Twitter Facebook Youtube
Twitter Facebook Youtube

COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 27 NOVEMBRE 2024 CM N°2024-47/SGG.

Actualités

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 27 novembre 2024 dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Général d’Armée Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat.

A l’ouverture de la session, le Président de la Transition, Chef de l’Etat a présenté ses chaleureuses félicitations et ses vœux de réussite au Premier ministre, Chef du Gouvernement, le Général de Division Abdoulaye MAIGA et aux membres du Gouvernement pour la confiance placée en eux en raison de leurs compétences.

Le Président de la Transition a rappelé que la nomination des membres du Gouvernement intervient à un moment où notre pays a engagé des réformes majeures avant de préciser les orientations fondamentales de la mission de la nouvelle équipe gouvernementale.

En se fondant sur les attentes légitimes du peuple exprimées au cours des Assises nationales de la Refondation et du Dialogue Inter-maliens, il a engagé le Gouvernement à consolider les acquis et à poursuivre les réformes entamées en accordant une attention particulière à un certain nombre de questions déterminantes pour la réussite de la Transition, à savoir :

  • la défense et la sécurité ;
  • les réformes politiques et institutionnelles ;
  • la satisfaction des besoins fondamentaux de la population ;
  • l’amélioration de la couverture sanitaire du pays ;
  • l’amélioration du système éducatif ;
  • l’apaisement du climat social ;
  • le renforcement de notre diplomatie ;
  • l’organisation d’élections transparentes et apaisées.

Dans le domaine de la défense et de la sécurité, le Président de la Transition a invité les membres du Gouvernement à poursuivre et à intensifier les efforts déployés pour renforcer les Forces Armées et de Sécurité en termes d’équipements, de formation et d’amélioration des conditions de vie.

Dans le domaine des réformes politiques et institutionnelles, le Président de la Transition a rappelé les réformes engagées qui ont abouti à l’adoption d’une nouvelle Constitution et de nombreux autres textes juridiques. Il a engagé le Gouvernement à maintenir cette dynamique et à poursuivre :

  • la réforme de la justice pour lutter efficacement contre la corruption et les atteintes aux biens publics ;
  • les réformes politiques et institutionnelles en vue de consolider la légitimité des Institutions

de l’Etat.

Pour la satisfaction des besoins fondamentaux de la population, le Président de la Transition a invité les membres du Gouvernement à renforcer les actions dans le domaine économique pour jeter les bases d’un Mali émergent à travers, notamment :

  • la gestion rigoureuse des ressources publiques et le renforcement de contrôles ;
  • le respect du Code de déontologie de l’agent public.

Il les a exhortés à accorder une attention soutenue au secteur rural, au renforcement du tissu industriel, au développement des infrastructures énergétiques et de transport et aux technologies de l’information et de la communication.

Concernant l’amélioration de la couverture sanitaire du pays, le Président de la Transition a invité le Gouvernement à œuvrer pour doter le pays d’un plateau technique plus moderne et développer un système de solidarité nationale pour faire de l’inclusion sociale une réalité.

Dans le cadre de l’amélioration du système éducatif, le Président de la Transition a invité les membres du Gouvernement :

  • à poursuivre les actions dans le sens de l’amélioration du système éducatif, de la gestion de la problématique de l’emploi, notamment celui des jeunes ;
  • à renforcer les actions visant à inculquer nos valeurs sociétales aux jeunes et cultiver en eux le sentiment patriotique.

Pour ce qui concerne l’apaisement du climat social, le Président de la Transition a invité les membres du Gouvernement et les partenaires sociaux à maintenir et renforcer le dialogue social et à veiller à la mise en œuvre du Pacte de Stabilité sociale et de Croissance.

En ce qui concerne la diplomatie, le Président de la Transition a invité les membres du Gouvernement à veiller :

  • au renforcement et à la synergie d’action pour défendre nos positions sur la scène internationale ;
  • au raffermissement des relations de coopération avec les partenaires respectueux de notre souveraineté ;
  • à la protection des Maliens établis à l’extérieur ;
  • à la mise en œuvre des initiatives tendant au renforcement de la Confédération des Etats du Sahel.

S’agissant de l’organisation d’élections transparentes et apaisées, le Président de la Transition a invité les membres du Gouvernement à créer les conditions nécessaires à l’organisation d’élections transparentes et apaisées qui devront mettre un terme à la Transition.

Pour l’atteinte des résultats escomptés, le Président de la Transition a instruit le Premier ministre, Chef du Gouvernement d’élaborer un plan d’actions global assorti de plans d’actions sectoriels avec des objectifs clairs, des indicateurs et des chronogrammes de réalisation et d’assurer le suivi de sa mise en œuvre.

