la ratification de la Convention d’entraide judiciaire en matière pénale et de la Convention d’extradition, signées à Bamako, le 28 octobre 2019, entre le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la République française.

Le Gouvernement de la République du Mali et le Gouvernement de la République française ont signé, le 28 octobre 2019 à Bamako, deux conventions relatives à l’entraide judiciaire et à l’extradition.

La coopération judiciaire entre les deux pays est fondée sur l’accord de coopération en matière de justice, signé à Bamako, le 09 mars 1962 et sur de nombreuses conventions multilatérales.

La révision de l’Accord de 1962, à travers la signature des deux conventions, s’inscrit dans le cadre du renforcement de l’efficacité de la coopération judiciaire entre le Mali et la France, notamment dans la lutte contre le terrorisme et les crimes transfrontaliers.

AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a adopté :

un projet de loi autorisant l’annulation de certains impôts et taxes.
un projet de décret portant reconnaissance du caractère extraordinaire de la pandémie de la COVID-19.

En vue d’atténuer l’impact de la pandémie de la COVID-19 sur les populations et les activités économiques, le Gouvernement a adopté un plan de riposte comportant diverses mesures sanitaires, sociales, économiques, financières et fiscales.

En matière de fiscalité intérieure, les mesures concernent entre autres :

le report de la date de dépôt des déclarations fiscales ;
l’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les factures d’eau et d’électricité des mois d’avril, mai, juin, décembre 2020 et du mois de janvier 2021;
les remises d’impôts portant sur la contribution forfaitaire à la charge des employeurs du secteur privé et de la taxe-logement sur la période allant du 1^er avril au 31 décembre 2020 et sur les pénalités d’assiette et de recouvrement issues de contrôles fiscaux achevés à la date du 30 avril 2020.

L’adoption des présents projets de textes s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre de ces mesures.

Le projet de loi adopté autorise l’annulation des sommes dues par les employeurs du secteur privé au titre de lacontribution forfaitaire et de la taxe-logement sur la période allant du 1^er avril au 31 décembre 2020.

Le projet de décret adopté reconnait le caractère extraordinaire de la pandémie de la COVID-19 en vue de l’exonération de la taxe sur la valeur ajoutée sur les factures d’eau et d’électricité.

un projet de décret portant approbation du marché relatif aux travaux de réhabilitation du tronçon Sandaré-Kayes du corridor Bamako-Dakar par le Nord.

Le marché est conclu entre le Gouvernement de la République du Mali et l’entreprise COVEC-MALI, pour un montant toutes taxes comprises de 85 milliards 440 millions 466 mille 46 francs CFA et un délai d’exécution de 36 mois.

La réalisation de ces travaux contribuera à la modernisation du réseau routier, à la fluidité du trafic sur le tronçon, au désenclavement intérieur et extérieur du pays, à l’amélioration de la sécurité routière et du cadre de vie des populations.

AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES

Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes :

AU TITRE DU MINISTERE DE LA SECURITE ET DE LA PROTECTION CIVILE

Directeur Général adjoint de la Police Technique et Scientifique :

Commissaire Divisionnaire Hervé SANGARE.

AU TITRE DU MINISTERE DE LA COMMUNICATION ET DE L’ECONOMIE NUMERIQUE

Directeur Général de l’Office de Radio et Télévision du Mali:

Monsieur Hassane DIOMBELE, Journaliste-Réalisateur.

AU TITRE DU MINISTERE DE LA CULTURE, DE L’ARTISANAT ET DU TOURISME

Conseiller technique :

Monsieur Yaya SINAYOKO, Attaché de Recherche.

Chargés de mission :

Madame SIDIBE Mariétou COULIBALY, Economiste/Gestionnaire ;

Monsieur Almamy Ibrahima KOREISSI, Spécialiste du Tourisme.

AU TITRE DU MINISTERE DE L’AGRICULTURE, DE L’ELEVAGE ET DE PECHE

Directeur du Comité National de Recherche Agronomique :

Monsieur Fagaye SISSOKO, Chargé de Recherche.

Directeur du Centre National de Lutte contre le Criquet Pèlerin :

Monsieur Sory CISSE, Chargé de Recherche.

Directeur Général du Laboratoire Central Vétérinaire :

Monsieur Boubacar Madio dit Aladiogo MAIGA, Attaché de Recherche.

