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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 06 DECEMBRE 2023 CM N°2023-50/SGG

Actualités

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 06 décembre 2023, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat.

Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a :

  • procédé à des nominations ;

  • et entendu des communications.

AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES

Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes :

AU TITRE DU MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES ET DE LA COOPERATION INTERNATIONALE

      –     Ambassadeur du Mali à Rabat (Royaume du Maroc) :

Monsieur Fafré CAMARA, Conseiller des Affaires Etrangères.

AU TITRE DU MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE

– Directeur Général de l’Agence pour la Promotion des Investissements au Mali : Monsieur Mamadou N’DIAYE, Gestionnaire.

AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS

  1. Sur le rapport du ministre de la Refondation de l’Etat, chargé des Relations avec les Institutions, le Conseil des Ministres a pris acte d’une communication relative au Programme National d’Education aux Valeurs et son Plan d’actions (2024-2028).

Les Maliens s’emploient, dans le cadre de la Transition politique en cours, à sortir de la crise multiforme, pour reconstruire l’Etat déliquescent et rebâtir la Nation.

C’est dans l’esprit de poser les jalons d’un Mali nouveau que le Président de la Transition, Chef de l’Etat a instruit le Gouvernement d’élaborer un Programme d’enseignement, d’éducation civique et patriotique sur le respect des valeurs et la bonne gestion du bien public.

Les autorités de la Transition, soucieuses de réussir la transformation sociale vers le Mali nouveau, ont initié un processus d’appropriation des valeurs sociétales et républicaines qui tiennent compte de la vision de la refondation centrée sur l’émergence d’un citoyen de type nouveau, respectueux de l’autorité, de l’ordre et du mérite.

Ce processus d’appropriation est mis en œuvre à travers la conception de la Charte d’Ethique et des Valeurs et l’opérationnalisation d’un Programme d’Education aux Valeurs.

Le présent programme a été élaboré suivant une approche basée sur un diagnostic rigoureux de la situation en vue de déterminer le cadre référentiel du système de valeur à cibler, les objectifs à assigner, la stratégie et les modes d’intervention à adopter et les actions à mettre en œuvre pour aboutir aux résultats escomptés.

Le Programme est articulé autour des axes stratégiques suivants :

  • Promotion de l’éducation civique, morale et patriotique ;
  • Création d’espace d’éveil citoyen ;
  • Soutien à l’autorité parentale ;
  • Renforcement des capacités des acteurs institutionnels et socio-politiques ; -Amélioration de la synergie d’actions entre les acteurs institutionnels.

Le Programme National d’Education aux Valeurs est mis en œuvre à travers des plans d’actions quinquennaux dont le premier couvre la période 2024-2028 financé par l’Etat, les Collectivités territoriales et le Secteur privé.

La mise en œuvre du programme National d’Education aux Valeurs permettra de promouvoir une éducation civique morale et patriotique basée sur le respect des valeurs et la bonne gestion des affaires publiques.

  1. Le ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale a informé le Conseil des Ministres de la tenue de la 8ème Session de la Grande Commission Mixte de Coopération Mali-Niger.

La 8ème Session de la Grande Commission Mixte de Coopération Mali-Niger se tiendra à Bamako du 20 au 22 décembre 2023.

Elle s’inscrit dans le cadre de la volonté commune du Mali et du Niger de dynamiser, de renforcer et de diversifier la coopération bilatérale pour la hisser à la hauteur des relations stratégiques et des attentes légitimes des peuples aux plans politique, économique, socioculturel et d’accroître les échanges mutuels dans tous les domaines pour répondre aux aspirations des deux peuples.

La rencontre permettra de procéder à la revue des conclusions de la 7ème session, de faire le point de la mise en œuvre des Accords de coopération existants et d’identifier de nouveaux axes de coopération.