Le Président de la Transition a aussi invité les membres du Gouvernement à la cohésion et à la solidarité dans l’exécution de l’action gouvernementale face aux nombreux défis à relever.

Il a enfin assuré les membres du Gouvernement de son soutien constant dans l’accomplissement de leur mission et a salué la résilience et le sacrifice consenti par la population pour la réalisation des objectifs de la Transition.

Le Premier ministre, en retour, a remercié le Président de la Transition, Chef de l’Etat pour la confiance placée en lui et en son équipe.

Il a pris l’engagement d’inscrire l’action du Gouvernement dans le cadre de la réalisation des orientations fondamentales indiquées pour la satisfaction des besoins légitimes des Maliens et de l’ensemble des populations de la Confédération des Etats du Sahel.

Bamako, le 27 novembre 2024

    Le Secrétaire général du Gouvernement,

Birama COULIBALY

Chevalier de l’Ordre nationa

Autres articles qui font l'actualité

COMMUNIQUÉ DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2024

27/09/2024

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 25 septembre 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : -adopté des projets de texte ; -et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES 1. Sur le rapport du ministre de l’Administration territoriale et de la Décentralisation, le Conseil des Ministres a adopté un projet d’ordonnance portant modification de la Loi n°06-023 du 28 juin 2006 relative à la création et à l’administration des villages, fractions et quartiers. Les villages, fractions et quartiers sont des entités administratives de base qui sont régies par la Loi n°06-023 du 28 juin 2006. Aux termes des dispositions de cette loi, chaque village, fraction ou quartier est administré par un chef de village, de fraction ou de quartier assisté d’un conseil qu’il préside. Ce conseil est composé de membres désignés en Assemblée générale des chefs de famille ou leurs délégués. Le mandat du Conseil de village, de fraction ou de quartier est fixé à 05 ans. Toutefois, il est possible que les Conseillers sortants puissent être reconduits, conformément aux dispositions de la loi relative à la création et à l’administration des villages, fractions et quartiers. Le dernier renouvellement des Conseils de village, de fraction et de quartier a eu lieu en 2015. Malgré les différentes tentatives, il n’a pas été possible de procéder au renouvellement général des mandats eu égard au contexte sécuritaire et politique du pays. Cette situation est préjudiciable au fonctionnement normal des entités administratives de base et a une incidence négative sur la conduite de la procédure de nomination des chefs de village, de fraction et de quartier, dans laquelle les Conseillers interviennent à plusieurs niveaux. Le projet d’ordonnance, adopté, modifie la loi relative à la création et à l’administration des villages, fractions et quartiers et consacre la suppression du mandat des Conseillers de village, de fraction et de quartier et le remplacement de l’Assemblée générale par un système de désignation et de remplacement automatique, en conformité avec nos coutumes et traditions. 2. Sur le rapport du ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, Garde des Sceaux, le Conseil des Ministres a adopté un projet d’ordonnance portant modification de l’Ordonnance n°05014/P-RM du 22 mars 2005, modifiée, portant statut du personnel du Cadre des Greffes et Secrétaires des Greffes et Parquets. Les greffiers sont des fonctionnaires chargés d’authentifier les actes judiciaires, d’assister les juges ainsi que les formations de jugement et de conserver les documents et registres qui témoignent de l’activité des juridictions. Ils constituent, avec les secrétaires des greffes et parquets, le personnel des greffes et parquets régi par l’Ordonnance n°05-014/P-RM du 22 mars 2005, modifiée, portant statut du personnel du cadre des greffes et secrétaires des greffes et parquets. Le projet d’ordonnance, adopté, vise à aligner le diplôme de recrutement des greffiers en Chef, Fonctionnaires de la catégorie A, sur celui de la Fonction publique, l’âge de recrutement et de départ à la retraite des greffiers en chef des greffiers et des secrétaires des greffes et parquets sur celui de la Fonction publique. 3. Sur le rapport du ministre de l’Elevage et de la Pêche, le Conseil des Ministres a adopté des projets de texte relatifs à la création, à l’organisation, aux modalités de fonctionnement et au cadre organique du Centre de Conservation, de Multiplication et de Diffusion du Bétail ruminant endémique. Le Centre de Conservation, de Multiplication et de Diffusion du Bétail ruminant endémique de Madina Diassa a été créé par la Loi n°2013-027 du 09 juillet 2013 pour une durée de cinq ans avec pour mission l’amélioration de la production et de la productivité à travers la conservation, la multiplication, la diffusion et la promotion du bétail ruminant endémique. Au cours de son fonctionnement pendant la durée légale fixée, le Centre a enregistré des résultats encourageants et constitué un patrimoine important qu’il convient de pérenniser et de préserver. Les projets de texte sont adoptés dans ce cadre. Ils créent sous forme de service rattaché à durée indéterminée, le Centre de Conservation, de Multiplication et de Diffusion du Bétail ruminant endémique avec la même mission. AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS 1. Le ministre d’Etat, ministre de l’Administration territoriale et de la Décentralisation a informé le Conseil des Ministres de la dissolution des Conseils communaux des Communes rurales de Konsiga (Région de Kayes), de Koula, de Baguinéda-camp et de Kambila (Région de Koulikoro). La dissolution du Conseil communal est prévue par la Loi n°2023-004 du 13 mars 2023 portant Code des Collectivités territoriales. Aux termes de l’article 8 de la loi susvisée, « le Conseil communal peut être suspendu ou dissous. Dans tous les cas, le Conseil communal est admis préalablement à fournir des explications écrites, par l’entremise du Maire, au Représentant de l’Etat dans le Cercle…». Les Conseils communaux des Communes rurales de Konsiga (Région de Kayes), de Koula, de Baguineda-Camp et de Kambila (Région de Koulikoro) se caractérisent depuis un certain temps par des dysfonctionnements et des violations de la loi. Face à ces situations de fautes graves de gestion administrative, des demandes d’explication ont été adressées aux Conseils communaux concernés, conformément à la loi. Les dissolutions sont proposées à l’effet de mettre fin aux dérives constatées. 2. Le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique a informé le Conseil des Ministres de la participation du Mali au XIème Forum Mondial du Développement Technologique « Technoprom-2024 » en Russie. Une Délégation malienne, conduite par le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, a participé du 24 au 30 août 2024, au XIème Forum Mondial du Développement Technologique « Technoprom-2024 », sous le thème : « Construire l’avenir ensemble, collaboration Russie-Afrique dans le domaine de la formation des cadres ». Pour marquer l’intérêt de notre pays à la coopération avec la Russie dans le sous-secteur de l’Enseignement supérieur et de