Secrétaire Général de l’Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture du Mali :

Monsieur Issa TOGO, Chargé de Recherche.

AU TITRE DU MINISTERE DE L’EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE

Directeur Général de l’Agence pour l’Emploi des Jeunes :

Monsieur Mamadou BA, Gestionnaire de Projet.

Directeur Général du Fonds d’Appui à la Formation Professionnelle et à l’Apprentissage :

Monsieur Moussa CAMARA, Gestionnaire des Ressources Humaines.

AU TITRE DU MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT, DE L’ASSAINISSEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Inspecteur à l’Inspection de l’Environnement et de l’Assainissement :

Madame Assian SIMA, Ingénieur des Constructions civiles.

Directeur de la Cellule de Planification et de Statistique du Secteur Eau, Environnement, Urbanisme et Domaines de l’Etat :

Monsieur Zantigui Boua KONE, Ingénieur de la Statistique.

Directeur Général de l’Agence Nationale de la Grande Muraille Verte :

Monsieur Toumany DIALLO, Ingénieur des Eaux et Forêts.

AU TITRE DU MINISTERE DES MINES, DE L’ENERGIE ET DE L’EAU

Inspecteur en Chef à l’Inspection de l’Energie et de l’Eau :

Monsieur Madou NIMAGA, Professeur de l’Enseignement Supérieur.

AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS

AU TITRE DU MINISTERE DE LA SANTE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL

Le ministre de la Santé et du Développement social a présenté au Conseil des Ministres la situation épidémiologique et l’évolution de la maladie à Coronavirus marquée par une baisse continue du nombre de cas testés positifs.

Le Président de la Transition, Chef de l’Etat, a pris bonne note de cette évolution et a encouragé les membres du Gouvernement et la population à persévérer dans le respect des mesures barrières.

Bamako, le 03 février 2021

Le Secrétaire général du Gouvernement,

Salifou DIABATE

Chevalier de l’Ordre national

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Sécurité et défense : Sortie de la 18ème promotion des Elèves Commissaires de la police nationale

27/10/2023

Le Président de la Transition, Son Excellence le Colonel Assimi GOÏTA, a présidé, ce vendredi 27 octobre 2023, la cérémonie de baptême de la 18ème promotion des élèves commissaires de police. Cette cérémonie s’est déroulée à l’École nationale de Police « Amadou Touré dit Ghandi » et a enregistré la présence de plusieurs personnalités dont le ministre de la Sécurité et de la Protection civile, le Premier ministre, le Président du Conseil national de Transition ainsi que le Chef d’État-major général des Armées. La 18ème promotion des Commissaires de police portera désormais le nom de « feu Inspecteur Général Alioune Badra Diamouténé ». Ils sont au total 232 nouveaux commissaires, dont 34 personnels féminins, à avoir relevé le défi de sept mois formation pour mériter d’être propulsés à la tête de nouvelles de commandement. Lors de la cérémonie, les nouveaux commissaires ont reçu leurs épaulettes et leur sabre, « symbole du commandement et de la galanterie » des officiers. Avec une moyenne de 15,10/20, le Commissaire Soungalo Oumar DIARRA s’est distingué Major de la promotion feu Inspecteur général Alioune Badara DIAMOUTENE, témoignant ainsi de sa constance, de son assiduité et de sa détermination dans l’instruction. Peu avant la prestation de serment par les récipiendaires, le Contrôleur principal de Police Issa FOMBA, Directeur du Centre de la Formation spéciale, a donné lecture de la biographie du parrain avant de prodiguer quelques conseils aux nouveaux commissaires quant à l’exécution efficace de leurs missions quotidiennes. Le serment prêté contient en substance, l’engagement des promus, face au drapeau national et au Chef de l’Etat, à respecter et à faire respecter les lois, à préserver l’image de la police nationale, à servir avec loyauté et dévouement la nation, à servir les intérêts des citoyens et à n’utiliser, enfin, la force que pour le service de la nation. Le Directeur Général de la police nationale a profité de cette occasion pour remercier le Chef de l’État pour ses efforts constants visant à améliorer les conditions de vie et de travail des Forces de Défense et de Sécurité. Il a souligné que la formation des élèves commissaires avait intégré le nouveau paradigme de l’environnement sécuritaire, en leur fournissant de nouvelles connaissances et compétences, notamment en matière de déploiement sur les théâtres d’opération. Le Contrôleur général de Brigade Soulaïmane TRAORE a rappelé les nombreuses activités menées par la police dans le cadre de la sécurisation du territoire national grâce à la modernisation de ses moyens d’intervention. Poursuivant, il a souligné que « la lutte contre la criminalité n’autorise aucun répit » et a exhorté les nouveaux commissaires à rester vigilants. Le Directeur général a également mentionné les efforts considérables du Président de la Transition pour équiper la police en moyens roulants et pour construire de nouveaux commissariats, une première, selon lui, dans l’histoire du Mali. Le Chef Suprême des Armées a souligné, quant à lui, dans une interview, que la cérémonie de sortie de la 18ème promotion de la police nationale est un grand jour, car elle marque un pas supplémentaire dans le renforcement du dispositif sécuritaire du pays. Il a rappelé que la police est un maillon essentiel de la chaîne sécuritaire et qu’elle interagit le plus avec les populations. Il a encouragé le renforcement des ressources humaines et l’amélioration de la qualité des formations pour que la police puisse être une véritable force d’assistance et de proximité. Le Président de la Transition a salué cette cérémonie en tant que couronnement, car elle marque la première promotion des élèves commissaires après le processus de militarisation de la police, une demande exprimée par le peuple malien lors des Assises nationales de la refondation en décembre 2021, a-t-il rappelé. Il a invité les nouveaux promus à prendre conscience de leurs responsabilités et à assumer leur part de leadership dans la gestion de la sécurité du pays. Il les a encouragés à incarner les mêmes valeurs que leur parrain, feu l’Inspecteur général Alioune Badara DIAMOUTENE. Une minute de silence a été observée lors de cette cérémonie en mémoire de toutes les victimes d’actes criminels et barbares, soulignant ainsi l’importance accordée à la lutte contre la criminalité et au maintien de la paix et de la sécurité dans le pays.