Cette 8ème Session se tient dans un contexte marqué par la signature, le 16 septembre 2023, de la Charte du Liptako Gourma instituant l’Alliance des Etats du Sahel dont l’objectif vise à établir une architecture de défense collective et d’assistance mutuelle.

  1. Le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique a informé le Conseil des Ministres de la tenue de la 5ème Session ordinaire du Conseil des Ministres de WASCAL.

WASCAL est un centre de services climatiques à grande échelle axé sur la recherche, pour améliorer la résilience des systèmes humains et environnementaux face au changement climatique et à la variabilité accrue. Pour ce faire, il renforce l’infrastructure et les capacités de recherche en Afrique de l’Ouest en matière de changement climatique et met en commun l’expertise des pays d’Afrique de l’Ouest et de l’Allemagne.

Conformément à sa Constitution, la 5ème Session ordinaire du Conseil des Ministres s’est tenue le 21 novembre 2023 à Accra, au Ghana. La cérémonie d’ouverture a été présidée par le Professeur Bouréma Kansaye, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique du Mali par visioconférence.

Après délibérations, le Conseil des Ministres de WASCAL a adopté les résolutions suivantes :

  • approbation du rapport sur l’état d’avancement de la gestion 2021-2023 de la Direction exécutive de WASCAL ;
  • ratification de l’adhésion de la République de Guinée à WASCAL le 21 novembre 2023 ;
  • révision de la constitution sur la nomination des représentants des pays au conseil d’administration de WASCAL ;
  • proposition relative à la nomination des membres du conseil d’administration aux postes de direction de l’exécutif de WASCAL ;
  • adoption de la proposition de vision intitulée « WASCAL, institution de référence en matière de lutte contre le changement climatique en Afrique de l’Ouest : Etat des lieux, impact et perspectives » ;
  • adoption des orientations sur la manière de développer davantage l’institution pour qu’elle ait un impact dans les pays membres respectifs.

Le Conseil d’Administration de WASCAL a remercié le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique du Mali, pour avoir su donner les orientations nécessaires pour l’organisation de cet évènement malgré les nombreux défis auxquels sont confrontés les pays de la sous-région.

  1. Le ministre de l’Agriculture a informé le Conseil des Ministres de la pose de la première pierre de l’usine d’égrenage de Kokofata.

La Compagnie Malienne pour le Développement des Textiles dispose aujourd’hui d’une capacité d’égrenage de 640 000 tonnes pour une production de 690 000 tonnes de coton graine. Sur cette quantité, 82 000 tonnes sont produites par la filiale Ouest située à Kita qui ne dispose que d’une seule usine d’égrenage de 45 000 tonnes.

En vue d’augmenter la capacité d’égrenage de la Filiale Ouest, il est apparu nécessaire de construire une nouvelle usine à Kokofata, secteur dans lequel il est produit environ 50 000 tonnes de coton graine.

La construction de l’usine d’égrenage de Kokofata permettra entre autres :

  • de doubler la capacité d’égrenage dans la filiale ouest de Kita qui passera de 45 000 tonnes à 90 000 tonnes de coton graine ;
  • de créer deux cent cinquante (250) emplois directs et mille (1000) emplois indirects ; -de réduire considérablement le coût de transport du coton graine et de la fibre.

Le coût total de l’investissement est de 22 milliards 411 millions 765 mille 717 FCFA dont 8 milliards 411 millions 765 mille 717 FCFA sur fonds propre de la Compagnie Malienne pour le Développement des Textiles et un emprunt de 14 milliards de FCFA contracté auprès de la Banque de Développement du Mali.

  1. Le ministre de la Communication, de l’Economie numérique et de la Modernisation de l’Administration a informé le Conseil des Ministres de l’organisation de la Journée de la Poste.

L’Union Postale Universelle constitue le principal forum de coopération entre les acteurs du secteur postal. Son objectif principal est de promouvoir et de réguler le service postal mondial, en facilitant la coopération entre les services postaux de ses Etats Membres.