Lire »

COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 11 OCTOBRE 2023 CM N°2023-42/SGG

11/10/2023

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 11 octobre 2023, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte ; – et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES 1. Sur le rapport du ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, Garde des Sceaux, le Conseil des Ministres a adopté : a. un projet de loi portant Code pénal ; b. un projet de loi portant Code de Procédure pénale. De son accession à l’indépendance à nos jours, notre pays a adopté deux codes pénaux et deux codes de procédures pénales, respectivement en 1962 et en 2001. Le code pénal est un recueil de textes juridiques définissant de façon claire et précise les infractions à la loi pénale. Il fixe en même temps les peines qu’encourent les comportements fautifs qu’il s’agisse de personne physique ou morale. Le code de procédure pénale, est l’ensemble des textes qui regroupent les normes législatives relatives à la phase d’enquête, de poursuites, d’instruction et de jugement. Après plus de deux décennies d’application le code pénal et le code de procédure pénale ont montré des limites compte tenu de l’évolution socio-économique et du développement des nouvelles technologies de l’information et de la communication. C’est ainsi qu’il a été entrepris un ambitieux programme législatif qui vise à mettre à la disposition des praticiens des instruments juridiques pertinents à même de lutter contre la criminalité sous ses diverses formes. En vue d’atteindre cet objectif, le Ministère de la Justice et des Droits de l’Homme, sur les Hautes instructions du Président de la Transition, Chef de l’Etat, a privilégié une démarche participative, de proximité et inclusive ayant concerné toutes les couches socioprofessionnelles à travers un atelier national de validation tenu à Bamako du 15 au 20 août 2022, à la suite de certains ateliers régionaux et des travaux de la Commission permanente législative de la Direction des Affaires judiciaires et du Sceau. L’objectif principal étant de disposer d’un Code pénal et d’un code de procédure pénale consensuels, moderne dont l’application contribuera non seulement à garantir la bonne gouvernance, la stabilité et la paix, mais aussi à restaurer la confiance des justiciables en la justice. Il convient de rappeler que le projet de Code pénal, comprend plus de 702 articles contre 328 dans le code en vigueur et comporte de principales innovations, à savoir : – l’harmonisation avec les dispositions de la nouvelle Constitution ; – l’agrégation des textes pénaux épars dans un seul et unique document ; – la prise en compte des dispositions relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme, et du blanchiment du produit de la corruption, du recel du produit de la corruption entre autres ; – la lutte contre le terrorisme à travers notamment l’incrimination de l’apologie du terrorisme, le recrutement de terroristes ; – la prise en charge de nouvelles infractions telles que l’esclavage, la traite des personnes, le trafic illicite de migrants ; – l’introduction de plusieurs dispositions du droit pénal général pour combler un vide juridique, telles que l’objet de la loi et celui du règlement, le principe de la légalité des peines, le principe de non rétroactivité de la loi pénale et l’application de la loi dans le temps et dans l’espace ; – les mesures relatives à la protection des dénonciateurs, des experts, des témoins ; – l’introduction du principe de la responsabilité pénale des personnes morales à l’exclusion de l’État et des collectivités territoriales. Quant au projet de Code de procédure pénale, il comprend plus de 1371 articles contre 634 dans le code actuel et comporte de nombreuses innovations dont : – l’harmonisation avec la Constitution des dispositions relatives à la suppression des immunités et privilèges et à l’exercice des poursuites contre certains responsables politiques et administratifs ; – l’imprescriptibilité des infractions en matière de délinquance économique et financière en lien avec les biens publics lorsqu’elles sont de nature criminelle ; – la création de trois pôles spécialisés autonomes en matière de lutte contre la délinquance économique et financière, de lutte contre le terrorisme et la criminalité transnationale organisée et de lutte contre la cybercriminalité ; – la suppression des cours d’assises au profit des chambres criminelles au niveau des tribunaux de grande instance pour ne pas confiner les audiences dans une périodicité et instaurer le double degré de juridiction afin de permettre le jugement des affaires par les magistrats professionnels, le tout devant aboutir à la célérité dans la distribution de la justice et au désengorgement des maisons d’arrêt ; – l’introduction du juge de l’application des peines dont la mise en œuvre se fera progressivement en fonction du niveau de l’effectif des magistrats qui sera de nature à éviter la surpopulation carcérale ; – l’introduction de la surveillance électronique comme alternative à la détention dans certains cas ; – l’institution du référé liberté qui permet de demander la remise en liberté à tout moment et à toute étape de la procédure ; – l’introduction de sanctions en cas de violation de certaines règles de procédure contre les acteurs de la justice ; – l’introduction de procédures particulières, notamment les techniques spéciales d’enquête tout en les encadrant dans le temps et en respectant les principes de la proportionnalité en vue de préserver les droits de l’homme ; – l’actualisation des dispositions relatives au casier judiciaire ; – les précisions sur la procédure d’extradition. 2. Sur le rapport du ministre de l’Urbanisme, de l’Habitat, des Domaines, de l’Aménagement du Territoire et de la Population, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant affectation au Ministère de l’Administration territoriale et de la Décentralisation des parcelles de terrain, objet des titres fonciers n°32, n°33 et n°34 du Cercle de Nara, sises à Nara. Les parcelles de terrain, de

