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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023 CM N°2023-47/SGG

Actualités

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 15 novembre 2023, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOÏTA, Président de la Transition, Chef de l’Etat.
Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a :
– adopté des projets de texte ;
– et entendu des communications.
AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
1. Sur le rapport du ministre des Transports et des Infrastructures, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant modification du Décret n°2015-0216/P-RM du 02 avril 20l5 instituant l’audit de sécurité routière.
La sécurité routière constitue un enjeu majeur tant par le nombre des victimes tuées, blessées ou handicapées à vie que par les coûts économiques entrainés par les accidents dans les pays en voie de développement.
Malgré les efforts fournis pour améliorer la sécurité routière, les accidents de la route continuent d’affecter toutes les couches sociales. Les risques liés à l’usage de la route sont également multipliés par d’autres facteurs comme l’incivisme des usagers de la route, l’insuffisance d’infrastructures routières et l’introduction de nouveaux types de véhicules dans la circulation routière, notamment les tricycles et les quadricycles.
Pour faire face à cette situation, le Conseil des Ministres de l’Union économique et monétaire Ouest africaine a institué l’audit de sécurité routière à travers la Directive n°13/2009/CM/UEMOA du 25 septembre 2009, transposée dans notre droit positif par le Décret n°2015-0216/P-RM du 02 avril 20l5.
L’audit de sécurité routière est une analyse approfondie formelle d’une infrastructure routière existante ou en projet, de services de transport existants ou en projet ou de toute autre disposition existante ou en projet pouvant avoir une incidence sur la sécurité des usagers de la route. I1 consiste en une démarche préventive de détection et de correction des défauts des infrastructures routières d’aménagement du territoire et d’urbanisme en vue de prendre en compte les préoccupations de sécurité routière.
L’audit de sécurité routière vise à s’assurer que la sécurité des usagers de la route a été prise en compte dans les différentes étapes de la conception et de la réalisation des infrastructures de transport et de tout autre projet ou programme pouvant avoir une incidence sur la sécurité des usagers sur 1a route.
A l’application, des insuffisances ont été relevées dans la mise en œuvre du décret du 02 avril 20l5, concernant les conditions de délivrance et de retrait de l’agrément d’auditeur en sécurité routière.
Le projet de décret adopté vise à corriger ces insuffisances. Il précise les conditions de délivrance et de retrait de l’agrément et renvoie à un arrêté ministériel la liste des pièces constitutives de la demande d’agrément, l’acte qui l’octroi et la procédure de son retrait.
2. Sur le rapport du ministre de l’Industrie et du Commerce, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret instituant la Journée nationale des Exportations du Mali.
Les exportations constituent un puissant levier de croissance économique et de création de richesse. C’est pour cette raison que le Gouvernement a adopté la Stratégie nationale de Développement des Exportations et son Plan d’actions 2022-2025.
Cette stratégie vise à coordonner les actions des acteurs impliqués, impulser l’élan nécessaire aux exportations maliennes, surmonter les contraintes et saisir les opportunités à l’échelle de la région, du continent et à l’international, en vue de réduire le déficit de la balance commerciale par une augmentation des recettes d’exportations.
La « Nuit de l’exportateur du Mali » organisée dans le cadre de la mise en œuvre de cette stratégie a suscité l’engouement et l’adhésion des exportateurs.
Aussi, pour créer un cadre d’échanges d’expériences et d’opportunité entre les entreprises et permettre l’établissement de partenariats orientés vers la conquête des marchés extérieurs, le Gouvernement, sur instruction du Président de la Transition, Chef de l’Etat a décidé de pérenniser cette initiative à travers l’institution d’une journée dédiée aux exportations.
Le présent projet de décret est adopté dans ce cadre. Il institue la Journée nationale des Exportations du Mali qui sera célébrée le 07 décembre de chaque année.
Cette Journée servira de cadre de dialogue entre l’Etat et les entreprises tournées vers
l’exportation pour débattre des difficultés rencontrées, les propositions de solutions et les perspectives. Elle permettra aussi d’entreprendre des actions correctives dans le cadre du réajustement du Plan d’actions de la Stratégie Nationale de Développement des Exportations.
AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS
1. Le ministre de l’Entreprenariat national, de l’Emploi et de la Formation professionnelle a informé le Conseil des Ministres du processus d’élaboration de la Stratégie nationale d’atténuation de l’impact socioéconomique du retrait de la MINUSMA.
L’élaboration de la stratégie nationale d’atténuation de l’impact socioéconomique du retrait de la MINUSMA, participe de la volonté du Gouvernement de trouver une alternative à l’impact de ce retrait sur les populations des zones concernées.
La stratégie se veut un outil national pertinent, efficace et efficient, afin d’atténuer à tous les niveaux, l’impact socioéconomique du retrait de la MINUSMA.
Le document de stratégie, assorti d’un Plan d’actions triennal est conçu autour de quatre (04) axes qui sont :
– les mesures urgentes ;
– le développement des compétences ;
– la promotion de l’emploi et l’esprit entrepreneurial ;
– l’appui aux entreprises et la fourniture des services sociaux de bases.
La stratégie prévoit comme mécanisme de suivi, un comité de suivi-évaluation qui sera créé par arrêté du ministre de l’Entreprenariat national, de l’Emploi et de la Formation professionnelle.
2. Le ministre de la Santé et du Développement social a informé le Conseil des Ministres de la situation épidémiologique du pays marquée, notamment :
a. par une diminution du nombre de cas testés positifs de la maladie à Coronavirus par rapport à la semaine précédente.
b. par une diminution du nombre de cas confirmés de dengue comparé à celui de la
semaine écoulée.
Le Président de la Transition, Chef de l’Etat a, cependant, appelé la population au respect strict des mesures de prévention et de lutte contre les maladies.