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2e semaine du mois de la solidarité et de la lutte contre l’exclusion: à Bougouni, le Président de la Transition, le Chef de l’État vient en aide aux populations vulnérables

11/10/2023

La deuxième semaine du mois de la solidarité et de la lutte contre l’exclusion au Mali a été marquée par une initiative du Président de la Transition, Son Excellence le Colonel Assimi GOÏTA, visant à soulager les populations vulnérables de la région de Bougouni. Une équipe des œuvres sociales dirigée par le Conseiller Spécial du Président de la Transition, Aguibou DEMBELE, s’est rendue sur place, le mardi 10 octobre 2023, pour effectuer cette mission. Avant la cérémonie de donation, la délégation a été accueillie solennellement par les Chefs de village de la commune urbaine de Bougouni. Le Conseiller Spécial a annoncé l’objectif de la mission avant de donner la parole au Coordinateur des chefs de village, Saman DIAKITE, qui a exprimé toute sa gratitude envers le Chef de l’État pour son geste de solidarité, devenu désormais une tradition. La cérémonie de remise a été marquée par la présence massive des populations locales ainsi que des autorités politiques, coutumières, municipales et administratives, y compris le Gouverneur de la région. Les dons comprenaient 100 sacs de riz, 100 bidons d’huile, 100 sacs de mil et 100 cartons de pâtes alimentaires, destinés à soulager les personnes démunies. Le Maire de la commune urbaine de Bougouni et le Gouverneur de la région, le Général de division Keba SANGARE, ont exprimé leur reconnaissance envers le généreux donateur, le Président de la Transition, et lui ont souhaité paix et stabilité pour le pays. Ils ont également exprimé leur compassion envers les victimes civiles et militaires de la crise que traverse le pays. Il convient de noter la présence du Ministre commissaire à la sécurité alimentaire, Redouane Ag Mohamed Ali, membre de la délégation. Ce qui souligne l’approche transversale de cette initiative. Le Conseiller Spécial Aguibou DEMBELE a rappelé que cette action s’inscrit dans le cadre de l’engagement du Président de la Transition à soutenir et assister les personnes démunies. Il a souligné que le Président GOITA avait mis à disposition les 2/3 de son fonds de souveraineté pour la réalisation d’œuvres sociales dans tout le pays. Cette initiative témoigne de l’importance accordée par le Président de la Transition, Son Excellence le Colonel Assimi GOITA, Chef de l’État, à la solidarité et à la lutte contre l’exclusion sociale au Mali. Elle vise à apporter un soutien concret aux populations vulnérables et à atténuer les effets des crises que traverse le pays.