La célébration de la Journée de la poste est prévue le 14 décembre 2023 sur le thème : « Unis pour la confiance : Collaborer pour un avenir sûr et connecté ».

Cette célébration sera axée sur deux évènements majeurs à savoir :

  • un espace d’échange sur les opportunités, les défis et difficultés du secteur postal ; -une exposition de produits et services postaux.

A l’issue de cette journée, des recommandations seront formulées aux différents niveaux décisionnels afin de trouver des solutions idoines aux problèmes du secteur postal malien qui est un outil de souveraineté nationale et un acteur clé de l’inclusion sociale et financière.

  1. Le ministre de la Santé et du Développement social a informé le Conseil des Ministres de la situation épidémiologique du pays marquée, notamment :

  1. par une diminution du nombre de cas confirmés de dengue comparé à celui de la semaine écoulée.

  1. par une augmentation du nombre de cas testés positifs de la maladie à Coronavirus par rapport à la semaine précédente.

Le Président de la Transition, Chef de l’Etat a appelé la population au respect strict des mesures de prévention et de lutte contre les maladies.

Bamako, le 06 décembre 2023

 

Le Secrétaire général du Gouvernement,

Mahamadou DAGNO

Officier de l’Ordre national

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Transition : Le Barreau plaide pour une meilleure implication dans l’administration de la justice

10/06/2021

Le Président de la Transition, Son Excellence le Colonel Assimi GOITA, a reçu en début d’après-midi ce mercredi 10 juin une délégation du Barreau malien conduite par son Bâtonnier général, Me Moustaph CISSE. Forte de 322 membres dont une vingtaine dans le Barreau, la grande faitière des avocats du Mali était venue féliciter le Président de la Transition après la décision de la Cour Constitutionnelle lui conférant les rênes de l’État, suivie de son investiture, le 7 juin dernier, à la tête du pays. Réitérant la disponibilité constante et entière du Barreau à soutenir la dynamique nouvelle ainsi impulsée à la Transition, Me CISSE a souhaité une meilleure collaboration avec les autorités de la Transition avant de souligner le rôle plus que jamais fondamental de son organisation dans l’administration de la justice. A cette occasion, le Bâtonnier n’a pas manqué de souhaiter la prise d’un décret d’application sur les prérogatives des avocats dans le processus des enquêtes préliminaires. De même, Me CISSE a demandé l’accompagnement du Président de la Transition pour la finalisation de la « Maison de l’Avocat ». Rappelant les énormes défis qui incombent à la Transition, le Chef de l’Etat a signifié sa forte volonté à œuvrer pour la satisfaction des doléances et attentes du Barreau pour le plus grand bonheur du droit et des justiciables.« Certes, la Transition est une période courte mais pleine de défis » a fait observer Son Excellence le Colonel Assimi GOITA. Après avoir salué les efforts fournis par le Barreau pour la défense des droits de l’Homme, le Président de la Transition, Chef de l’Etat a exhorté les avocats à maintenir davantage le cap.

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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 23 OCTOBRE 2024

