Communiqué du Conseil des Ministres du jeudi 21 janvier 2021

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Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le jeudi 21 janvier 2021, par visioconférence, sous la présidence de Monsieur Bah N’DAW, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a : - adopté des projets de textes ; - procédé à des nominations ; - et entendu une communication.
Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le jeudi 21 janvier 2021, par visioconférence, sous la présidence de Monsieur Bah N’DAW, Président de la Transition, Chef de l’Etat.
Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a :
– adopté des projets de textes ;
– procédé à des nominations ;
– et entendu une communication.
AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
AU TITRE DU MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME
Sur le rapport du ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, Garde des Sceaux, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant acquisition de la nationalité malienne par voie de naturalisation.
Les conditions d’acquisition de la nationalité malienne par voie de naturalisation sont fixées par la Loi n°2011-087 du 30 décembre 2011 portant Code des personnes et de la famille.
Ces conditions sont entre autres :
– résider habituellement au Mali depuis au moins dix (10) ans ou cinq (05) ans selon les cas ;
– souscrire un acte solennel de soumission à la République du Mali ;
– être majeur ou mineur émancipé ;
– être de bonne vie et bonnes mœurs ;
– être reconnu saint d’esprit ;
– justifier de son intégration à la communauté malienne ;
– n’avoir fait l’objet d’aucune condamnation supérieure à une année d’emprisonnement non effacée par la réhabilitation ou l’amnistie.
Les demandeurs concernés remplissent tous, les conditions fixées par le Code des personnes et de la famille.
Le projet de décret adopté accorde ainsi la nationalité malienne par voie de naturalisation aux personnes ci-après :
– Madame NKAYA MAMPASSI Géneviève OTOULI, de nationalité congolaise ;
– Mademoiselle Regina Berline NKAYA, de nationalité congolaise ;
– Mademoiselle BOUANGA Mata Donaldine NKAYA, de nationalité congolaise ;
– Monsieur Kimbouala-Kuthia NKAYA, de nationalité congolaise ;
– Sœur Maria PIA GRACI, de nationalité italienne ;
– Sœur Emma BELTRAMO, de nationalité italienne ;
– Sœur Maria Térésa ROSSINI, de nationalité italienne ;
– Sœur Guiseppina AZZALIN, de nationalité italienne ;
– Sœur Luigia BOVINO, de nationalité italienne ;
– Monsieur Pierre SAADE, de nationalité libanaise ;
– Monsieur Mansour MROUE, de nationalité libanaise ;
– Monsieur Wissam ALI, de nationalité libanaise ;
– Monsieur Ismail ROUMIEH, de nationalité libanaise ;
– Monsieur Ziad AZAR, de nationalité libanaise ;
– Monsieur Abdul Hamid Al HOUNI, de nationalité libyenne ;
– Monsieur Fazal HUSSAIN, de nationalité pakistanaise ;
– Monsieur Mohamed BUHADBH, de nationalité syrienne ;
– Monsieur Edem TOUDEKA, de nationalité togolaise ;
– Monsieur Débaa BARANDAO, de nationalité togolaise ;
– Monsieur Kanlouktibe DARI, de nationalité togolaise.
AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE DE LA COOPERATION INTERNATIONALE
Sur le rapport du ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, le Conseil des Ministres a adopté :
1. des projets de textes relatifs à la ratification de la Convention de crédit n°CML 1419 01 Y, signée à Bamako, le 26 octobre 2020, entre le Gouvernement de la République du Mali et l’Agence Française de Développement, pour le financement du Projet de la Boucle Nord 225 KV autour de Bamako.
Par cette Convention, l’Agence Française de Développement accorde au Gouvernement de la République du Mali un prêt d’un montant de 36 milliards 77 millions 635 mille francs CFA en vue du financement du Projet de la Boucle Nord autour de Bamako.
Le projet financé porte sur la construction de la ligne électrique de la boucle Nord 225 KV et la réalisation des études nécessaires au développement des énergies renouvelables.
