COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 27 MARS 2024

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Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 27 mars 2024, dans sa
salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA,
Président de la Transition, Chef de l’Etat.
Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a :
– adopté des projets de texte ;
– procédé à des nominations ;
– et entendu des communications.
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AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
1. Sur le rapport du ministre d’Etat, ministre de l’Administration territoriale et de la
Décentralisation, le Conseil des Ministres a adopté un projet d’ordonnance portant
modification de la Loi n°04-038 du 05 août 2004 relative aux associations.
L’association est la convention par laquelle plusieurs personnes mettent en commun d’une
façon permanente leurs connaissances ou leurs activités dans un but autre que de partager les
bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux
contrats et obligations.
La Loi n°04-038 du 05 août 2004 relative aux associations dispose que les associations de
personnes pourront se former librement sans autorisation ni déclaration préalable, mais elles ne
jouiront de la capacité juridique que si elles sont rendues publiques par les soins de ses
fondateurs.
Dans la pratique, la non déclaration de certaines associations est source de prolifération
d’associations de toute nature, sans le moindre contrôle de l’Etat, rendant très difficile
l’application de la loi.
Le projet d’ordonnance adopté permettra de soumettre toutes les associations à la formalité
administrative d’autorisation et de déclaration préalable et de faciliter l’exercice du contrôle
nécessaire de l’Etat.
Sa mise en œuvre ne porte pas atteinte à la libre formation des associations prévue par la
Constitution.
2. Sur le rapport du ministre de la Justice et des Droits de l’Homme, Garde des Sceaux, le
Conseil des Ministres a adopté des projets de décret portant nomination aux fonctions
de notaire.
Le notaire est un officier public institué pour assurer le service public de la preuve.
L’Ordonnance n°2013-027/P-RM du 31 décembre 2013 portant statut des notaires détermine
les conditions d’accès à la profession de notaire, les modalités de gestion de la vacance et du
transfert des charges notariales.
En application des dispositions de cette ordonnance et après avis conforme de l’Ordre des
notaires, les projets de décret adoptés, nomment en qualité de notaires, les aspirants notaires
dont les noms suivent :
– Madame Aïssata SIDIBE et Monsieur Mohamed KOUMARE, avec résidence à
Bamako ;
– Madame Fatoumata COULIBALY, avec résidence à Bamako ;
– Monsieur Bakary Simbon KEÏTA, avec résidence à Bamako ;
– Monsieur Lamine Bassirou DIOP, avec résidence à Bamako ;
– Monsieur Issa SY, avec résidence à Bamako.
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AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES
Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes :
AU TITRE DU MINISTERE DE LA RECONCILIATION, DE LA PAIX ET DE LA
COHESION NATIONALE
– Conseiller technique :
Colonel Sapeur-pompier Fatoumata Bakoroba COULIBALY.
AU TITRE DU MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA
RECHERCHE SCIENTIFIQUE
– Chef de Cabinet :
Monsieur Ahmadou FANE, Professeur de l’Enseignement supérieur.
AU TITRE DU MINISTERE DE L’AGRICULTURE
– Conseiller technique :
Monsieur Brahima KONATE, Ingénieur de l’Agriculture et du Génie rural.
AU TITRE DU MINISTERE DE L’URBANISME, DE L’HABITAT, DES DOMAINES,
DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA POPULATION
– Directeur Général des Domaines et du Cadastre :
Monsieur Youssouf COULIBALY, Ingénieur des Constructions civiles.
AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS
1. Le Premier ministre, Chef du Gouvernement a informé le Conseil des Ministres de
l’abrogation de décrets relatifs à l’architecture institutionnelle mise en place pour
promouvoir la Paix et la Réconciliation nationale dans le cadre de l’Accord pour la
Paix et la Réconciliation au Mali, issu du processus d’Alger.
Les textes concernés par cette abrogation sont :
– les textes de création, d’organisation et de fonctionnement et ceux fixant les avantages
accordés aux membres des organes du cadre institutionnel de la Réforme du Secteur de
la Sécurité et du Secrétariat permanent du cadre de Gestion de la Crise au Centre ;
– les décrets de nomination au sein du Cadre institutionnel de la Réforme du Secteur de
la Sécurité.
Cette abrogation est proposée à la suite de la décision du Gouvernement de mettre fin à l’Accord
avec effet immédiat.
2. Le ministre de l’Agriculture a informé le Conseil des Ministres :