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Diplomatie et réconciliation : le Président de la Transition accorde une audience à une délégation ministérielle de l’AES

17/09/2024

Le Président de la Transition, Son Excellence le Colonel Assimi GOÏTA, Chef de l’État, a reçu en audience, ce mardi 17 septembre 2024, une délégation ministérielle de la Confédération des États du Sahel (AES). Cette délégation était conduite par le Ministre malien des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, Son Excellence Abdoulaye DIOP, et le Ministre de la Réconciliation nationale, de la Paix et de la Cohésion nationale, le Colonel Ismaël WAGUÉ. A leur sortie d’audience, des précisions ont été données sur l’objectif de cette visite au Président de la Transition. Selon Mohamed TOUMBA, Ministre nigérien de l’Intérieur et de la Décentralisation, a exprimé toute sa satisfaction d’être conjointement reçu par le Président de la Transition en marge de leurs activités à Bamako. Cette audience visait à rendre compte de ces rencontres qui se sont déroulées au cours de la semaine dans la capitale malienne. Le Général de Brigade nigérien a rappelé que les ministres de la Réconciliation des pays de l’AES ont effectué, le week-end dernier, un déplacement à Gao en vue de prendre part au lancement de la 3ème édition de la semaine nationale de la réconciliation, dont le thème portait sur la solidarité nationale à l’endroit des victimes des inondations. Un phénomène naturel qui touche tous les pays de la Confédération, cette année, en raison de l’abondance de la pluviométrie. Le lancement de cette édition de la Semaine nationale de la réconciliation a coïncidé avec la réunion des diplomates des pays de la Confédération des États du sahel, qui s’est tenue le 16 septembre à Bamako, date anniversaire de la signature de la Charte du Liptako-Gourma instituant l’Alliance des États du Sahel, devenue, le 6 juillet 2024, la Confédération des États du sahel. Aux dires de Bakary Yaou SANGARÉ, Ministre nigérien des Affaires étrangères, de la Coopération et des Nigériens de l’extérieur, ils ont fait exprès de faire coïncider cette réunion avec ce premier anniversaire. L’objectif de cette rencontre des Ministres des Affaires étrangères était de faire le point des réalisations. Son Excellence SANGARÉ a rappelé les trois piliers sur lesquels est bâtie la Confédération des États du Sahel, à savoir : la Défense, la Diplomatie et le Développement. Dans le cadre de sa présidence, le Mali a soumis une feuille de route, validée par les autres pays membres. Il s’agissait donc de passer en revue cette feuille de route dans ses différentes articulations. Un total de 21 activités, dont 13 relevant spécifiquement de la diplomatie, ont été passées au peigne fin, a-t-il expliqué dans une interview accordée à la presse. Les ministres des Affaires étrangères travaillent à la coordination de la diplomatie dans l’espace AES. L’objectif est de parvenir à la mise en place d’une diplomatie unique où l’on puisse raccorder le violon et parler d’une seule voix. Selon Karamoko Jean-Marie TRAORÉ, Ministre des Affaires Etrangères, de la Coopération Régionale et des Burkinabè de l’Extérieur, cette grande rencontre des Ministres des Affaires étrangères intervient également à la veille de l’Assemblée Générale des Nations Unies. La coïncidence de ces deux rencontres majeures à Bamako : diplomatie et réconciliation, vise à montrer la place prépondérante que joue le dialogue dans le règlement des problèmes dont souffre le sahel. « Nous partons très satisfaits des échanges que nous avons eus ici à Bamako », s’est réjouie la délégation tout en rendant un hommage mérité aux Forces armées de Défense et de Sécurité des pays de la Confédération mais aussi aux populations de l’AES. Le Président de la Transition, Son Excellence le Colonel Assimi GOÏTA, a donné des orientations à ses visiteurs du jour pour la pleine réussite de leurs missions au service de la Confédération des États du Sahel.

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