COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 31 JUILLET 2024

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Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 31 juillet 2024, dans sa salle
de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président
de la Transition, Chef de l’Etat.
Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a :
– adopté des projets de texte ;
– et entendu des communications.
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AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
1. Sur le rapport du ministre des Transports et des Infrastructures, le Conseil des Ministres a adopté
des projets de texte relatifs à la création et à l’approbation des statuts de la société d’Etat
dénommée « MALI AIRLINES-SA ».
Le Mali est un vaste pays enclavé qui partage 7 420 km de frontières avec sept pays. La desserte
intérieure et extérieure par voie aérienne du pays a été assurée, de 1960 à 1985, par la compagnie
aérienne nationale « AIR MALI » qui faisait la fierté de tous les Maliens tant à l’intérieur qu’à
l’extérieur.
A la suite de la fermeture de « AIR MALI », la desserte intérieure et extérieure du pays a été assurée par la Compagnie aérienne du Mali de 2005 à 2012. Actuellement, ce sont des compagnies privées qui assurent la desserte intérieure.
Dans le contexte de pays enclavé, il est nécessaire de se doter d’une compagnie nationale assurant
des services aériens réguliers dans le cadre du désenclavement intérieur et extérieur du pays.
Les projets de texte, adoptés, créent et approuvent les statuts de la compagnie aérienne « MALI
AIRLINES-SA ».
La création de cette compagnie, qui s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre des recommandations
de la réunion annuelle des services de transports, édition 2023, permettra d’améliorer la mobilité des
populations entre les capitales régionales.
2. Sur le rapport du ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, le Conseil
des Ministres a adopté des projets de textes relatifs à la ratification des Accords de prêt et de
Mandat, signés le 19 mars 2024, entre le Gouvernement de la République du Mali et la
Banque Islamique de Développement, relatifs au financement du Projet de Renforcement
de la Sécurité alimentaire à travers l’Irrigation de Proximité dans le Kaarta/Sefeto, Région
de Kita.
Dans le cadre de la mise en œuvre du Projet de Renforcement de la Sécurité alimentaire à travers
l’Irrigation de Proximité, la Banque Islamique de Développement met à la disposition du
Gouvernement de la République du Mali :
– un prêt d’un montant n’excédant pas 10 millions 300 mille Euros, soit 6 milliards 756 millions
357 mille 100 francs CFA ;
– un Accord de Mandat dont le montant s’élève à 8 millions 500 mille Euros, soit 5 milliards
575 millions 634 mille 500 francs CFA.
Par les présents Accords de financement, la Banque Islamique de Développement contribue aux
efforts du Gouvernement visant à assurer la souveraineté alimentaire du pays à travers la réalisation
d’infrastructures de productions agricoles dans la Région de Kita.
AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS
1. Le ministre de la Refondation de l’Etat, chargé des Relations avec les Institutions a informé le
Conseil des Ministres de l’état d’avancement de la mise en œuvre du Projet de Système
intégré de Gestion des Ressources humaines de l’Etat et des Collectivités territoriales.
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Dans la perspective de la finalisation du projet de Système intégré de Gestion des Ressources
humaines de l’Etat et des Collectivités territoriales au 30 septembre 2024, l’exécution des activités
restantes s’effectue à travers :
– la poursuite des opérations d’identification physique des agents, notamment dans les localités
non encore couvertes ;
– l’identification des agents de l’Etat dans les Missions diplomatiques et consulaires ;
– l’installation des équipements destinés à la saisie des données et à la correction des erreurs de
saisie, au niveau des structures chargées de la gestion des ressources humaines.
Une équipe du Comité technique d’Exécution a été mise en place pour la rédaction de l’avant-projet
de rapport final du Système intégré de Gestion des Ressources humaines de l’Etat et des Collectivités
territoriales.
2. Le ministre de l’Education nationale a informé le Conseil des Ministres de la tenue d’un atelier
national d’évaluation des capacités nationales de mise en œuvre du programme
d’alimentation scolaire, le 1er août 2024, à Bamako.
L’atelier national d’évaluation des capacités nationales de mise en œuvre du programme
d’alimentation scolaire, qui dure trois jours, se tient après les phases régionales des pôles de Gao,
Tombouctou, Koulikoro et Mopti. Il regroupera, outre les acteurs nationaux, les partenaires de l’école qui appuient l’alimentation scolaire.
Cette évaluation qui vise à répondre à de multiples défis d’éducation, de sécurité alimentaire et
nutritionnelle concourt au maintien des apprenants à l’école et à l’amélioration des résultats scolaires.
3. Le ministre de la Jeunesse et des Sports, chargé de l’Instruction civique et de la Construction
citoyenne a informé le Conseil des Ministres :
a. de la mise en place d’un cadre de partenariat avec le Ministère de la Défense et des
anciens Combattants.
La mise en place de ce cadre de partenariat, à travers la Direction de l’Information et des Relations
