Communiqué du Conseil des Ministres du mercredi 06 janvier 2021

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Le Conseil des Ministres s'est réuni en session ordinaire, le mercredi 06 janvier 2021, par visioconférence, sous la présidence de Monsieur Bah N’DAW, Président de la Transition, Chef de l’État. Après examen des points inscrits à l'ordre du jour, le Conseil a : - adopté des projets de textes ; - et entendu une communication.

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 06 janvier 2021, par visioconférence, sous la présidence de Monsieur Bah N’DAW, Président de la Transition, Chef de l’État.

Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a :

– adopté des projets de textes ;

– et entendu une communication.

AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES

AU TITRE DU MINISTERE DE LA SECURITE ET DE LA PROTECTION CIVILE

Sur le rapport du ministre de la Sécurité et de la Protection civile, le Conseil des Ministres a adopté des projets de décrets relatifs à l’organisation, aux modalités de fonctionnement et au cadre organique de la Direction générale de la Protection civile.

La Direction générale de la Protection civile, créée par l’Ordonnance n°98-026/P-RM du 25 août 1998, a pour mission d’élaborer les éléments de la politique nationale en matière de protection civile et de veiller à la mise en œuvre de cette politique.

L’application de la loi de programmation relative à la sécurité intérieure, adoptée en 2017, a révélé la nécessité d’adapter la structuration de cette Direction aux besoins opérationnels et au contexte sécuritaire.

Dans ce cadre, les projets de décrets adoptés consacrent, entre autres, la création d’un service de santé, d’un service social, d’un service d’instruction et d’intervention de la Protection civile et d’un service de contrôle interne.

Ils permettront également de doter la Direction générale de la Protection civile en personnel nécessaire à son fonctionnement pour les cinq prochaines années.

AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE

Sur le rapport du ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, le Conseil des Ministres a adopté des projets de textes relatifs :

  1. à la ratification de l’Accord de prêt, signé à Abu-Dhabi, le 14 janvier 2020, entre le Gouvernement de la République du Mali et le Fonds Khalifa pour le Développement des Entreprises, en vue de soutenir le développement des micros, petites et moyennes entreprises en République du Mali.

Par cet Accord, le Fonds Khalifa pour le Développement des Entreprises accorde au Gouvernement de la République du Mali un prêt d’un montant de 14 milliards 100 millions de francs CFA.

Le prêt accordé vise à soutenir le développement des micros, petites et moyennes entreprises évoluant dans les différents secteurs de l’économie, notamment dans les secteurs de l’agriculture, de l’élevage, de l’industrie, des services et du commerce.

La réalisation du projet financé permettra également d’offrir aux jeunes et aux femmes des opportunités d’emploi.

  1. à la ratification de l’Accord de financement, signé à Bamako, le 07 décembre 2020, entre le Gouvernement de la République du Mali et l’Association Internationale de Développement, relatif au financement additionnel pour le Projet Régional d’Autonomisation des Femmes et de Dividende Démographique au Sahel.

Par cet Accord, l’Association internationale de Développement accorde au Gouvernement de la République du Mali un prêt d’un montant de 17 milliards 973 millions 221 mille 800 francs CFA.

La mise en œuvre du projet, objet du financement, permettra d’améliorer l’accès des femmes aux services de santé de la reproduction de qualité.

AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES

Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a adopté des projets de textes relatifs à la création, à l’organisation et aux modalités de gestion du Fonds de Réhabilitation et de Fermeture de la Mine d’Or de Yatela.

La Société d’exploitation des Mines d’or de Yatela-SA est une société d’économie mixte de droit malien, disposant d’un permis d’exploitation de l’or, de l’argent et des substances connexes et platinoïdes sur le périmètre de Yatela dans le Cercle de Kayes.

L’exploitation de cette mine a contribué à l’économie nationale et locale à hauteur de 383 milliards 445 millions de francs CFA à la date du 31 décembre 2018.

La société SADEX, principale actionnaire, a décidé de se retirer de la mine pour des raisons internes. A cet effet, elle a élaboré un plan de réhabilitation et de fermeture de la mine. Ce plan prévoit également le financement de projets sociaux et communautaires pour les populations locales.

Les projets de textes adoptés dans ce cadre ouvrent dans les écritures du Trésor public un compte d’affectation spéciale pour recevoir les fonds destinés aux activités de réhabilitation, de fermeture de la mine ainsi qu’au financement des projets sociaux et communautaires au profit des populations locales.

AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS

Le ministre de la Santé et du Développement social a présenté au Conseil des Ministres la situation épidémiologique et l’évolution de la maladie à Coronavirus marquée, notamment, par une augmentation du nombre de cas testés positifs par rapport à la semaine écoulée.