Sa réalisation permettra d’augmenter les capacités de transit d’électricité, d’améliorer la desserte de la ville de Bamako en électricité et d’augmenter la part des énergies renouvelables dans le mix énergétique.
2. des projets de textes relatifs à la ratification de l’Accord de prêt, signé à Bamako, le 19 novembre 2020, entre le Gouvernement de la République du Mali et la Banque Africaine de Développement, en vue du financement du Programme d’Adhésion de la République du Mali à l’Agence pour l’Assurance du Commerce en Afrique.
Par cet Accord, la Banque Africaine de Développement accorde au Gouvernement de la République du Mali un prêt d’un montant de 5 milliards 773 millions 343 mille 700 francs CFA environ.
Le prêt accordé est destiné au renforcement des capacités financières du Mali, notamment le financement partiel de son adhésion au Programme de l’Agence pour l’Assurance du Commerce en Afrique.
L’adhésion à ce programme permettra de renforcer les investissements et les échanges commerciaux et facilitera la levée des fonds pour le financement des projets de développement au Mali.
3. des projets de textes relatifs à la ratification de l’Accord de prêt, signé à Lomé, le 16 novembre 2020, entre le Gouvernement de la République du Mali et la Banque Ouest Africaine de Développement, en vue du financement partiel de la Phase de consolidation du Programme de Développement de l’Irrigation dans le Bassin du Bani et à Sélingué.
La Banque Ouest Africaine de Développement accorde au Gouvernement de la République du Mali un prêt d’un montant de 5 milliards de francs CFA en vue du financement partiel de la Phase de consolidation du Programme de Développement de l’Irrigation dans le Bassin du Bani et à Sélingué.
La phase de consolidation concerne notamment :
– la réalisation du revêtement en béton armé du canal principal de Sarantomo ;
– la reprise des travaux de pose des vannes sur le seuil de Djenné ;
– la mise en œuvre des actions d’accompagnement et des mesures environnementales ;
– la réalisation des études techniques et d’impact environnemental et social de la deuxième phase du Programme de Développement de l’Irrigation dans le Bassin du Bani et à Sélingué.
Le programme contribuera au renforcement de la sécurité alimentaire et à la réduction de la pauvreté en milieu rural.
4. des projets de textes relatifs à la ratification de l’Accord de financement, signé à Bamako, le 12 janvier 2021, entre le Gouvernement de la République du Mali et l’Association Internationale de Développement, relatif au Programme de Financement de la Politique de Développement du Commerce Régional de l’Energie en Afrique de l’Ouest-Mali.
Dans le cadre du financement de ce Programme, l’Association Internationale de Développement accorde au Gouvernement de la République du Mali un montant de 18 milliards 104 millions 413 mille 200 francs CFA.
La mise en œuvre du Programme de Financement de la Politique de Développement du Commerce Régional de l’Energie en Afrique de l’Ouest-Mali vise à promouvoir la diversification des sources d’approvisionnement du Mali en matière d’énergie avec les pays de la sous-région.
AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES
Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes :
AU TITRE DU MINISTERE DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION
– Chargés de mission :
Monsieur Mouro SOW, Ingénieur du Génie Civil et des Mines ;
Monsieur Modibo Bakary TRAORE, Enseignant.
AU TITRE DU MINISTERE DE LA CULTURE, DE L’ARTISANAT ET DU TOURISME
– Conseillers Techniques :
Monsieur Mamadou CISSE, Chargé de Recherche ;
Monsieur Modibo Mamadou DIAKITE, Professeur Principal de l’Enseignement Secondaire ;
Monsieur Samba THIAM, Administrateur des Arts et de la Culture ;
Madame Kadhy N’GOM, Magistrat ;
Madame SISSOKO Sirimaha Habibatou DIAWARA, Administrateur du Tourisme ;
Madame Diarrah SANOGO, Administrateur des Arts et de la Culture.