publiques de l’Armée, vise à assurer une large sensibilisation de la jeunesse sur les enjeux et défis de l’information et de la communication en temps de crise en vue d’accompagner les Forces Armées et de Sécurité dans leur noble et exaltante mission de sécurisation du territoire national.
Pour positiver les tendances psychologiques et comportements juvéniles et apporter une réponse
adéquate aux actions de désinformations, une campagne de sensibilisation est prévue le 06 août 2024,
suivie de la formation des points focaux sur l’utilisation des réseaux sociaux en temps de guerre.
Ladite campagne se poursuivra les mois d’août et de septembre sur toute l’étendue du territoire
national.
b. de la tenue de la 4ème édition de la Super coupe de football du Colonel Assimi GOÏTA,
Président de la Transition, Chef de l’Etat, du 16 août au 21 septembre 2024, à Bamako
au Stade Mamadou KONATE.
La Super coupe du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat est une
compétition de football dont l’objectif est la mobilisation sociale des jeunes des différentes régions en vue du brassage humain et culturel.
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L’organisation de la Super coupe est aussi l’occasion pour les acteurs du football malien, le
mouvement sportif et la jeunesse malienne d’une manière générale, de magnifier les actions posées
par Son Excellence le Colonel Assimi GOITA, par la même occasion exprimer toute leur adhésion à
ses idéaux de refondation du pays et lui signifier leur entière disponibilité pour l’accomplissement de
cette mission.
Cette 4ème édition mettra en compétition les équipes de la Présidence de la République, du
Gouvernement, du Conseil National de Transition et des Ligues régionales de Kayes, Koulikoro,
Sikasso, Ségou, Mopti, Tombouctou, Gao, Kidal et du District de Bamako.
Les ministres chargés des Sports des pays de la Confédération de l’Alliance des Etats du Sahel seront les invités d’honneur de la finale de la présente édition.
c. de la mise en œuvre de l’opération « Mon quartier propre ».
L’opération « Mon quartier propre » a pour objectif de promouvoir un cadre de vie décent par
l’investissement humain et l’engagement communautaire, ainsi que l’assainissement des différents quartiers du District de Bamako.
La première phase, qui se déroulera du 03 août au 15 septembre 2024, portera sur le nettoyage et/ou
le reboisement des espaces publics, le curage des caniveaux et les campagnes de sensibilisation pour
le changement de comportement.
Le lancement officiel de l’opération aura lieu simultanément dans les 30 quartiers en compétition et les trois quartiers les plus propres de chaque commune seront récompensés avec des prix le 21
septembre 2024.
4. Le ministre de l’Agriculture a informé le Conseil des Ministres de l’état d’évolution de la
Campagne agricole 2024 au 20 juillet 2024.
La Campagne agricole 2024 s’inscrit dans la mise en œuvre du plan de campagne agricole validé lors
de la 14ème session du Conseil Supérieur de l’Agriculture.
Les principales difficultés rencontrées dans le déroulement de cette campagne sont entre autres :
– la faible quantité de pluie enregistrée en début de campagne agricole et sa mauvaise répartition
dans l’espace et dans le temps ;
– l’apparition des ravageurs dans certains bassins de production, notamment la chenille
légionnaire d’automne sur le maïs et les jassides sur le cotonnier.
En vue de relever ces défis, les dispositions suivantes ont été prises :
– l’appui conseil et la diffusion des variétés précoces et résistantes à la sècheresse ;
– l’appui conseil aux exploitations agricoles en vue de l’utilisation des pesticides homologuées
et la promotion des savoirs paysans de lutte contre les ennemis des cultures.
5. Le ministre de la Santé et du Développement social a informé le Conseil des Ministres :
a. de la mission d’assistance d’urgence aux victimes des inondations dans le Cercle de Bla.
Suite aux pluies diluviennes qui se sont abattues sur la ville de Bla du 22 au 25 Juillet 2024, ayant
occasionné des dégâts importants, une mission conduite par le ministre de la Santé et du
Développement social, en compagnie du ministre, Commissaire à la Sécurité Alimentaire, le Président de la Commission Santé du Conseil national de Transition et les partenaires, s’est rendue
sur les lieux.
Le ministre de la Santé et du Développement social, après les premières évaluations, a procédé à une
donation de vivres, de non vivres et de médicaments aux sinistrés, estimée à une valeur de 230 millions 770 mille 82 francs CFA et à la mise à disposition d’une clinique mobile pour la continuité
des soins.
En plus du volet prévention, le Gouvernement rassure les populations de la poursuite des actions du genre pour répondre aux besoins les plus urgents des populations affectées à travers le concours des comités de veille installés sur toute l’étendue du territoire national.
b. de la situation épidémiologique du pays marquée, notamment :
– par une stagnation du nombre de cas testés positifs de la maladie à Coronavirus par rapport à
la semaine précédente ;
– par une augmentation du nombre de cas confirmés de dengue comparé à celui de la semaine écoulée.
Le Président de la Transition, Chef de l’Etat a appelé la population au respect strict des mesures de prévention et de lutte contre les maladies.
Bamako, le 31 juillet 2024
Le Secrétaire Général du Gouvernement,
Birama COULIBALY