Devant cette situation préoccupante, le Président de la Transition, Chef de l’Etat, a instruit aux membres du Gouvernement, un suivi rapproché de la mise en œuvre du Plan de riposte contre la maladie et de veiller au respect strict des mesures barrières dont l’efficacité a été prouvée dans la lutte contre la propagation du virus.

                                                                                                                                                                 Bamako, le 06 janvier 2021 

                                                                                                                                                         Le Secrétaire général du Gouvernement,

                                                                                                                                                                  Salifou DIABATE

                                                                                                                                                                   Chevalier de l’Ordre national

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ŒUVRES SOCIALES : Le Chef de l’Etat redonne « vie aux populations » de Tombouctou

Une délégation, conduite par la Conseillère spéciale du Président de la Transition, Assan Badiallo a procédé à une remise de forages à Tombouctou, les mardi, 31 août et mercredi 1er septembre derniers. Ladite délégation était composée du Chef de Cabinet du Président de la Transition et de certains chargés de mission de la présidence. La mise en œuvre de l’engagement du Président de la Transition au bénéfice des Maliens se poursuit. Dans les communes rurales de Hamabangou, Alafia, le Camp militaire Cheick Sidi Albakaye et la commune rurale de Niafunké, dans la région de Tombouctou, une délégation de la présidence a procédé à des remises de forages. À Hamabangou comme dans toutes les autres localités, ce fut des slogans de remerciements au Président de la Transition. Par endroit, des banderoles pour traduire la profonde gratitude des populations jadis exaspérées par les difficultés d’accès à l’eau potable. « L’expression des soucis affichés » Nonobstant les 40 degrés à l’ombre, la cérémonie de remise du forage à Hamabangou, « Bariz » a été marquée par une forte mobilisation des populations et une présence qualitative des autorités Administratives,Traditionnelles ainsi que les jeunes et les femmes de la commune. L’enchantement, les chants, les ovations, les acclamations, les pas de danse musicalement soutenus de rythme traditionnel du terroir ont ponctué la chaleur de l’accueil. Grâce à Assimi GOITA, l’espoir renait à Bariz, « Imane Amane », « l’eau, c’est la vie », en redondance sur toutes les lèvres. Le site de Bariz connait une pénurie d’eau sans précédent, ce qui explique plusieurs marches réclamant la résolution de cette situation, qui a secoué les populations de la localité, a rappelé Aboubacrine CISSE, le Maire de la commune urbaine de Tombouctou. C’est pourquoi l’inauguration de ce forage, offert par le Président de la Transition, Son Excellence le Colonel Assimi GOITA, est un événement heureux, qui est à saluer et apprécier par tous les bénéficiaires, a indiqué Monsieur le Maire. « Merci à Assimi GOITA d’avoir redonné vie aux populations de Hamabangou. Ce geste est l’expression des soucis affichés par le Président de la Transition aux populations », a ajouté le porte-parole des bénéficiaires, Monsieur ABBASSADJI. Cet ouvrage, comprenant un château de 15m3, un forage de 60 m3 pour un débit de 10,28 m3 à l’heure, desservant trois bornes- fontaines sur un réseau de 600 mètres, prendra à coup sûr, et entièrement, les besoins en eau de l’ensemble des populations de la commune rurale de Hamabangou. Reconnaissance aux militaires À Infazouane, campement de la commune rurale d’Alafia, l’évènement a également enregistré la présence des autorités Administratives, Intérimaires, Municipales et des centaines de personnes. La réalisation d’un forage dans cette localité est une aubaine pour ces populations confrontées à des difficultés d’accès à l’eau potable, pendant qu’ils sont pasteurs, à la fois éleveurs, d’où quotidiennement à la recherche de points d’eau. Bénéficiaire d’un forage équipé de deux bornes- fontaines et d’un abreuvoir d’une capacité de plus de soixante têtes, le Maire de la commune rurale d’Alafia, Yéhiya H. 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La Transition confiée aux 333 Saints Au Camp Cheick Sidi Albakaye, la même expression de la reconnaissance, de la joie et du bonheur a demeuré au centre des interventions des autorités militaires et des femmes, y compris celui du Porte-parole des bénéficiaires. Ils sont ainsi bénéficiaires de deux forages avec des châteaux d’eau de 10m3, un forage de 75 m3 pour un débit de 12 m3 à l’heure, assisté de dix-huit (18) bornes- fontaines pour les deux forages. « Nous vous confions aux 333 Saints de Tombouctou. Nous adressons nos chaleureux remerciements aux autorités de la Transition, en particulier le Président, qui a pris un engagement et l’a honoré », a indiqué la Représentante des bénéficiaires. Par ailleurs, il faut signaler que ces deux forages sont aussi alimentés par un équipement solaire en cas de disjonctions des installations de l’EDM. Arroser « l’arbre de la Transition » Dans la journée du jeudi 2 septembre 2021, la délégation s’est rendue à Niafunké, distant de 180 km de Tombouctou, en compagnie des autorités administratives, intérimaires et militaires de la région, avec une brève escale à Goundam et Tonka, où attendaient des populations massivement sorties pour saluer et soutenir l’exaltante mission de la délégation, conduite par le Colonel Assan Badiallo. Comme partout ailleurs, à Nianfunké, ce fût l’apothéose au quartier Bamakoura, à l’entrée de la ville, pour traduire l’intérêt de l’inauguration de l’ouvrage destiné à soulager les populations de la commune rurale de « Soboundou du manque d’eau potable ». « Cette visite dans la capitale de l’Issa Ber est une marque d’espoir et d’assurance pour les populations de Soboundou et de tout le cercle de Niafunké », a indiqué le Maire. Une motivation, a-t-il poursuivi, pour une population fortement affectée par le déficit pluviométrique de cette année. De son point de vue, la remise de l’adduction d’eau traduit et concrétise la promesse du Président de la Transition. Ces réalisations contribueront à renforcer la confiance de la population aux autorités, a conclu le Maire de Soboundou. « Celui qui te donne l’eau t’a donné le socle de la vie », a entonné Ousmane GATTA, le Représentant du Chef de village. Selon lui, le Président Assimi GOITA a osé, car c’est de l’audace que d’accepter

