Communiqué du Conseil des Ministres du vendredi 23 octobre 2020

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Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le vendredi 23 octobre 2020, par visioconférence, sous la présidence de Monsieur Bah N’DAW, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a : - adopté des projets de texte ; - procédé à des nominations ; - et entendu une communication.
Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le vendredi 23 octobre 2020, par visioconférence, sous la présidence de Monsieur Bah N’DAW, Président de la Transition, Chef de l’Etat.
Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a :
– adopté des projets de texte ;
– procédé à des nominations ;
– et entendu une communication.
AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
AU TITRE DU MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME
Sur le rapport du ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, Garde des Sceaux, le Conseil des Ministres a adopté des projets de décret portant nomination de notaire.
Le notaire est un officier public institué pour assurer le service public de la preuve sur toute l’étendue du territoire national.
L’Ordonnance n°2013-027/P-RM du 31 décembre 2013 portant statut des notaires détermine notamment les conditions d’accès à la profession de notaire. Ainsi, l’article 12 de cette ordonnance prévoit que tout titulaire d’un diplôme de 3ème cycle, spécialité droit notarial, justifiant de deux années de stage dans un office de notaire peut solliciter sa nomination dans les fonctions de notaire.
C’est en application de cette disposition et après avis conforme de l’Ordre des notaires que Messieurs Oumar DIOP, Kanda KEITA, Mohamed FALL ZOUBOYE, Lassana DIAKITE et Madame Fatoumata KANE DIALLO sont nommés en qualité de notaire titulaire, avec résidence à Bamako.
AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE
Sur le rapport du ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, le Conseil des Ministres a adopté des projets de texte relatifs à la ratification du Protocole à la Charte africaine des Droits de l’Homme et des Peuples, relatif aux droits des personnes handicapées en Afrique, adopté par la 30ème Session ordinaire de la Conférence des Chefs d’Etat et de Gouvernement de l’Union africaine, tenue le 29 janvier 2018 à Addis-Abeba.
Le Protocole permettra aux personnes handicapées de jouir pleinement de tous les droits humains et des libertés fondamentales.
Il complète la Charte africaine des Droits de l’Homme et des Peuples, adoptée par la 18ème Conférence des Chefs d’Etat et de Gouvernement de l’Organisation de l’Union africaine, le 27 juin 1981 à Nairobi.
AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES FONCIERES, DE L’URBANISME ET DE L’HABITAT
Sur le rapport du ministre des Affaires foncières, de l’Urbanisme et de l’Habitat, le Conseil des Ministres a adopté :
1. un projet de décret portant approbation du Schéma Directeur d’Urbanisme de la ville de Mandiakuy et environs
L’extension de la ville de Mandiakuy et la diversification des activités ont rendu nécessaire l’élaboration d’un document de planification urbaine en vue de permettre son développement harmonieux.
Le Schéma Directeur d’Urbanisme ainsi élaboré fixe les orientations fondamentales du développement et de l’aménagement du territoire de la ville et ses environs.
Il définit les principes d’organisation en matière d’habitat, d’activités, de voirie, de réseaux divers et de grands équipements, y compris le traitement des problèmes environnementaux. Sa mise en œuvre vise à promouvoir un cadre de vie propice à l’épanouissement des populations.
2. un projet de décret portant approbation du Schéma Directeur d’Urbanisme de la ville de Fana et environs
La ville de Fana, chef-lieu de la Commune rurale de Guégnéka, couvre une superficie d’environ 4 500 hectares. L’extension de la ville de Fana a rendu nécessaire la révision de son Schéma Directeur d’Urbanisme.
La ville connait une extension liée à l’augmentation de la population, au développement des activités socio-économiques et à l’accroissement des besoins nouveaux en matière d’habitat, d’équipements collectifs et d’assainissement.
L’adoption du présent Schéma permettra de disposer d’instruments de planification et de gestion de développement sur les vingt prochaines années.
AU TITRE DU MINISTERE DES MINES, DE L’ENERGIE ET DE L’EAU
Sur le rapport du ministre des Mines, de l’Energie et de l’Eau, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret fixant les conditions et les modalités d’application de l’Ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier en République du Mali.
L’Ordonnance du 27 septembre 2019 apporte des solutions adéquates aux insuffisances relevées dans le Code minier de 2012.