Bamako, le 15 novembre 2023
Le Secrétaire général du Gouvernement,
Mahamadou DAGNO
Officier de l’Ordre national

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Célébration du 08 mars : Pour plus d’égalité du genre et d’autonomisation de la Femme

08/03/2021

Le Mali, à l’instar de la Communauté internationale, a célébré, lundi 08 mars 2021 au Palais de Koulouba, la Journée Internationale de la Femme, 27ème édition.Le Président de la Transition, SEM Bah N’DAW, Chef de l’État a présidé la cérémonie officielle qui était retransmise en direct sur l’ensemble du réseau synchronisé de l’ORTM via une interconnexion avec les régions et à travers une salle du CICB.   La cérémonie s’est déroulée en présence du Colonel Assimi GOÏTA, Vice-président de la Transition, de M. Moctar OUANE, Premier ministre, Colonel Malick DIAW, Président du Conseil National de Transition. Etaient également présentes, Mme BOUARE Bintou Founé SAMAKÉ, Ministre de la Promotion de la Femme, de l’Enfant et de la Famille ; Dr Fanta SIBY, Ministre de la Santé et du Développement social ; Mme Kadiatou KONARE, Ministre de la Culture, de l’Artisanat et du Tourisme et des anciennes ministres en Charge de la Femme. Des Ambassadeurs et Représentants du Corps diplomatique accrédités au Mali ont aussi pris part à la cérémonie.   Placée sous le thème national : « Leadership féminin : pour plus d’égalité au Mali dans le contexte de la COVID-19 », la Journée du 08 mars a été commémorée, cette année, dans atmosphère sobre mais très significative eu égard à la symbolique de l’événement. La cérémonie a été ponctuée par 6 interventions à savoir : – Mot de bienvenue de Mme le Maire de la Commune III du District de Bamako,  DJIRE Mariam DIALLO ; – Message de circonstance de MBaranga GASSARAMBWE, Représentante Spéciale Adjointe du Secrétaire général des Nations Unies, Coordinatrice humanitaire et résidente du Système des Nations unies au Mali ; – Message de soutien de Mme Diana JANSE, Cheffe de File du Groupe Thématique Genre, Représentante des Partenaires Techniques et Financiers ; – Message de Plaidoyer de Mme DOUMBIA, Mama KOITA, Porte-parole des Organisations féminines de la Société civile ; – Discours bilan de Mme BOUARE Bintou Founé SAMAKÉ, Ministre de la Promotion de la Femme, de l’Enfant et de la Famille ; – Allocation de SEM Bah N’DAW, Chef de l’État.     Le Président Bah N’DAW a donné les assurances de l’engagement de notre pays, à respecter tous ses engagements relatifs aux instruments juridiques régionaux et internationaux auxquels il a volontairement souscrit. Pour ce faire, il a engagé le Gouvernement, à tout mettre en œuvre, pour l’égalité des sexes et l’autonomisation de la Femme conformément aux Objectifs de Développement Durable (ODD), l’Agenda 2063 de l’Union Africaine, et le Cadre Stratégique pour la Relance Economique, et le Développement Durable (CREDD). Enfin, le Chef de l’État a adressé ses sincères et chaleureux remerciements, à tous les Partenaires Techniques et Financiers, pour leurs soutiens constants aux côtés du Mali, dans cette lutte implacable contre la COVID-19, la sécurisation des populations et de leurs biens, la promotion et la protection des droits de la Femme.

