Avant Projet de Constitution de la République du Mali

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Retrouvez ci-dessous l’avant projet de constitution de la République du Mali.

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Justice: installation des nouveaux membres de la Cour Suprême dans leurs fonctions

Le Président de la Transition, Son Excellence le Colonel Assimi GOÏTA, Chef de l’État, a présidé ce vendredi 18 août 2023, la cérémonie de prestation de serment des nouveaux membres de la Cour Suprême dont le Président de la Cour. Cette cérémonie a eu lieu au siège de l’Institution judiciaire. Cet évènement de grande envergure a enregistré la présence du Premier ministre; du Président du Conseil national de Transition; du représentant du ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, Garde des Sceaux; des membres du Gouvernement ainsi que des Corps constitués. Après avoir situé la cérémonie dans son contexte, le Président de la Transition a ordonné la lecture des décrets de nomination par Mme la greffière, qui a d’abord rappelé les dispositions législatives règlementaires en vigueur avant de donner lecture de la liste des Avocats Généraux, des Conseillers Généraux et des Rapporteurs Généraux nommés à la Cour Suprême de Bamako. Le Président du Conseil Supérieur de la Magistrature a ensuite invité le Procureur Général de la Cour Suprême pour son réquisitoire. Une intervention au cours de laquelle celui-ci rappellera les articles desquelles relève cette cérémonie de prestation de serment avant de donner lecture du parcours brillant de ces nouveaux membres de l’Institution judiciaire. Le Procureur Général a profité de cette occasion pour inviter les nouveaux Magistrats au respect du devoir et de la règlementation en vigueur dans le domaine de la Magistrature. Il les a surtout exhortés à plus de professionnalisme et aussi à donner l’exemple du respect des lois de leur pays. Le bâtonnier de l’Ordre des Avocats a, quant à lui, invité les hauts Magistrats au respect de la parole donnée. Pour ces nouveaux magistrats de la Cour Suprême, l’intégrité, la probité, la délicatesse doivent guider toutes leurs actions au service de l’État. « La probité est l’antithèse de la corruption », a-t-il précisé avant de souligner l’importance pour le magistrat d’être loyale. Le serment fait peser sur ces nouveaux magistrats des « charges titanesques ». « Ce serment que vous allez prêter renferme la quintessence de votre profession », a-t-il conclu. Après tous ces conseils et appels au devoir, les récipiendaires ont prêté serment devant le President de la Transition, Président du Conseil Superieur de la Magistrature. Celui-ci a indiqué que l’œuvre de la refondation du Mali serait un vain mot sans le concours des magistrats.

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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 6 AOUT 2025