25/10/2024

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 23 octobre 2024, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Général d’Armée Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte ; – et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES 1. Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a adopté : a. des projets de texte portant création, organisation et modalités de fonctionnement de la Caisse des Dépôts et Consignations du Mali. La Caisse des Dépôts et Consignations du Mali a été créée par la Loi n°63-77/AN-RM du 27 décembre 1963. De sa création à nos jours, une petite portion de ses attributions est exercée par une Section de l’Agence Comptable Centrale du Trésor qui n’est pas compétente pour exercer toutes les attributions dévolues à la Caisse des Dépôts et Consignations. Face à la nécessité de disposer de ressources financières abondantes et peu onéreuses, il est important d’explorer d’autres sources de financement à long terme pour des projets productifs. Les Caisses des Dépôts et Consignations jouent un rôle unique dans la communauté de l’investissement financier à long terme du fait de leur mode opératoire, qui consiste à gérer l’épargne réglementée qui leur est confiée par les Etats pour la transformer en investissements dans des secteurs d’intérêt public comme les infrastructures, les entreprises, le logement, le financement des PME/PMI, le financement des besoins des Collectivités territoriales. Les projets de texte, adoptés, créent la Caisse des Dépôts et Consignations du Mali avec pour mission la réception, l’administration et la conservation pendant tout le temps nécessaire et dans les circonstances légalement et administrativement prévues, les sommes qu’il importe de protéger, à raison soit de leur origine, soit d’un litige, d’un état d’indécision ou d’une affectation dont elles sont l’objet. b. un projet de décret fixant le régime des marchés publics relatifs aux mesures d’urgence en réponse à la crise liée aux inondations. A la suite des pluies diluviennes qui se sont abattues sur toute l’étendue du territoire national occasionnant des sinistres de tous ordres, le Gouvernement a déclaré l’état de catastrophe national par le Décret n°2024-0485/PM-RM du 23 août 2024. La gestion de ces sinistres a révélé une faible capacité matérielle des structures d’intervention et d’assainissement, des difficultés liées à l’évacuation des eaux et l’existence des risques sanitaires qui nécessitent une prise en charge urgente. Dans ce contexte, le Gouvernement a adopté un plan d’actions pour la gestion des inondations assorti des besoins prioritaires immédiats et à moyen terme. La mise en œuvre dudit plan recommande un recours à des procédures spécifiques allégées en matière de passation, de conclusion et d’approbation des marchés. Le projet de décret est adopté dans ce cadre. 2. Sur le rapport du ministre des Mines, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant approbation du contrat relatif à la cession des actions de la Société d’exploitation des Mines d’or de Yatela SA. 3 La Société des Mines de Yatela a été créée en 2000 pour l’exploitation du gisement d’or du même nom. Le capital de la société était détenu à 80% par Sadiola Exploration Limited (Sadex), filiale du groupe sud-africain Anglogold-Ashanti Limited et du groupe canadien Iamgold Corporation et à 20% par l’Etat du Mali. En 2013, l’exploitation de la Mine de Yatela a subi l’influence négative de la baisse soudaine du cours de l’or, laquelle a entrainé l’arrêt des activités de la Mine en 2016 alors que les réserves ne sont pas totalement épuisées. Afin d’éviter la fermeture de la Mine et de sauvegarder les emplois, l’Etat a proposé à la Sadex de racheter la totalité de ses actions dans le capital de Yatela SA. Au terme des négociations, l’Etat du Mali et la Sadex ont conclu, le 14 février 2019, un contrat de cession d’actions. Le projet de décret, adopté, consacre la cession à l’Etat du Mali des 80% des actions détenues par Sadex dans le capital de Yatela SA et la mise à disposition du montant destiné à couvrir les coûts des travaux de réhabilitation et de fermeture du site minier et ceux des projets sociaux et communautaires restant à financer après la prise d’effet de la cession. 3. Sur le rapport du ministre de l’Energie et de l’Eau, le Conseil des Ministres a adopté des projets de texte relatifs à la création, à l’organisation et aux modalités de fonctionnement de l’Agence Nationale des Energies Renouvelables et des Bioénergies. Notre pays est engagé depuis plus d’une quarantaine d’années dans une politique volontariste de mise en valeur des ressources d’énergies renouvelables localement disponibles. C’est dans le cadre de la mise en œuvre de cette politique que l’Agence Nationale de Développement des Biocarburants et l’Agence des Energies Renouvelables du Mali ont été créées avec pour missions respectives de promouvoir les biocarburants/bioénergies et l’utilisation à grande échelle des énergies renouvelables sur toute l’étendue du territoire national. En vue de la rationalisation des ressources et des structures dédiées au sous-secteur des énergies renouvelables et pour une meilleure coordination des activités de développement des énergies renouvelables et des bioénergies, il est apparu nécessaire de fusionner l’Agence Nationale de Développement des Biocarburants et l’Agence des Energies Renouvelables du Mali. Les projets de texte, adoptés, créent l’Agence Nationale des Energies Renouvelables et des Bioénergies avec pour mission de mener des recherches pour le développement et l’utilisation à grande échelle des énergies renouvelables et des bioénergies. 4. Sur le rapport du ministre de la Communication, de l’Economie numérique et de la Modernisation de l’Administration, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant approbation du cahier des charges pour l’octroi à la SOTELMA SA, d’une licence d’établissement et d’exploitation de réseaux et services de télécommunications fixe et mobile de 2ème, 3ème, 4ème générations, des services de transmission de données et des services de télécommunications internationales au Mali. La SOTELMA, Opérateur