a. de la participation du Mali à la 33ème Session ministérielle de la Conférence
Régionale de la FAO pour l’Afrique, prévue du 18 au 20 avril 2024 à Rabat au
Maroc.
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La Direction Générale de l’Organisation des Nations Unies pour l’Alimentation et l’Agriculture
organise la 33ème Session de la Conférence Régionale de la FAO pour l’Afrique sous le thème :
« Systèmes agroalimentaires résilients et transformation rurale inclusive ».
La rencontre est ouverte à tous les Etats membres de la FAO de la Région Afrique, aux
représentants des organisations et institutions spécialisées des nations Unies, ainsi qu’aux
observateurs.
La participation du Mali à cet important évènement sera une véritable opportunité d`échange
d`expériences et de partenariat, avec des partenaires au développement et des entreprises
multinationales, pour la mise en œuvre de Programmes et Projets visant à accélérer la
transformation des systèmes agroalimentaires et de soutien au développement rural.
b. de l’Organisation de la 14ème Session du Conseil Supérieur de l’Agriculture.
Les Départements de l’Agriculture, de l’Elevage et de la Pêche et le Commissariat à la Sécurité
alimentaire élaborent annuellement, conformément aux dispositions de la Loi d’Orientation
Agricole, le document de Plan de campagne Agricole harmonisé et consolidé.
Ce document élaboré de façon participative, porte sur le bilan de la campagne Agricole 2023 et
le plan triennal de la campagne Agricole 2024-2026. Il définit un ensemble d’objectifs,
d’activités, de stratégies cohérentes, d’indicateurs de mesure des résultats et de ressources
financières destinées à promouvoir les activités Agricoles.
Le Plan de Campagne Agricole sera soumis à la 14ème Session du Conseil supérieur de
l’Agriculture.
Sa mise en œuvre contribuera à l’atteinte des objectifs liés à la souveraineté et la sécurité
alimentaire et nutritionnelle ainsi qu’à l’amélioration des revenus des exploitants Agricoles et
à la réduction de la pauvreté.
3. Le ministre de la Promotion de la Femme, de l’Enfant et de la Famille a informé le Conseil
des Ministres :
a. du déroulé de la cérémonie de célébration du 08 mars, Journée Internationale de
la Femme, édition 2024.
Le ministre de la Promotion de la Femme, de l’Enfant et de la Famille a informé le Conseil des
Ministres de la célébration de la Journée internationale de la Femme, sous le double thème,
international « Investir en faveur des femmes, accélérer le rythme » et national
« Représentativité des Femmes à la vie publique et politique : Défis, Enjeux et perspectives ».
Tenue le 8 mars 2024, au Palais de la Culture Amadou Hampaté Ba et présidée par le Président
de la Transition, Chef de l’Etat, la cérémonie nationale a été marquée par des discours des
autorités politiques et administratives, des organisations de la Société civile et des Partenaires
techniques et financiers ainsi que le défilé des représentantes des femmes des dix (19) régions
du pays et du district de Bamako.
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b. de la participation du Mali à la 68ème Session de la Conférence statutaire de la
Commission de la Condition de la Femme du Conseil Economique et Social des
Nations Unies.
La 68ème session de la Conférence statutaire de la Commission de la condition de la femme du
Conseil économique et social des Nations-Unies s’est tenue du 11 au 22 mars 2024, à New
York au siège des Nations-unies.
Les travaux de cette session ont principalement porté sur le thème « Accélérer la réalisation de
l’égalité des sexes et de l’autonomisation de toutes les femmes et filles en luttant contre la
pauvreté et en renforçant les institutions et le financement dans une perspective de genre ».
Le Mali a fait une participation active dont les points saillants sont les suivants :
– la Déclaration du Mali sur le thème principal ;
– la production et la présentation d’un rapport sur le thème d’évaluation à savoir
« systèmes de protection sociale, accès aux services publics et infrastructures durables
pour l’égalité des sexes et l’autonomisation des femmes et des filles » ;
– l’organisation et la participation à des panels ;
– la tenue des rencontres bilatérales et multilatérales avec les pays amis et partenaires du
Mali.
4. Le ministre de la Santé et du Développement social a informé le Conseil des Ministres de
la situation épidémiologique du pays marquée, notamment :
a. par une stagnation du nombre de cas testés positifs de la maladie à Coronavirus
par rapport à la semaine précédente.
b. par une augmentation du nombre de cas confirmés de dengue comparé à celui
de la semaine écoulée.
Le Président de la Transition, Chef de l’Etat a appelé la population au respect strict des mesures
de prévention et de lutte contre les maladies.