Le projet de décret adopté précise, entre autres :
– les conditions et les modalités de classement d’une substance minérale, d’établissement de la convention d’établissement ;
– les informations à fournir par un demandeur de titre minier ou d’autorisation ;
– la quantité maximale à exporter par substance pour les analyses d’échantillon ;
– les modalités d’extension du permis de recherche ;
– la structure et le plan de fermeture et de réhabilitation des sites miniers.
AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES
Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes :
AU TITRE DU MINISTERE DE LA JUSTICE ET DES DROITS DE L’HOMME
• Secrétaire Général de la Cour Suprême :
Monsieur Aboubacar GUISSE, Magistrat.
• Directeur de la Cellule de Planification et de Statistique du Secteur Justice :
Monsieur Bazanni DEMBELE, Inspecteur des Finances.
• Inspecteur en Chef des Services Judiciaires :
Monsieur Moussa Aly YATTARA, Magistrat.
• Inspecteur en Chef Adjoint des Services Judiciaires :
Monsieur Dramane DIAKITE, Administrateur civil.
AU TITRE DU MINISTERE DE LA REFONDATION DE L’ETAT
• Chef de Cabinet :
Madame Fatoumata BALDE, Administrateur civil.
• Chargés de mission :
Monsieur Yaya DAO, Juriste ;
Monsieur Boubacar DIAKITE, Linguiste ;
Monsieur Benjamin SANGALA, Journaliste ;
Monsieur Oumar Hamatta EL ANSARY, Juriste.
AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE
• Chef de Cabinet :
Monsieur Moussa DIAKITE, Juriste.
• Conseillers techniques
Monsieur Baba SOGODOGO, Conseiller des Affaires étrangères ;
Monsieur Samba Ousmane DIAKITE, Conseiller des Affaires étrangères.
• Chargés de mission :
Monsieur Mohamed Al Moustapha CISSE, Juriste ;
Madame NIENTAO Simone LOISEAU TAH Philippe, Gestionnaire des Ressources humaines ;
Madame TRAORE Safiatou KONATE, Juriste ;
Monsieur Missa TRAORE, Juriste.
• Ambassadeur, Directeur de la Coopération Multilatérale :
Monsieur Seydou COULIBALY, Conseiller des Affaires étrangères.
AU TITRE DU MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE
• Chef de Cabinet :
Monsieur Mohamed SOKONA, Professeur de l’Enseignement Secondaire.
• Chargé de mission :
Monsieur Sékou Filifing KEITA, Economiste.
AU TITRE DU MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
• Directeur Général du Service National des Jeunes :
Colonel Tiémoko CAMARA.
AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES RELIGIEUSES ET DU CULTE
• Secrétaire Général :
Monsieur Toumani SANGARE, Magistrat.
• Chef de Cabinet :
Monsieur Dame SECK, Economiste.
• Conseillers techniques :
Monsieur Daniel THERA, Administrateur Civil, Membre du corps Préfectoral ;
Madame Angèle TRAORE, Administrateur de l’Action Sociale ;
Madame Aïchata ABDOU, Administrateur des Arts et de la Culture ;
Monsieur Mahamadou KONATE, Professeur de l’Enseignement Secondaire Général ;
Monsieur Moussa TANGARA, Professeur Principal de l’Enseignement Technique et Professionnel.
• Chargés de mission :
Monsieur Mamadou Issa COULIBALY, Traducteur-Interprète ;
Monsieur Khalilou Abdoulaye CAMARA, Gestionnaire ;
Monsieur Yaya TRAORE, Technicien supérieur de Santé ;
Madame Zeïnab CISSE, Professeur de l’Enseignement Secondaire ;
Monsieur Ibrahim dit Seriba BAMBA, Auditeur et Contrôleur de gestion.
AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS
AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE
Sur le rapport du ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, le Conseil des Ministres a pris acte du Rapport initial et périodique du Mali, couvrant la période 2013-2019, sur la mise en œuvre de la Convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées.
La Convention vise notamment à préserver la dignité humaine, à promouvoir et à protéger les droits de l’homme.
Conformément aux dispositions de l’article 29 de la Convention, chaque Etat Partie doit présenter au Comité des disparitions forcées un rapport initial et des rapports périodiques sur les mesures prises dans le cadre de la mise en œuvre de la Convention ainsi que les progrès accomplis et les difficultés rencontrées.
Le présent rapport est élaboré dans ce cadre.
                                                                                                                Bamako, le 23 octobre 2020.
                                                                                                             Le Secrétaire général du Gouvernement,
                                                                                                             Madame SANOGO Aminata MALLE
                                                                                                               Commandeur de l’Ordre national