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Le Président de la transition, son excellence le Colonel Assimi Goita, Chef de l’Etat, reçoit les membres du conseil de paix et de sécurité (CPS) de l’Union africaine.

17/07/2021

Le Comité de Paix et de Sécurité de l’Union Africaine exprime sa satisfaction. Le Président de la Transition, Son Excellence, le Colonel Assimi GOITA a accordé une audience à une importante délégation du Comité de Paix et de Sécurité de l’Union Africaine, ce vendredi 16 juillet, conduite par SM. Victor A.ADEKELE, Ambassadeur Représentant Permanent du Nigeria. « Nous avons eu des discussions très fructueuses avec tous les interlocuteurs que nous avons rencontrés, à commencer par le Premier ministre et certains ministres du gouvernement, les membres de la société civile ainsi que le groupe signataire de l’Accord de Paix et de la Réconciliation issu du Processus d’Alger », a déclaré SM. Victor A.ADEKELE, Ambassadeur Représentant Permanent du Nigeria, à sa sortie d’audience. SM. Victor A.ADEKELE a indiqué la satisfaction de l’ensemble de la délégation tout en faisant remarquer que les débats se sont déroulés dans la franchise avec les différentes parties prenantes. Pour sa part, le Président de la Transition, le Colonel Assimi Goïta a donné un tour d’horizon de la situation sécuritaire en général et particulièrement celle de la lutte contre le terrorisme dans le Sahel. Saluant l’initiative d’accompagnement et de soutien de la Transition par l’Union Africaine, il a souligné sur la nécessité de comprendre la crise malienne qui est à la fois politique, sociale et sécuritaire. C’est la raison fondamentale pour laquelle, le dialogue avec les communautés dans le processus de la lutte contre le terrorisme a été souhaité par les populations maliennes depuis 2019 au terme du Dialogue national inclusif (DNI). Terminant ses propos, le Président de la Transition a insisté sur la bonne conduite du processus de Désarmement, Démobilisation, Réinsertion. ‘’ Tant que le DDR n’est pas efficacement mené, nous aurons toujours des difficulté à gérer la crise sécuritaire dans le Sahel’’, a signalé le Président Goïta. Des propos qui ont été notés avec la plus grande attention, surtout venant d’un homme de terrain. Convaincu que la place du Mali est stratégique dans le Sahel et que sa sécurité conditionne dans une large mesure celle de l’espace sahélien, le chef de la délégation du CPS confira qu’il était indispensable de ‘’ venir échanger avec les Maliens afin de pouvoir les aider à trouver le chemin menant à la paix et à la sécurité’’. Le Diplomate de l’Union Africaine a rappelé que le Mali demeurait un pays très important pour l’Organisation et auquel les membres de l’Union ne sauraient tourner le dos. Ainsi, les discussions se poursuivront dès le retour de la délégation à Addis-Abeba au siège de l’Union Africaine, a conclu Ambassadeur Représentant Permanent du Nigeria, SM. Victor A.ADEKELE.

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