Bamako, le 27 mars 2024
Le Secrétaire Général du Gouvernement,
Birama COULIBALY

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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 23 AVRIL 2025

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 23 avril 2025, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Général d’Armée Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a entendu des communications. 1. Le ministre de la Jeunesse et des Sports, chargé de l’Instruction civique et de la Construction citoyenne a informé le Conseil des Ministres : a. de la participation des Aiglonnets à la CAN U-17 au Maroc. L’équipe nationale de football des moins de 17 ans a brillamment participé à la Coupe d’Afrique des Nations de Football de la catégorie, organisée au Maroc du 28 mars au 19 avril 2025. Elle a terminé sur le podium en obtenant la Médaille d’argent à l’issue de la séance des tirs aux buts face au pays organisateur. Cette formation nationale est qualifiée pour la Coupe du Monde des moins de 17 ans, prévue au Qatar, au mois de novembre 2025. Le Ministère en charge des Sports, en rapport avec la Fédération Malienne de Football, prendra les dispositions nécessaires pour assurer une meilleure participation de notre sélection nationale à cette Coupe du Monde. b. de la participation du Mali au Forum de la Jeunesse du Conseil Economique et Social des Nations unies « ECOSOC YOUTH 2025 ». Le Forum annuel de la Jeunesse, tenu du 15 au 17 avril 2025, à New-York aux Etats Unis d’Amérique, a regroupé des décideurs et des jeunes leaders du monde entier sur le thème : « Les Jeunes à l’avant- garde pour promouvoir des solutions durables et inclusives fondées sur la science et les données probantes pour le développement durable à l’horizon 2030 et ses objectifs de développement durable afin de ne laisser personne de côté ». Le ministre de la Jeunesse et des Sports, chargé de l’Instruction civique et de la Construction citoyenne, au cours des sessions, a mis l’accent sur les initiatives du Gouvernement en faveur de la jeunesse pour l’accès au financement, la création d’emplois, la participation des jeunes à la prise de décision et leur forte mobilisation à travers des activités citoyennes et d’investissement humain. La participation du Mali à ce forum a permis d’élargir le réseau de partenaires pouvant accompagner les efforts du Gouvernement en faveur des jeunes. 2. Le ministre de l’Artisanat, de la Culture, de l’Industrie hôtelière et du Tourisme a informé le Conseil des Ministres : a. de la signature d’une convention relative à l’Assurance volontaire pour la Culture. Le Ministère de l’Artisanat, de la Culture, de l’Industrie hôtelière et du Tourisme et le Ministère de la Santé et du Développement social, à travers l’Institut national de Prévoyance sociale, ont initié l’Assurance volontaire pour la Culture, conformément à la lettre de cadrage du Président de la Transition, Chef de l’Etat qui préconise : « L’amélioration de la couverture sanitaire et le développement d’un système de solidarité nationale ». L’Assurance volontaire pour la Culture est un régime de prévoyance sociale spécifique aux acteurs privés des secteurs de la Culture, de l’Artisanat et du Tourisme qui offrira des facilités aux assurés. Cette initiative, qui vise à atteindre un million d’acteurs de la Culture, de l’Artisanat et du Tourisme par an, contribuera à l’amélioration des conditions de vie et de travail des bénéficiaires. 3 b. de l’organisation de la Biennale Artistique et Culturelle Tombouctou 2025. Instituée par le Décret n°2025-0036/PT-RM du 27 janvier 2025, la Biennale Artistique et Culturelle est la plus grande manifestation artistique et culturelle organisée par l’Etat qui met en compétition l’ensemble des 19 Régions et le District de Bamako dans plusieurs disciplines artistiques et culturelles comme la pièce de théâtre, l’orchestre, le ballet, la danse traditionnelle, le chœur, le solo de chant et l’exposition d’objets d’art. La Biennale Artistique et Culturelle 2025, se déroulera en 3 phases : – la phase locale se tiendra au mois de juillet ; – la phase régionale se déroulera au mois de septembre ; – la phase nationale est prévue pour le mois de décembre. L’édition 2025, qui se tiendra à Tombouctou, sera placée sous le signe de l’Année de la Culture avec pour thème : « La Culture, socle pour l’ancrage de la 4ème République ». 3. Le ministre de la Santé et du Développement social a informé le Conseil des Ministres de la situation épidémiologique du pays marquée, notamment par une augmentation du nombre de cas confirmés de dengue comparé à celui de la semaine écoulée. Le Président de la Transition, Chef de l’Etat a appelé la population au respect strict des mesures de prévention et de lutte contre les maladies. Bamako, le 23 avril 2025 Le Secrétaire Général du Gouvernement, Birama COULIBALY Chevalier de l’Ordre national