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Coopération Mali-Russie : rencontre du Président de la Transition avec Vladimir POUTINE

Le Président de la Fédération de Russie, en marge du 2ème sommet et du forum économique et humanitaire Russie-Afrique, a rencontré, ce samedi 29 juillet 2023, en début d’après-midi, le Président de la Transition, SE le Colonel Assimi GOITA, Chef de l’Etat, au Palais de Constatin. Les échanges ont porté surtout sur le renforcement de la coopération entre les deux pays dans divers secteurs pour le grand bonheur des deux peuples. Tout en remerciant le Président de la Fédération de Russie, le Président de la Transition s’est tout d’abord réjoui de sa participation au 2ème sommet et au forum économique et humanitaire Russie-Afrique. Une participation qui dénote, selon lui, de l’importance que le Mali accorde à cette « relation historique si particulière que nous avons avec la Russie et basée sur les multiples valeurs que nos deux pays ont en commun, à savoir, le respect, l’égalité et l’équité ». Le Président GOITA a saisi cette occasion pour exprimer sa grande satisfaction de la coopération russo-malienne. Selon ses précisions, le soutien constant que la Russie apporte à la Transition malienne « est le reflet de la grande amitié et la fraternité qui caractérisent si bien les relations entre nos deux peuples, mais démontre également l’engagement personnel du Président POUTINE en faveur du retour de la paix et de la stabilité dans le Sahel et plus particulièrement au Mali ». Le Chef de l’Etat rassure que le processus de refondation entrepris depuis le début de la Transition a permis de poser des bases solides d’un « développement harmonieux conformément aux aspirations de nos populations, et éviter, par la même occasion, un éternel recommencement dû à l’instabilité institutionnelle ». Il a aussi porté à la connaissance de son homologue russe les derniers développements dans le cadre de la refondation de l’Etat, notamment la promulgation de la nouvelle Constitution, le 22 juillet 2023, conduisant le Mali à la 4ème République. « Dorénavant, le Mali écrira sa propre histoire avec des amis et partenaires sincères comme la Russie », a-t-il indiqué tout en se réjouissant de la qualité de la coopération entre les deux pays « dans les domaines stratégiques comme les Infrastructures, l’Agriculture, la Santé, l’Enseignement supérieur et la Recherche scientifique, la Géologie et les Mines ainsi que la Défense et la Sécurité ». Le Chef de l’Etat a également remercié le Président de la Fédération de Russie pour son appui constant au Mali, notamment dans le domaine sécuritaire. Un appui qui a permis la restauration progressive de la sécurité sur l’ensemble du territoire. « C’est dans les moments difficiles que l’on reconnait ses vrais amis », a rappelé SE le Colonel Assimi GOITA avant de témoigner de la volonté commune des deux Etats de hisser leur coopération à un niveau très élevé.

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SIKASSO : de l’eau potable pour le groupe scolaire de Banconi et l’école de Konzanso Dioula

Dans le cadre de ses œuvres sociales, le Président de la Transition, S.E. le Colonel Assimi GOÏTA, a offert deux forages aux élèves du groupe scolaire de Banconi et de l’école de Konzanso Dioula, situés dans la région de Sikasso. Ces réalisations soulignent l’engagement du Chef de l’État à améliorer les conditions de vie des populations, en particulier celles des élèves. Les cérémonies d’inauguration ont eu lieu ce vendredi 24 mai 2024 et ont été présidées par M. Aguibou DEMBELE, Conseiller spécial du Président de la Transition chargé des œuvres sociales. Il était accompagné d’une importante délégation comprenant deux chargés de mission du Président de la Transition et un chef de division de la Direction administrative et financière (DAF) de la Présidence. Étaient également présents le Gouverneur de Sikasso, des élus communaux, ainsi que des leaders religieux et coutumiers. Le président du Comité de gestion scolaire de l’école de Konzanso Dioula, M. Drissa CISSE, a remercié le Président de la Transition pour la réalisation de ce château d’eau dans leur village. Il a souligné l’importance de l’eau potable dans les écoles, particulièrement dans un village enclavé comme Konzanso Dioula, où l’accès à l’eau potable est un défi quotidien. « L’eau potable est essentielle pour la santé de nos enfants et de nos enseignants. Avoir de l’eau potable dans cette école signifie aussi offrir un environnement sûr et hygiénique. Cela est particulièrement important pour nos filles, qui peuvent ainsi gérer leurs besoins hygiéniques avec dignité et sans interruption de leur scolarité. Cette source d’eau est aussi pour tout le village, car ici, il n’y a pas d’autre source d’eau potable », a ajouté M. CISSE. Il a réaffirmé le soutien de toute la population de Konzanso Dioula au Président de la Transition pour les diverses initiatives de développement économique et social lancées depuis le début de la Transition. De même, le Président du Comité de gestion scolaire du groupe scolaire de Banconi, M. Tigano KONE, après avoir remercié le Président GOÏTA pour son geste, s’est engagé à assurer un entretien adéquat des installations. M. Aguibou DEMBELE a encouragé les bénéficiaires à valoriser ces nouvelles infrastructures, généreusement offertes par le Chef de l’État. Il a également exhorté les Maliens à renforcer leur solidarité et leur entraide pour améliorer le quotidien des populations les plus démunies.