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Conseil des ministres

COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 31 MAI 2023 CM N°2023-23/SGG

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 31 mai 2023, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte : – et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES 1. Sur le rapport du ministre des Transports et des infrastructures, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret fixant les modalités de prise en charge du Président de la Commission d’enquête, des enquêteurs techniques, des enquêteurs de premières informations et des autres membres de la Commission d’enquête sur les accidents et incidents d’aviation civile. Le Mali est membre de l’Organisation de l’Aviation civile internationale et a adhéré à la Convention de Chicago relative à l’Aviation civile internationale, signée le 07 décembre 1944. La norme 3.2 de l’Annexe 13 à la Convention de Chicago et les dispositions du Règlement n°08/2013/CM/UEMOA du 26 septembre 2013 portant Code communautaire de l’aviation civile des Etats membres de l’UEMOA font obligation aux Etats membres de mettre en place un service d’enquête sur les accidents et incidents d’aviation civile, indépendant des autorités nationales de l’aviation. En application de ces instruments internationaux, la Loi n°2011-014 du 19 mai 2011 portant Code de l’aviation civile prévoit la création d’un organisme ad’ hoc indépendant, placé sous la responsabilité du ministre en charge de l’aviation civile, appelé « Commission d’enquête sur les accidents et incidents d’aviation civile ». Cette commission est chargée de procéder aux enquêtes techniques relatives aux accidents et incidents d’aviation civile survenus sur le territoire du Mali. Le Décret n°2022-0682/PT-RM du 16 novembre 2022 portant création, organisation et modalités de fonctionnement de la Commission d’enquête sur les accidents et incidents d’aviation civile prévoit, dans ses dispositions qu’un décret pris en Conseil des Ministres fixe les modalités de prise en charge du Président de la Commission d’Enquête, des enquêteurs techniques, des enquêteurs de premières informations et des autres membres de la Commission d’Enquête. Le projet de décret adopté fixe les avantages accordés au Président, aux enquêteurs et aux autres membres de la Commission d’enquête et limite le bénéfice desdits avantages à la période d’enquête. 2. Sur le rapport du ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, le Conseil des Ministres a adopté des projets de texte relatifs à la ratification de l’Accord de prêt signé à Bamako, le 20 février 2023, entre le Gouvernement de la République du Mali et le Fonds africain de Développement, relatif au financement du Projet 2 du Programme de Renforcement de la Résilience à l’Insécurité alimentaire et nutritionnelle au Sahel. Par cet accord, le Fonds Africain de Développement consent au Gouvernement de la République du Mali un montant maximum équivalant à 25 millions Unités de Compte, soit 21 milliards 340 millions 500 mille francs CFA environ. La réalisation du projet, objet du présent financement contribuera à l’amélioration des conditions de vie et de la sécurité alimentaire et nutritionnelle des populations au Sahel et en Afrique de l’Ouest. De façon spécifique, elle permettra : – d’accroître durablement la productivité et les revenus tirés des chaînes de valeurs agro- sylvo-pastorales et halieutiques ; – de renforcer les capacités adaptatives des populations par une meilleure maîtrise des risques climatiques et d’atténuer les effets du changement climatique. 3. Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a adopté : a. un projet de décret portant approbation du marché relatif aux travaux d’aménagement du tronçon urbain de la Route nationale n°27 (Bamako-Koulikoro) à Bamako. Le marché est conclu entre le Gouvernement de la République du Mali et le Groupement d’entreprises COVEC-Mali/EGK pour un montant de 29 milliards 146 millions 247 mille 778 francs CFA hors taxes et hors douanes et un délai d’exécution de trente-six (36) mois. La réalisation de ce projet permettra d’améliorer le niveau de service des voiries urbaines sur les axes concernés, de faciliter la mobilité des populations et de contribuer au développement économique et social du pays. b. un projet de décret portant approbation du marché relatif au transport des pèlerins de la filière gouvernementale dans le cadre du Hadj 2023. Le marché est conclu entre le Gouvernement de la République du Mali et le groupement EGYPTAIR-KALIS VOYAGES SARL, pour un montant de 2 milliards 748 millions 850 mille francs CFA toutes taxes comprises et un délai d’exécution de trente (30) jours. Son exécution permettra aux pèlerins de la filière gouvernementale d’accomplir leur devoir religieux dans les meilleures conditions possibles à travers, notamment la maîtrise des programmes de vols. AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS 1. Le ministre d’Etat, ministre de l’Administration territoriale et de la Décentralisation a informé le Conseil des Ministres, des préparatifs du référendum constitutionnel de juin 2023. La Charte de la Transition révisée ainsi que la feuille de route assignent, entre autres à la Transition, le lancement du chantier des réformes politiques, institutionnelles, électorales et administratives, l’organisation du référendum et des élections générales. Pour réaliser les réformes et organiser les élections, le Gouvernement a adopté le chronogramme des réformes politiques et électorales, du référendum et des élections générales. Dans le cadre de la mise en œuvre de ce chronogramme, le Gouvernement a convoqué, à l’issue du processus d’élaboration du projet de Constitution, par le Décret n°2023-0276/PT-RM du 05 mai 2023, le collège électoral à l’effet de se prononcer sur le projet de Constitution le dimanche 11 juin 2023, pour le vote par anticipation des membres des forces de défense et de sécurité et le dimanche 18 juin 2023, pour les autres électeurs. Plusieurs activités ont été réalisées à la date d’aujourd’hui pour l’organisation de ce scrutin. On peut noter, entre autres : – la mise à jour du fichier électoral ; – l’adoption de la décision fixant le modèle et le libellé de la carte d’électeur biométrique ; – la confection et la personnalisation de cartes d’électeur biométriques ; – l’adoption

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NOUVEL AN : la presse présente ses vœux au Président de la Transition

La traditionnelle présentation de vœux du Nouvel An se poursuit au palais de Koulouba. Le vendredi 31 janvier 2025, les membres de la Haute Autorité de la Communication (HAC), de la Maison de la Presse et du Comité National de l’Égal Accès aux Médias d’État (CNEAME) ont été reçus par le Président de la Transition, SE le Général d’Armée Assimi GOÏTA, Chef de l’État. À cette occasion, le Président de la maison de la presse, M. Bandiougou DANTE, a réaffirmé l’engagement des hommes de médias à susciter l’émergence d’une presse plus professionnelle et responsable. « Demain il en sera autant. Nous restons constants, advienne que pourra », a-t-il expliqué. Cette cérémonie de présentation des vœux a également été l’occasion pour les différents intervenants de présenter au Chef de l’État, les difficultés liées à l’exercice de leur métier. Le Président GOÏTA a rappelé l’importance de la liberté de la presse dans la construction d’une société juste et équitable tout en encourageant les médias à comprendre et à intégrer les enjeux sociopolitiques, économiques et géopolitiques du Mali. Le Chef de l’État a également évoqué l’Alliance des États du Sahel (AES) et la décision de retrait des États membres de l’AES de la CEDEAO, soulignant les progrès réalisés en termes de communication dans le cadre de la Confédération. Face à l’aspiration profonde du peuple malien, aucun défi n’est insurmontable, a indiqué le Chef de l’État, tout en faisant comprendre que grâce aux nombreuses initiatives des autorités actuelles, le Mali retrouve de plus en plus sa grandeur d’antan.

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