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DISCOURS DU PRESIDENT DE LA TRANSITION, CHEF DE L’ÉTAT, CHEF SUPREME DES ARMEES, A L’OCCASION DU 65e ANNIVERSAIRE DE L’ARMEE MALIENNE

Officiers, Sous-officiers, Militaires du rang, Mes chers compatriotes, En cette date symbolique du 20 janvier, j’ai une pensée pour les pères fondateurs de notre vaillante Armée, ceux dont les efforts nous valent la grandeur d’aujourd’hui.  Il y a 65 ans, naissait l’Armée malienne, à la suite d’une décision politique forte du Président Modibo KEITA de faire évacuer les forces étrangères restées après notre Indépendance. Cette date anniversaire demeure donc un moment de communion entre le Peuple et son Armée.   Plus qu’une simple commémoration, le 20 janvier est également un moment d’examen collectif de conscience, de gratitude profonde à l’endroit de ces braves femmes et hommes qui portent, avec honneur et constance, les couleurs de la Nation tout en se dédiant à la défense du territoire et à la protection des personnes et des biens.  Je saisis cette occasion pour m’incliner solennellement devant la mémoire des soldats tombés au champ d’honneur. À leurs familles, nous exprimons la reconnaissance éternelle de la Nation. Aux blessés, je souhaite un prompt rétablissement.  Officiers, Sous-officiers, Militaires du rang, Mes chers compatriotes, Il me plait de rappeler ici que l’armée continue d’engranger des succès sur les différents théâtres d’opérations.   En effet, les réformes indispensables engagées au profit des Forces Armées et de Sécurité, nous ont permis de disposer d’une Armée aguerrie et professionnelle, avec des capacités opérationnelles nettement améliorées.  La création de nouvelles unités combattantes plus flexibles, découle de notre volonté permanente d’adapter le potentiel militaire à la nature de la menace.  Cette nouvelle posture constitue une avancée majeure, tant elle contribue à la consolidation du dispositif opérationnel existant, mais améliore également la gestion du cycle opérationnel au regard de l’intensité des engagements. Je salue les efforts du Gouvernement pour le maintien du rythme d’acquisition des équipements indispensables au profit des différentes armées.  La dynamique opérationnelle a changé de manière décisive avec des équipements modernes, des effectifs renforcés, une formation exigeante, une doctrine qui s’adapte à la nature évolutive des menaces de notre époque. La montée en puissance des Famas est désormais indéniable. En 2026, cette tendance se poursuivra avec détermination à travers l’accroissement des effectifs, la création de nouvelles unités pour assurer une protection de proximité à nos populations. De nouveaux camps verront le jour, notamment à Dioïla, à Nioro et à Konobougou, consolidant ainsi la présence de l’État sur l’ensemble du territoire.  Le Génie militaire, doté de moyens accrus, participera à la construction d’infrastructures essentielles au développement.  Le démarrage de l’industrie militaire nationale marquera une étape décisive vers l’autonomie stratégique. L’opérationnalisation prochaine de l’hôpital militaire de Banankoro, également hôpital d’instruction, contribuera au renforcement du dispositif sanitaire déjà existant et réduira sensiblement les évacuations sanitaires vers l’étranger.  Officiers, Sous-officiers, Militaires du rang, Mes chers compatriotes, Nous gardons en mémoire le défilé militaire du 22 septembre 2025, moment de fierté nationale, où l’armée et le peuple ont communié dans une même espérance. Ce moment a également permis de magnifier les efforts consentis par le Peuple malien pour son outil de défense.  Sur le terrain, les résultats sont éloquents. Nos opérations ont permis de démanteler des sanctuaires terroristes, de sécuriser des zones vitales, de neutraliser des chefs terroristes et de provoquer l’abdication d’autres.  Dans ce cadre, et conformément aux exigences de notre contexte, la poursuite du Plan DOUGOUKOLOKO demeure une priorité, avec le redéploiement des Forces sur l’ensemble du territoire national et la conduite, avec détermination et professionnalisme, des opérations majeures qui en découlent notamment KELETIGUI pour la recherche et la destruction des sanctuaires terroristes.  L’opération Doungoukoloko a enregistré des succès majeurs, favorisant le retour progressif des services sociaux de base dans les zones libérées. Je voudrais ici, adresser à nos Forces armées et de Sécurité mes vives félicitations et leur témoigner la reconnaissance de la Nation pour la sécurisation exemplaire de la Biennale artistique et culturelle et pour leur contribution au succès de la deuxième session du Collège des Chefs d’État de l’AES, ainsi que pour la protection héroïque des convois de ravitaillement en carburant, assurant la résilience de notre économie face aux tentatives d’asphyxie.  Leur bravoure honore la Nation et porte les germes d’un lendemain meilleur pour notre pays. Je note avec satisfaction la conduite, par les Forces Armées et de Sécurité, des activités civilo-militaires en faveur des populations à l’occasion des engagements.  Officiers, Sous-officiers, Militaires du rang, Mes chers compatriotes, Nous ne sommes plus dans une guerre classique. Nous faisons face à une guerre hybride, mouvante, insidieuse, qui épouse les contours de la géopolitique mondiale et les intérêts cyniques des sponsors étatiques. Les groupes terroristes avec l’appui de ces sponsors ont changé de mode opératoire. Leur objectif est désormais de viser nos infrastructures stratégiques et d’étouffer notre économie.  La bataille ne se passe plus uniquement sur le terrain militaire. Elle se joue aussi dans les esprits. La désinformation, la manipulation, les campagnes de démoralisation, sont devenues des armes, transformant de fait le champ informationnel en un véritable théâtre d’opérations. Face à cette nouvelle donne, notre armée s’est adaptée. Elle a renforcé son dispositif de communication en modernisant ses méthodes.  Le renforcement des capacités de nos forces armées ne se limite pas à l’acquisition d’équipements. Il répond à une vision politique globale, celle d’un Mali fort, stable et souverain.  La création d’une Web TV et d’une radio au profit des FAMa répond à une volonté politique forte, celle de parler directement à notre peuple, renforcer la confiance, et mettre fin aux rumeurs et aux manipulations qui cherchent à fragiliser la Nation dans ses fondements mêmes.  J’exhorte par la même occasion, tous les acteurs impliqués dans la bataille informationnelle, à redoubler d’effort et de vigilance face à la désinformation et à la manipulation.  Sur le plan de la modernisation, la digitalisation de l’administration avec la finalisation du Système d’Information de Gestion du Personnel de la Défense, marque une étape décisive vers une gouvernance plus transparente, avec une plus grande maîtrise de nos effectifs.  Sur cette lancée de modernisation, l’année 2025 a également été marquée par l’organisation, à Bamako, de la première édition du