– Chargés de mission :
Monsieur Modibo CISSE, Spécialiste du Tourisme ;
Monsieur Amadou Moussa MAIGA, Gestionnaire d’Entreprise ;
Monsieur Mohamed AG ABIDINE, Spécialiste en sciences de l’Education.
AU TITRE DU MINISTERE DE LA PROMOTION DE LA FEMME, DE L’ENFANT ET DE LA FAMILLE
– Conseillers techniques :
Monsieur Birama COULIBALY, Administrateur civil ;
Monsieur Issa BERTHE, Magistrat ;
Monsieur Sayon DOUMBIA, Administrateur de l’Action Sociale.
AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS
AU TITRE DU MINISTERE DE LA SANTE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
Le ministre de la Santé et du Développement social a présenté au Conseil des Ministres la situation épidémiologique et l’évolution de la maladie à Coronavirus marquée, notamment, par une diminution du nombre de cas testés positifs par rapport à la semaine écoulée.
Il a également présenté au Conseil des Ministres l’état des préparatifs de la vaccination des populations contre la COVID-19.
Dans ce cadre, 8 millions 444 mille 800 doses de vaccins seront achetées avec la contribution financière de l’Alliance Mondiale pour les Vaccins et la Vaccination et de la Banque Mondiale.
Le coût d’achat de ces vaccins est de 31 milliards 261 millions 580 mille francs CFA.
Les premières doses de vaccins seront livrées en fin mars 2021 et le début de la vaccination est prévu au mois d’avril 2021.
Dans le cadre de la réouverture des classes, le Président de la Transition, Chef de l’Etat a instruit le Premier ministre de veiller au retour des élèves et étudiants à l’école dans des conditions sanitaires acceptables.
Le Président de la Transition a également réitéré l’appel aux populations pour le respect des mesures barrières, notamment le port obligatoire du masque, le lavage des mains au savon, l’utilisation des solutions hydro-alcooliques, l’interdiction des rassemblements de plus de 50 personnes et le respect de la distanciation physique dans les services et lieux publics.
                                                                                                            Bamako, le 21 janvier 2021
                                                                                                             Le Secrétaire général du Gouvernement,
                                                                                                          Salifou DIABATE
                                                                                                            Chevalier de l’Ordre national

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Echanges fructueux entre le Président Bah N’DAW et le nouveau Chef de la MINUSMA

Le Président de la Transition SEM Bah N’DAW a reçu en audience, ce vendredi 07 mai 2021, le Représentant spécial du Secrétaire général des Nations Unies au Mali et Chef de la MINUSMA, M. El-Ghassim WANE. « C’était une rencontre de prise de contact, je suis arrivé à Bamako il y a deux jours. Il était donc important que je rende une visite au Président de la Transition pour à la fois me présenter formellement, mais aussi échanger avec lui sur la situation et les efforts qui sont déployés en vue de mener à bien la Transition, mais aussi en vue de faire avancer le processus de paix »,  a affirmé M. El-Ghassim WANE à sa sortie d’audience . Le Représentant spécial du Secrétaire général des Nations Unies au Mali, *Chef de la MINUSMA affirme avoir eu une rencontre extrêmement fructueuse  avec le Chef de l’Etat. Une Rencontre qui lui a permis de discuter des efforts et initiatives en cours visant à promouvoir une transition aussi inclusive que possible, mais aussi des efforts qui  visent à poser les jalons de la refondation de l’Etat malien.