Lire »

Cérémonie de dépôt de gerbes de fleurs sur la tombe du père de l’indépendance

23/05/2022

16 Mai 1977, 16 Mai 2022, il y a 45 ans que disparaissait lePrésident Modibo KEITA, premier Président de la République du Mali. A l’occasion de cette commémoration, le Président de la Transition, SE le Colonel Assimi GOITA s’est recueilli sur la tombe de l’illustre disparu en y déposant ce lundi 16 mai 2022 une gerbe de fleurs. La cérémonie a réuni au cimetière de Hamdallaye où repose Feu Président Modibo KEITA, plusieurs officiels dont le Président du Conseil National de Transition, le Colonel Malick DIAW. Cette commémoration s’est déroulée également en présence de la famille du premier Président de la République du Mali et de nombreuxmaliens. Arrivé sur place à 9h 55, le chef de l’Etat a passé en revue les troupes après l’exécution de l’hymne national. Puis s’est rendu au cimetière où il s’est recueilli sur la tombe du Président Modibo KEITA qu’il décrira comme un « homme d’exception ». « Nous sommes ici pour nous souvenir de la mémoire d’un homme d’exception en la personne de Modibo KEITA, premier Président de la République du Mali, le père de l’indépendance. Il y a de cela 45 ans que disparaissait le leader politique charismatique qui s’est battu avec ses compagnons de lutte pour donner au Mali sa souveraineté, sa dignité », se rappelle le Chef de l’Etat. Le Président Modibo KEITA « a aussi su imposer autour du Mali le respect dans le concert des nations . C’était un grand panafricaniste qui considérait l’unité africaine comme une nécessité pour coordonner l’ensemble des actions des pays indépendants sur le continent », a ajouté le Président de la Transition selon lequel « ce jour d’anniversaire doit être également pour le Mali, pour tous les maliens, un jour de mémoire, sans distinction d’ethnie ou de religion ». Le Président a saisi l’occasion de cette 45ème commémoration pour rendre un vibrant hommage au peuple malien pour son soutien et son accompagnement constant et rassurer que les autorités de la Transition mettront tout en œuvre pour la sauvegarde et la défense de la souveraineté, la dignité, et l’honneur de la patrie dans le strict respect des intérêts du peuple.

Lire »

Partagez cette page sur vos réseaux sociaux :

Twitter Facebook Youtube

©2023 – Présidence de la République du MALI

INVESTIR AU MALI