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 6 août 2025, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Général d’Armée Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté un projet de texte ; – procédé à des nominations ; – et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a adopté un projet de loi portant modification de la Loi n°2024-037 du 27 décembre 2024 portant loi de Finances pour l’exercice 2025. Le projet de loi, adopté, modifie la loi de Finances initiale 2025 pour intégrer des mesures nouvelles au niveau des recettes, des dépenses et des ressources de trésorerie. La modification des recettes porte sur l’inscription d’un montant additionnel provenant : – de la contribution du Programme Moderne de Contrôles des Importations ; – du report des recettes exceptionnelles versées par les sociétés de téléphonie ; – du Fonds de soutien aux projets d’infrastructures de base et de développement social. Les recettes budgétaires rectifiées s’élèvent à 2 739,697 milliards de francs CFA contre 2 648,900 milliards de francs CFA dans la loi de Finances initiale, soit une augmentation de 90,797 milliards de francs CFA ou un taux de progression de 3,43%. La modification des dépenses concerne la prise en compte des mesures nouvelles relatives : – à la réaffectation d’une partie des crédits initialement inscrits aux opérations de sécurisation du territoire national ; – au financement des projets d’infrastructures de base et de développement social. Les dépenses budgétaires s’élèvent à 3 279,886 milliards de francs CFA dans la loi de Finances rectificative contre 3 229,886 milliards de francs CFA dans la loi de Finances initiale, soit une augmentation de 50 milliards de francs CFA ou un taux de progression de 1,55%. La loi de Finances rectifiée dégage un déficit prévisionnel de 540,189 milliards de francs CFA contre 580,986 milliards de francs CFA, soit une diminution de 40,797 milliards de francs CFA. AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes : AU TITRE DU MINISTERE DE LA SECURITE ET DE LA PROTECTION CIVILE – Chargés de mission : Colonel Sapeur-pompier Amadou Ibrahima GUINDO ; Commissaire Principal de Police Moussa Massaman CAMARA. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES – Directeur des Finances et du Matériel du Ministère de l’Industrie et du Commerce : Monsieur Lamine KOITA, Inspecteur des Finances. – Directeur général de la Dette publique : Madame SY Fadimata TAPO, Administrateur civil. AU TITRE DU MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE – Chargé de mission : Monsieur Ousmane DIOMBERA, Spécialiste en Management et Stratégies financières. AU TITRE DU MINISTERE DES MINES – Secrétaire général de la Chambre des Mines : Monsieur Samballa Mady KANOUTE, Administrateur civil. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ENERGIE ET DE L’EAU – Directeur général de l’Agence malienne de Radioprotection : Monsieur Sory Ibrahima COULIBALY, Enseignant-chercheur. – Directeur général de l’Agence nationale des Energies renouvelables et des Bioénergies : Monsieur Adama Yoro SIDIBE, Ingénieur de l’Industrie et des Mines. AU TITRE DU MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, CHARGE DE L’INSTRUCTION CIVIQUE ET DE LA CONSTRUCTION CITOYENNE – Directeur national de la Jeunesse : Monsieur Ibrahima Boubacar KALOSSI, Inspecteur de la Jeunesse et des Sports. AU TITRE DU MINISTERE DE LA PROMOTION DE LA FEMME, DE L’ENFANT ET DE LA FAMILLE – Chef de Cabinet : Madame Morimousso dite Nani TOUNKARA, Spécialiste en Gestion de Projet. – Conseillers techniques : Madame Haoua DOUMBIA, Administrateur de l’Action sociale ; Madame Fatima TALL, Médecin ; Madame Diahara BATHILY, Enseignant-chercheur. – Chargé de mission : Madame Maïmouna Karim SANOGO, Spécialiste en Changement climatique et Développement durable. – Directeur national de la Promotion de l’Enfant et de la Famille : Monsieur Béïdy TAMBOURA, Administrateur de l’Action sociale. – Directeur national de la Promotion de la Femme : Madame Fatoumata DIANKOUMBA, Administrateur de l’Action sociale. – Directeur du Centre national de Documentation et d’Information sur la Femme et l’Enfant : Monsieur Harouna SAMAKE, Administrateur de l’Action sociale. – Directeur général de la Cité des Enfants : Madame Fatoumata SYLLA, Administrateur de l’Action sociale. AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS 1. Le ministre de l’Agriculture a informé le Conseil des Ministres : a. de la tenue de 2 ateliers de concertation sur la Recherche agricole dans l’espace du Comité inter-Etats de Lutte contre la Sécheresse au Sahel, du 21 au 24 juillet 2025 à Bamako. La rencontre a enregistré la participation des Directeurs des Systèmes nationaux de la Recherche Agricole des 13 Etats membres du CILSS, les Secrétaires permanents du CONACILSS du Mali, du Tchad et du Togo, les cadres dirigeants du CILSS, les membres du Conseil de Direction, des anciens cadres du CILSS et des personnes ressources du monde de la recherche. Les résultats issus de la rencontre sont entre autres : – l’adoption du projet de rapport de l’étude sur le repositionnement stratégique de l’Institut du Sahel ; – la formulation de programmes régionaux thématiques de recherche collaboratifs. Au terme des travaux, la réunion a salué la République du Mali et la République du Tchad pour leur soutien politique indéfectible au processus à travers des actions de plaidoyer en direction des pairs. b. de la participation du Mali au 2ème Bilan du Sommet des Nations unies sur les systèmes alimentaires tenu, du 27 au 29 juillet 2025, à Addis-Abeba en Ethiopie. Ce sommet, qui a enregistré la participation de certains Chefs d’Etat et de Gouvernement, de ministres et de représentants multipartites, a été marqué par des tables rondes ministérielles, des panels de haut niveau, des dialogues sur l’investissement et des présentations des investissements dirigés par les pays. Au cours du panel sur la transformation des systèmes alimentaires, le ministre de l’Agriculture a partagé l’expérience malienne et délivré, au nom de la Confédération des Etats du Sahel, des messages clés sur les programmes phares

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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MARDI 16 JUILLET 2024