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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU JEUDI 02 MAI 2024

03/05/2024

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le jeudi 02 mai 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte ; – et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a adopté : a. un projet de décret portant approbation du marché relatif aux travaux d’aménagement en 2×2 voies de la section Bamako-Koulouba-Kati (11,481 km) de la RR9, de la bretelle d’accès au Point G (1,7 km), de 7 km de voiries à Kati et de la section Rond-point GMS- Samé-Kati (9,3 km). Le marché relatif aux travaux d’aménagement de la section Bamako-Koulouba-Kati, de la Route Régionale n°9, de la bretelle d’accès au Point G, de 7 km de voiries à Kati et de la section Rond-point GMS-Samé-Kati est conclu entre le Gouvernement de la République du Mali et l’entreprise COVEC-Mali pour un montant de 92 milliards 661 millions 945 mille 897 F CFA, toutes taxes comprises et un délai d’exécution de trente-six (36) mois. La réalisation de ces travaux contribuera, notamment à améliorer les conditions de transport des personnes et de leurs biens et à promouvoir l’économie nationale. b. un projet de décret instituant le paiement des frais de dossiers de formalités déclaratives, de certification et d’agrément soumis à l’Autorité de Protection des Données à caractère Personnel. L’essor fulgurant du numérique, la banalisation de l’utilisation d’applications numériques de traçage, de traitement de données biométriques et de santé ainsi que l’amorce de la transformation digitale de l’Administration et du monde des affaires ont fait accroître les enjeux de la protection des données à caractère personnel. Pour y faire face, le Gouvernement a créé l’Autorité de Protection des Données à caractère Personnel (APDP) pour réguler l’utilisation desdites données. Dans le cadre de l’exécution de cette mission, elle accorde des agréments pour toute interconnexion de données et assure la certification des entreprises ou organismes sur le niveau de respect de la protection des données personnelles. Le projet de décret adopté, institue le paiement des frais de dossiers de formalités déclaratives, de certification et d’agrément soumis à l’Autorité de Protection des Données à caractère Personnel. AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS 1. Le ministre du Travail, de la Fonction publique et du Dialogue social a informé le Conseil des Ministres du déroulement des épreuves des concours directs de recrutement dans la Fonction publique de l’Etat, exercice 2023. La 5ème et la 6ème journée des concours se sont déroulées les 27 et 28 avril 2024, à Bamako et dans les 6 centres régionaux. La 7ème et la 8ème journée auront lieu les 04 et 05 mai 2024. Les corps concernés sont : Agents de Constatation des Douanes, Contrôleurs des Douanes, Contrôleurs des Impôts, Techniciens de Santé, Techniciens supérieurs de Santé, Médecins Pharmaciens Odontostomatologues, Ingénieurs sanitaires et Assistants médicaux. 2. Le ministre des Maliens établis à l’Extérieur et de l’Intégration africaine a informé le Conseil des Ministres : a. de la participation des Maliens établis à l’Extérieur au Dialogue inter-maliens pour la paix et la réconciliation nationale. Les Maliens établis à l’Extérieur ont activement participé au dialogue, notamment à l’élaboration des Termes de Référence, à l’atelier national de leur validation et à la phase de concertations dans les Ambassades et Consulats du Mali. Ils ont, au-delà des questions d’ordre général sur la gouvernance dans notre pays, évoqué leurs préoccupations spécifiques et formulé des recommandations pertinentes. Cette participation de la diaspora malienne est l’expression de la reconnaissance à leur endroit par les autorités de la Transition pour leur apport au développement du pays. b. de l’organisation de la Semaine nationale de l’Intégration africaine, prévue du 25 au 31 mai 2024. La Semaine nationale de l’Intégration africaine a été instituée par le Décret n°2021-0243/PT-RM du 08 avril 2021. Le thème retenu pour cette année par l’Union Africaine est : « Éduquer un Africain adapté au 21ème siècle ». La journée du 25 mai, placée sous la présidence du Premier ministre, Chef du Gouvernement, sera l’occasion de réaffirmer notre attachement aux idéaux du panafricanisme à travers un leadership avéré qui s’est traduit par les initiatives de création des organisations régionales et sous régionales. En plus des manifestations éducatives, culturelles, artistiques, sportives, des conférences débats et des ateliers, il sera procédé à la Montée des Couleurs africaines à la Tour de l’Afrique en présence des membres du Gouvernement, des membres du Corps diplomatique, des Communautés africaines résidant au Mali ainsi que de la Jeunesse de l’Union africaine. 3. Le ministre de l’Agriculture a informé le Conseil des Ministres de la participation du Mali, à la 33ème Session de la Conférence Régionale de la FAO pour l’Afrique à Rabat au Maroc et à la 16ème édition du Salon international de l’Agriculture du Maroc à Meknès. La Conférence Régionale de l’Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture (FAO), tenue du 18 au 20 avril 2024, sous le thème : « Systèmes agroalimentaires résilients et transformation rurale inclusive » s’est avérée un cadre d’échanges d’expériences entre les participants sur les programmes/projets des pays visant à accélérer la transformation des systèmes agroalimentaires et le soutien au développement rural. En marge des travaux de ladite Conférence, notre pays a obtenu de la FAO le soutien au programme de promotion des filières céréalières. En outre, le ministre de l’Agriculture a participé à la 16ème édition du Salon international de l’Agriculture à Meknès le 22 avril 2024 et à la Conférence Ministérielle annuelle de l’initiative « Adaptation de l’Agriculture Africaine au changement climatique ». 4. Le ministre de la Communication, de l’Economie numérique et de la Modernisation de l’Administration a informé le Conseil des Ministres de l’organisation de la 2ème édition de la Semaine du numérique, du 25 au 27 juin 2024, avec le Niger comme pays invité d’honneur. La « Semaine du