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Le Secrétaire général de la Présidence poursuit sa série de visites dans les services rattachés

Dans le cadre de la poursuite de ses prises de contacts avec les Chefs de Services et les personnels des services relevant de son département, le Dr KALILOU DOUMBIA, Ministre Secrétaire Général de la Présidence de la République, accompagné de son Staff, a visité successivement dans l’après-midi du vendredi 12 mars 2021, le Secrétariat Exécutif du Haut Conseil National de Lutte contre le VIH-Sida (SE/HCNLS) et le Commissariat à la Sécurité Alimentaire. Partout où il est passé, la méthodologie et les préoccupations sont demeurées les mêmes afin de renforcer davantage les liens de collaboration avec et entre tous ses collaborateurs et réussir ensemble le schéma Mali, comme au cours des visites antérieures les 10 et 11 mars 2021. Au niveau du Haut Conseil National de Lutte contre le VIH-Sida, le Ministre Secrétaire général a rappelé à ses interlocuteurs la volonté politique et l’engagement personnel du Chef d’Etat pour le mieux-être de ses populations ainsi que toute l’importance qu’il accordre dans la lutte contre le VIH-Sida, surtout en cette période de la pandémie COVID-19 . Au niveau du Commissariat à la Sécurité Alimentaire, le Dr DOUMBIA a adressé au nom de sa hiérarchie un message fort en ce sens que  » le Commissariat à la Sécurité Alimentaire constitue un bras essentiel du président de la République, Chef de l’Etat, pour contribuer à soulager les populations maliennes par la disponibilité et l’accessibilité aux céréales de qualité et en quantité, dans le temps et dans l’espace”. A cet effet , il a invité son auditoire à faire en sorte que les populations les plus démunis et les plus vulnérables ne manquent pas de céréales lors de leurs distributions alimentaires gratuites, et ce, partout où qu’elles soient sur l’ensemble du territoire national » Dans l’objectif d’impulser une nouvelle dynamique à l’atteinte des objectifs globaux de la vision du président de la Transition,  Chef de l’Etat, Dr KALILOU DOUMBIA, visitera d’autres services rattachés les lundi et mardi prochains. Cellule de Communication et des Relations Publiques de la Présidence de la République

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