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mardi 16 juillet 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté un projet de texte ; – procédé à des nominations ; – et entendu des communications. 2 AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant approbation de la Convention de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée relative à la réalisation de la sous-composante 3.1 portant sur les investissements dans les infrastructures de drainage du Projet de Résilience Urbaine de Bamako. Dans le cadre de la poursuite des Projets et Programmes de Développement urbain visant l’amélioration du cadre de vie des populations en milieu urbain, le Gouvernement a initié avec l’appui des partenaires un nouveau projet dénommé « Projet de Résilience Urbaine de Bamako ». L’objectif de ce projet est d’améliorer l’accès aux services de gestion des déchets urbains, d’assainissement et d’approvisionnement en eau, d’accroître la résilience aux inondations dans certaines zones vulnérables du District de Bamako et des communes voisines ciblées et de renforcer les capacités de gestion urbaine. L’exécution de ce projet s’effectue à travers la fourniture d’infrastructures et de services urbains prioritaires pour réduire les risques sanitaires, environnementaux et climatiques. La présente Convention de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée, relative à la réalisation de la sous- composante portant sur les investissements dans les infrastructures de drainage, est conclue entre le Gouvernement de la République du Mali et l’Agence d’Exécution des Travaux d’Intérêt public pour l’Emploi, pour un montant de 1 milliard 136 millions 231 mille 884 francs CFA et un délai d’exécution de 36 mois. AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes : AU TITRE DU MINISTERE DE L’ADMINISTRATION TERRITORIALE ET DE LA DECENTRALISATION – Sous-préfet de l’Arrondissement de Ikadhawatène : Adjudant-chef major Abdoulaye KANTE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Abanco : Adjudant-chef de Police Badra Aliou DIALLO. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Almahmoud : Adjudant-chef Lopo KONE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Anagarous : Lieutenant Sadio DIALLO. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Diaba : Adjudant-chef Kaly SINAYOKO. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Oum-Laazam : Adjudant-chef Souleymane KONE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Tamagounite : Adjudant-chef Soumaila DOUMBIA. 3 – Sous-préfet de l’Arrondissement de Achamour : Adjudant-chef Moussa Z CAMARA – Sous-préfet de l’Arrondissement de Erg-Lakhal : Adjudant-chef Mohamed AG ASSALEK. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Tichift : Adjudant-chef Salim Mamadou TRAORE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Tamalet : Adjudant-chef major Kader KONATE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Tissalatène : Adjudant-chef Yacouba SAMAKE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Tadriante : Adjudant-chef de Police Ousmane DEMBELE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Aghazraghane : Lieutenant Siaka TRAORE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Alata (Sahen) : Sous-Lieutenant Moumine TOE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Tissouakh : Adjudant Lassina TRAORE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Infoukarétane : Adjudant-chef Mahamadou KONE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Izgarat : Sous-Lieutenant Ousmane Mamadou DIAKITE. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Haïgana : Adjudant-chef Modibo Cheickna CAMARA. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Inhinita : Adjudant Sidi Mohamed DIARRA. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Tin-Djeret : Adjudant-chef Mamadou CAMARA. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Grouméra : Monsieur Pierre KODIO, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Diéoura : Adjudant-chef major de Bilal Ag BAYES. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Gogui : Sous-Lieutenant Abdrahamane ABOUBACRINE. 4 – Sous-préfet de l’Arrondissement de Koréra Koré : Monsieur Armand Moncourt KEITA, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Balia : Monsieur Oumar TRAORE, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Gallé : Monsieur Abdoul Karim DIALLO, Secrétaire d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Madina : Madame Djeneba Filani, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Kourouninkoto : Monsieur Bakary DIAKITE, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Makono : Monsieur Abdoulaye BAMBA, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Kobri : Madame Nafissa Ahmadou TOURE, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de N’Golobougou : Monsieur Boubacar Bolla COULIBALY, Secrétaire d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Dandougou : Madame Aguida ISSOUFI, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Sénou : Monsieur Seydou TRAORE, Secrétaire d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Marka-Coungo : Monsieur N’Dogo Adama DOUMBO, Secrétaire d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Nangola : Madame Moussokoro DIAKITE, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Niantjila : Monsieur Chaka SANGARE, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Diébé : Madame Lydia DEMBELE, Secrétaire d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Boulal : Adjudant-chef Mourou Ousmane AG HAMA. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Koronga : Adjudant-chef major Diakaria MAGASSOUBA. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Digan : Monsieur Adama DIABATE, Attaché d’Administration. 5 – Sous-préfet de l’Arrondissement de Boudjiguiré : Adjudant-chef Mamadou BAGAYOKO. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Madina Kagoro : Sous-Lieutenant Jamal OULD SACKI. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Goumbou : Adjudant Sory Ibrahim FADIGA. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Kéléya : Madame Fatoumata Niankira BOLEZOGOLA, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Zantiébougou : Monsieur Seydou BERTHE, Administrateur du Travail et de la Sécurité Sociale. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Faragouaran : Monsieur Nouhoum KAMISSOKO, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Meridiéla : Monsieur Amadou SIDIBE, Secrétaire d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Farako : Monsieur Sidy CISSE, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Nangalasso : Monsieur Bourama FOMBA, Secrétaire d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Tiongui : Monsieur Salif KANE, Secrétaire d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Tousséguéla : Madame Fatoumata TRAORE, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Faraba : Madame Aoua Modibo BERTHE, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Sanankoro-Djitoumou : Madame Sanata DEMBELE, Attaché d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Kourouba : Commissaire divisionnaire de Police Issa KEITA. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Kouwo : Madame Oumou Mahamadou MAIGA, Secrétaire d’Administration. – Sous-préfet de l’Arrondissement de Konina : Monsieur El Hadj Oumar

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