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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 17 JANVIER 2024 CM N°2024-03/SGG

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 17 janvier 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : adopté des projets de texte ; et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES Sur le rapport du ministre de la Refondation de l’Etat, chargé des Relations avec les Institutions, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant approbation du Programme national d’Education aux Valeurs et son Plan d’actions 2024-2028. Le Conseil des Ministres, en sa session du 06 décembre 2023, a pris acte d’une communication écrite relative au Programme national d’Education aux Valeurs et son Plan d’actions 2024-2028. Ce programme est articulé autour des axes stratégiques suivants : promotion de l’éducation civique, morale et patriotique ; création d’espace d’éveil citoyen ; soutien à l’autorité parentale ; renforcement des capacités des acteurs institutionnels et socio-politiques ; – amélioration de la synergie d’actions entre les acteurs institutionnels. Le projet de décret adopté consacre l’approbation formelle dudit programme et ouvre la voie à la mise en œuvre des actions préconisées en vue de promouvoir une éducation civique morale et patriotique basée sur le respect des valeurs et la bonne gestion des affaires publiques. Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant approbation de l’avenant n°1 au marché n°00557/DGMP-DSP 2018 relatif aux travaux de construction de la liaison électrique double terne 225 kilovolts Sikasso-Bougouni-Sanankoroba. Lot Global II : construction de postes. L’avenant est conclu entre le Gouvernement de la République du Mali et l’entreprise TATA PROJECTS LIMITED pour un montant de 6 millions 791 mille 663,90 dollars américains, soit environ 3 milliards 823 millions 706 mille 776 Francs CFA hors taxes et un délai d’exécution de vingt-sept (27) mois et huit (08) jours. L’exécution des travaux du marché initial a rencontré des difficultés liées, notamment à la survenue de la pandémie de la COVID-19, à la non libération des emprises du projet, à la crise socio-politique et aux sanctions imposées à notre pays par la CEDEAO et l’UEMOA. Le présent avenant prend en compte entre autres : la modification de certaines caractéristiques des équipements avec des équipements de nouvelle génération pour tous les postes de transformation ; la variation de prix de certains produits, les retards des expéditions vers les sites, notamment les frais de stockage ou d’entrepôts ; la hausse des prix de certaines matières premières comme le cuivre et l’aluminium ; le retard dans la libération des emprises allouées au poste de Dialakorobougou et l’accès au poste de Kodialani. AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS Le ministre d’Etat, ministre de l’Administration territoriale et de la Décentralisation a informé le Conseil des Ministres de la dissolution de l’association « Solidarité pour le Sahel », en abrégé SOLISA. L’association « Solidarité pour le Sahel » est une association, signataire d’Accord-cadre avec l’Etat. Elle intervient dans les domaines de l’agriculture, de l’élevage, de l’eau, de l’énergie, de l’éducation et de la Santé dans les Régions de Kayes, Koulikoro, Mopti et Tombouctou. Depuis un certain temps, il a été constaté qu’elle exerce ses activités dans le domaine humanitaire dans la Région de Kidal où elle dispose d’une antenne. Ce qui constitue un manquement aux dispositions de la loi relative aux associations, de l’Accord-cadre et aux dispositions statutaires de l’Association. Il ressort des investigations que : l’association « Solidarité pour le Sahel » est un outil de financement des activités des groupes armés signataires du CSP-PSD, agissant en violation des textes et contre les intérêts de l’Etat et des populations de la Région de Kidal ; les Groupes armés, pour mettre en œuvre leur volonté de contrôler tous les financements destinés à la Région de Kidal, ont parfois tué des prestataires humanitaires, détruit et enlevé tous les moyens des autres intervenants humanitaires afin de les obliger à mettre leurs moyens et fonds à la disposition de l’association « Solidarité pour le Sahel ». Ces agissements, de nature à contribuer au financement du terrorisme et au blanchiment de capitaux, constituent une menace pour la paix et portent atteinte à l’intégrité du territoire