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Présentation de lettres de créances à son Excellence le Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat.

Son Excellence le Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat a reçu cinq nouveaux Ambassadeurs accrédités dans notre pays, ce jeudi 16 mars 2023, dans la salle des banquets de Koulouba qui aura servi de cadre pour le ballet diplomatique. . Il s’agit respectivement de leurs Excellences : -Madame Rachna KORHONEN, Ambassadeur agréé des Etats-Unis d’Amérique auprès de la République du Mali; -Madame Katharine Marjorie RANSOME, Ambassadeur agréé du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord auprès du Mali ; -Docteur Benson Alfred BANA, Ambassadeur agréé de la République de Tanzanie auprès de la République du Mali, avec résidence à Abuja ; -Monsieur Luiz Manuel de MAGALHAES De Albuquerque VELOSO, Ambassadeur agrée de la République Portugaise, avec résidence à Alger ; -Madame Berenice Abigail OWEN-JONES, Ambassadeur agréé de l’Australie auprès de la République du Mali, avec résidence à Accra. Cette cérémonie de présentation de lettres de créances a été pour chacun des nouveaux diplomates désormais accréditées dans notre pays, l’occasion de transmettre à Son Excellence, le Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’État, les chaleureuses salutations de leurs Chefs d’État respectifs, mais aussi et surtout l’opportunité de signifier leur constante disponibilité à œuvrer pour le renforcement des liens de coopération avec notre pays.

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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 23 OCTOBRE 2024