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LES PuPILES DE LA NATION-86 - Grande

Journée nationale des Pupilles : le Président Assimi GOÏTA respecte la tradition  par une cérémonie a Koulouba

01/11/2023

Son Excellence, le Colonel Assimi GOÏTA, Chef de l’État du Mali, a présidé avec distinction, la célébration de la 3ème édition de la Journée nationale des Pupilles, le mardi 31 octobre 2023. Cette cérémonie a enregistré la présence de Madame le ministre de la Santé et du Développement social, du Premier ministre, du Président du conseil national de Transition, ainsi que celle de nombreux autres membres du Gouvernement. Mme TOURÉ Lobbo TRAORÉ, marraine du mois de la solidarité et de la lutte contre l’exclusion, était également présente. La cérémonie a été marquée par la remise de cent quatre-vingt-huit (188) ordinateurs de bureau et deux (2) minibus à la Direction du Service social des armées (DSSA), d’un (1) minibus à l’Association malienne de lutte contre les Déficiences mentales (AMALDEME), de deux (2) Toyota Pick-up pour le Prytanée militaire de Kati, ainsi que d’un (1) minibus pour le Centre d’accueil et de placement familial (pouponnière). De plus, la pouponnière a bénéficié d’autres cadeaux tels que des couches pour bébés, du lait et des fournitures scolaires. Aguibou DEMBELE, Conseiller spécial du Président de la Transition, chargé des Oeuvres sociales, a souligné lors d’une interview accordée à la presse, que ces remises constituaient une promesse tenue par le Chef de l’État. Il a également rappelé que cette cérémonie marquait la fin du mois de la solidarité et de la lutte contre l’exclusion. « Bien que le mois d’octobre soit consacré comme celui de la solidarité, les actes de bienfaisance du Président de la Transition s’étend sur toute l’année », a précisé M. Aguibou DEMBELE avant de rappeler que ces dons proviennent des deux tiers du fonds de souveraineté du Président de la Transition, spécifiquement alloués aux œuvres sociales. Prenant la parole, Mme le Ministre de la Santé et du Développement social a souligné l’importance de la Journée nationale des Pupilles en tant que célébration de l’espoir, du courage et de la résilience. Elle a décrit cette Journée comme une vision d’un Mali en paix, où la tolérance et l’harmonie sont des valeurs fondamentales pour un avenir meilleur. L’Office national des Pupilles au Mali s’est réjoui de l’élargissement de la famille des pupilles, témoignant ainsi de l’engagement fort des autorités maliennes envers ces enfants. Chaque nouveau pupille représente une promesse d’espoir et de vivre ensemble. La Ministre a, par ailleurs, salué les efforts déployés par l’Office national des Pupilles du Mali pour le soin constant apporte a ces orphelins de la nation. Elle a exprimé sa gratitude envers le Chef de l’État pour son soutien indéfectible envers les pupilles. Cependant, elle a exprimé le souhait auprès du Président de la Transition pour la construction d’une maison dédiée aux pupilles. Au cours de cette cérémonie hautement humanitaire, le Chef de l’État a remis aux nouveaux pupilles des cartes d’identification, des cartes bancaires, des kits scolaires et d’autres cadeaux pour les encourager à poursuivre leurs études avec détermination. Les pupilles ont exprimé leur gratitude envers le Président Goïta et ont formulé des vœux pour la réussite de la Transition et pour le retour de la paix et de la stabilité au Mali. Les élèves qui ont obtenu les meilleurs résultats scolaires ont été présentés au Chef de l’État, qui les a encouragés à persévérer et à viser l’excellence, car le Mali Kura a besoin d’eux. Cette Journée s’est conclue par une photo de famille dans le jardin du palais de Koulouba après une visite guidée.

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