national. Au regard de ce qui précède et compte tenu du danger que l’association « Solidarité pour le Sahel » représente, sa dissolution et le démantèlement de ses dangereux réseaux complices s’avèrent nécessaires en vue de préserver la paix et l’unité nationale. Le ministre de la Refondation de l’Etat, chargé des Relations avec les Institutions a informé le Conseil des Ministres du déroulement des activités commémoratives de la Journée nationale de la Souveraineté retrouvée. La célébration de l’édition 2024 de la Journée du 14 janvier a été marquée par l’organisation de plusieurs activités à Bamako et dans les régions. Parmi ces activités on peut noter : la conférence de lancement à l’Université des Lettres et des Sciences humaines ; les cérémonies de montée des couleurs suivies de la leçon-modèle dans les établissements scolaires sur l’ensemble du territoire national ; la tenue de conférences-débats sur les notions de patriotisme, du triptyque DéfenseDiplomatie-Développement, de restauration de la souveraineté nationale et de l’intégrité du territoire national, les valeurs sociétales, les langues nationales, le processus de Refondation de l’Etat, ainsi que la distribution des exemplaires de la nouvelle Constitution ; les dons de sang en faveur des blessés de guerre, dans les centres de santé de référence et hôpitaux, et la remise d’ambulances. La célébration de cette journée a permis de se souvenir de cette date mémorable et historique afin qu’elle reste gravée dans la conscience collective et qu’elle puisse inspirer et guider les générations présentes et futures dans le processus d’édification du Mali nouveau souverain, sécurisé et stable. Les Hautes Autorités du pays saluent l’engagement patriotique et la résilience du Peuple malien, qui ont permis d’affirmer le pilier fondamental de la souveraineté nationale, notamment la restauration de l’outil de défense

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Promotion aux grades de Général de Corps d’Armée et de division : les récipiendaires reçoivent leurs attributs des mains du Président de la Transition

Le Président de la Transition, le Général d’Armée Assimi GOÏTA, Chef Suprême des Armées, a présidé ce lundi 21 octobre 2024, la cérémonie officielle de remise des attributs aux nouveaux officiers Généraux du Mali. L’évènement a rassemblé le Premier ministre, le Président du Conseil national de Transition, des membres du Gouvernement, des représentants diplomatiques de pays partenaires, ainsi que des leaders religieux et chefs coutumiers. Lors de cette cérémonie, le Chef suprême des Armées, après avoir lui-même reçu ses attributs de Général d’armée à titre exceptionnel, a procédé au port des galons des nouveaux Généraux de corps d’Armée et de Division. Pour rappel, lors de la session ordinaire du Conseil des ministres du 16 septembre 2024, le Général Assimi GOÏTA avait été promu au grade de Général d’Armée à titre exceptionnel. De même, Malick DIAW, Sadio CAMARA, Ismaël WAGUE et Modibo KONE ont été élevés au rang de Généraux de Corps d’Armée, tandis qu’Abdoulaye MAIGA a été nommé Général de Division, également à titre exceptionnel. En outre, Daoud Aly MOHAMMEDINE, Abdrahamane BABY, Abdoulaye CISSE, Moussa Moriba TRAORE et Kéba SANGARE ont été promus au grade de Général de Division. Les récipiendaires ont exprimé leur gratitude envers le peuple malien, à qui ils dédient ces promotions. Le porte-parole des officiers récipiendaires, le Général de Division Kéba SANGARE, Chef d’État-major Général adjoint des Armées, a souligné que cette remise d’attributs était un immense honneur, non pas une simple récompense, mais un appel à plus de responsabilités pour mériter la confiance du peuple. Le Général SANGARE a également rappelé les efforts et les succès de l’Armée malienne depuis le début de la Transition dans le cadre de la reconquête territoriale, soulignant le soutien du peuple malien et des autorités de la Transition dans cette phase de refondation de l’État. Il a évoqué aussi la solidarité des pays de la Confédération des États du Sahel (AES) dans la lutte contre les menaces communes, ainsi que le rôle central de l’armée dans la vision patriotique du Président de la Transition. « Une démocratie solide repose sur une armée forte », a-t-il affirmé dans son discours. La cérémonie s’est achevée par une photo de famille, marquant un moment de fierté et d’unité nationale.

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