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Ce jeudi 3 juillet 2025, le Président de la Transition, Chef de l’État et Président de la Confédération des États du Sahel (AES), Son Excellence le Général d’Armée Assimi GOÏTA, a accordé une audience aux ambassadeurs des premiers Jeux de l’Alliance des États du Sahel (AES), au Palais de Koulouba. Cette rencontre s’est tenue en présence du Ministre de la Jeunesse et des Sports, chargé de l’Instruction civique et de la Construction citoyenne, M. Abdoul Kassim Ibrahim FOMBA. Elle traduit, une fois de plus, l’engagement sans faille des plus hautes autorités de la Transition en faveur de la jeunesse sahélienne, de l’intégration régionale par le sport et de la valorisation de l’excellence. Les ambassadeurs des Jeux, figures emblématiques du sport africain, sont au nombre de trois. Tout d’abord, Daba Modibo KEÏTA du Mali, double champion du monde de Taekwondo en 2007 et 2009. Ensuite, M. Cheick Ahmed Al-Hassan SANOU, plus connu sous le nom d’Iron Biby, du Burkina Faso, six fois champion du monde de Log Lift Strongman et détenteur du record mondial avec une charge de 231 kg soulevée en 2024. Enfin, M. Abdoulrazak Issoufou ALFAGA du Niger, médaillé d’argent aux Jeux olympiques de Rio 2016 et sacré champion du monde de Taekwondo en 2017 dans la catégorie des plus de 87 kg. À la sortie de l’audience, M. Daba Modibo KEÏTA a exprimé toute sa reconnaissance pour cette marque d’attention présidentielle. « Le Président, Son Excellence le Général d’Armée, nous a fait l’immense honneur de nous recevoir aujourd’hui. C’est pour moi un moment de grande fierté. En tant que jeunes, nous sommes engagés à ses côtés dans ce combat pour l’éveil et le rayonnement de notre génération ». Évoquant les propos inspirants du Chef de l’État : « Si j’échoue, c’est toute la jeunesse qui aura échoué », le champion du monde de taekwondo a rappelé l’importance de l’implication active des jeunes dans la construction d’un avenir prometteur, fondé sur les valeurs d’excellence, de respect, d’humilité et de pardon. Il a appelé la jeunesse sahélienne à prendre conscience de son rôle stratégique, en soulignant que « la véritable richesse d’un pays réside dans sa ressource humaine bien préparée ». À son tour, M. Cheick Ahmed Al-Hassan SANOU, dit Iron Biby, a salué une initiative novatrice et porteuse d’espoir : « Les Jeux de l’AES sont une grande innovation. Ils permettent de renforcer l’intégration, la fraternité entre nos peuples. En tant qu’ambassadeur, mon devoir est de toujours répondre présent pour la jeunesse. Les modèles sont essentiels pour inspirer et guider. Ma présence est un message : un message de solidarité, de motivation et d’unité ». Les ambassadeurs ont réaffirmé leur disponibilité à soutenir activement la vision de l’AES, à travers des actions concrètes et un engagement constant en faveur des jeunes, au-delà même des terrains sportifs. Pour rappel, les premiers Jeux de l’AES se sont tenus dans notre pays du 21 au 28 juin 2025, rassemblant plus de cinq cent athlètes issus des pays membres de la Confédération des pays du Sahel (AES). Ce rendez-vous historique a été salué comme un jalon majeur dans la construction d’une identité régionale fondée sur la solidarité, le dépassement de soi et la résilience collective. Le flambeau est désormais transmis au Burkina Faso, pays hôte de la prochaine édition prévue en 2026. Une perspective qui augure une continuité dynamique de cet élan panafricain incarné par la jeunesse du Sahel.

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