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 23 octobre 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Général d’Armée Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte ; – et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES 1. Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a adopté : a. des projets de texte portant création, organisation et modalités de fonctionnement de la Caisse des Dépôts et Consignations du Mali. La Caisse des Dépôts et Consignations du Mali a été créée par la Loi n°63-77/AN-RM du 27 décembre 1963. De sa création à nos jours, une petite portion de ses attributions est exercée par une Section de l’Agence Comptable Centrale du Trésor qui n’est pas compétente pour exercer toutes les attributions dévolues à la Caisse des Dépôts et Consignations. Face à la nécessité de disposer de ressources financières abondantes et peu onéreuses, il est important d’explorer d’autres sources de financement à long terme pour des projets productifs. Les Caisses des Dépôts et Consignations jouent un rôle unique dans la communauté de l’investissement financier à long terme du fait de leur mode opératoire, qui consiste à gérer l’épargne réglementée qui leur est confiée par les Etats pour la transformer en investissements dans des secteurs d’intérêt public comme les infrastructures, les entreprises, le logement, le financement des PME/PMI, le financement des besoins des Collectivités territoriales. Les projets de texte, adoptés, créent la Caisse des Dépôts et Consignations du Mali avec pour mission la réception, l’administration et la conservation pendant tout le temps nécessaire et dans les circonstances légalement et administrativement prévues, les sommes qu’il importe de protéger, à raison soit de leur origine, soit d’un litige, d’un état d’indécision ou d’une affectation dont elles sont l’objet. b. un projet de décret fixant le régime des marchés publics relatifs aux mesures d’urgence en réponse à la crise liée aux inondations. A la suite des pluies diluviennes qui se sont abattues sur toute l’étendue du territoire national occasionnant des sinistres de tous ordres, le Gouvernement a déclaré l’état de catastrophe national par le Décret n°2024-0485/PM-RM du 23 août 2024. La gestion de ces sinistres a révélé une faible capacité matérielle des structures d’intervention et d’assainissement, des difficultés liées à l’évacuation des eaux et l’existence des risques sanitaires qui nécessitent une prise en charge urgente. Dans ce contexte, le Gouvernement a adopté un plan d’actions pour la gestion des inondations assorti des besoins prioritaires immédiats et à moyen terme. La mise en œuvre dudit plan recommande un recours à des procédures spécifiques allégées en matière de passation, de conclusion et d’approbation des marchés. Le projet de décret est adopté dans ce cadre. 2. Sur le rapport du ministre des Mines, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant approbation du contrat relatif à la cession des actions de la Société d’exploitation des Mines d’or de Yatela SA. 3 La Société des Mines de Yatela a été créée en 2000 pour l’exploitation du gisement d’or du même nom. Le capital de la société était détenu à 80% par Sadiola Exploration Limited (Sadex), filiale du groupe sud-africain Anglogold-Ashanti Limited et du groupe canadien Iamgold Corporation et à 20% par l’Etat du Mali. En 2013, l’exploitation de la Mine de Yatela a subi l’influence négative de la baisse soudaine du cours de l’or, laquelle a entrainé l’arrêt des activités de la Mine en 2016 alors que les réserves ne sont pas totalement épuisées. Afin d’éviter la fermeture de la Mine et de sauvegarder les emplois, l’Etat a proposé à la Sadex de racheter la totalité de ses actions dans le capital de Yatela SA. Au terme des négociations, l’Etat du Mali et la Sadex ont conclu, le 14 février 2019, un contrat de cession d’actions. Le projet de décret, adopté, consacre la cession à l’Etat du Mali des 80% des actions détenues par Sadex dans le capital de Yatela SA et la mise à disposition du montant destiné à couvrir les coûts des travaux de réhabilitation et de fermeture du site minier et ceux des projets sociaux et communautaires restant à financer après la prise d’effet de la cession. 3. Sur le rapport du ministre de l’Energie et de l’Eau, le Conseil des Ministres a adopté des projets de texte relatifs à la création, à l’organisation et aux modalités de fonctionnement de l’Agence Nationale des Energies Renouvelables et des Bioénergies. Notre pays est engagé depuis plus d’une quarantaine d’années dans une politique volontariste de mise en valeur des ressources d’énergies renouvelables localement disponibles. C’est dans le cadre de la mise en œuvre de cette politique que l’Agence Nationale de Développement des Biocarburants et l’Agence des Energies Renouvelables du Mali ont été créées avec pour missions respectives de promouvoir les biocarburants/bioénergies et l’utilisation à grande échelle des énergies renouvelables sur toute l’étendue du territoire national. En vue de la rationalisation des ressources et des structures dédiées au sous-secteur des énergies renouvelables et pour une meilleure coordination des activités de développement des énergies renouvelables et des bioénergies, il est apparu nécessaire de fusionner l’Agence Nationale de Développement des Biocarburants et l’Agence des Energies Renouvelables du Mali. Les projets de texte, adoptés, créent l’Agence Nationale des Energies Renouvelables et des Bioénergies avec pour mission de mener des recherches pour le développement et l’utilisation à grande échelle des énergies renouvelables et des bioénergies. 4. Sur le rapport du ministre de la Communication, de l’Economie numérique et de la Modernisation de l’Administration, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant approbation du cahier des charges pour l’octroi à la SOTELMA SA, d’une licence d’établissement et d’exploitation de réseaux et services de télécommunications fixe et mobile de 2ème, 3ème, 4ème générations, des services de transmission de données et des services de télécommunications internationales au Mali. La SOTELMA, Opérateur

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Œuvres sociales : inauguration de deux forages à Samé Abdoulayebougou et Samé Chicoro.

Dans le cadre des Œuvres sociales de Son Excellence le Général d’Armée Assimi GOÏTA, Président de la Transition, Chef de l’État, une délégation de la Présidence, conduite par le Conseiller spécial, Aguibou DEMBELE a inauguré le mercredi 30 avril 2025, deux forages à Samé Abdoulayebougou et à Samé Chicoro. L’implantation de ces infrastructures hydrauliques est synonyme d’amélioration considérable des conditions d’hygiène, donc de vie pour les populations locales. « Depuis la réalisation de ce forage, nous avons constaté une nette amélioration de la santé de nos enfants grâce à la qualité de l’eau », a affirmé Mme KALOGA Djéné DIARRA, Représentante des femmes de Abdoulayebougou. M. Mohamed KONATE, Chef de quartier de Samé Chicoro a salué les efforts de l’équipe des Œuvres sociales pour apporter assistance aux personnes en difficulté partout sur le territoire national. Il a rappelé que ce don n’est pas le premier à Samé. Ce qui témoigne, selon lui, de la solidarité agissante et bienveillante du Chef de l’État. Pour sa part, M. Aguibou DEMBELE, Conseiller spécial du Chef de l’Etat, a rappelé que ce don est une promesse tenue du Président de la Transition. Il a exhorté les bénéficiaires à entretenir jalousement les joyaux hydrauliques et à l’utilisation optimale de l’eau.

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