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COMMUNIQUE DU CONSEIL DES MINISTRES DU MERCREDI 03 MAI 2023 CM N°2023-18/SGG

Actualités

Conseil des ministres
Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 03 mai 2023, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat.
Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a :
– adopté des projets de texte ;
– procédé à une nomination ;
– et entendu des communications.
AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
1. SurlerapportduministredelaJusticeetdesDroitsdel’Homme,Gardedessceaux, le Conseil des ministres a adopté des projets de décret autorisant le changement de nom de famille de Monsieur Lancina DOUMBIA et 37 autres personnes.
Les conditions de changement de nom de famille sont prescrites par la Loi n°2011-087 du 30 décembre 2011 portant Code des personnes et de la famille.
L’examen des dossiers révèle que les demandeurs remplissent individuellement les conditions prescrites par le Code des personnes et de la famille.
Les projets de décret adoptés autorisent ainsi Monsieur Lancina DOUMBIA et 24 autres personnes à porter le nom de famille DOUCOURE en remplacement de DOUMBIA et Monsieur Nima DIABY et 12 autres personnes à porter le nom GASSAMA en remplacement de DIABY.
2. Sur le rapport du ministre des Transports et des Infrastructures, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant règlementation du transport maritime.
Dans le cadre de la facilitation du transport et du transit de ses marchandises, notre pays a signé des protocoles d’accord en matière de transport routier et de transit maritime avec la Côte d’Ivoire, le Sénégal, le Togo, la République de Guinée, le Benin, la Mauritanie, la Gambie et le Ghana.
En application de ces protocoles d’accord, les pays de transit mettent à la disposition du Mali, des espaces dans leur domaine portuaire pour l’entreposage des marchandises en provenance ou à destination du Mali.
Le transport maritime est régi dans l’espace UEMOA par le Règlement n°02/2008/CM/UEMOA du 28 mars 2008. Son objectif est d’harmoniser les transports maritimes intérieurs, intracommunautaires et internationaux au départ ou à destination d’un port d’un Etat membre, pour le transport de passagers ou de marchandises.
Le Règlement d’exécution n°003/2019/COM/UEMOA du 28 mars 2019 déterminant le taux, les modalités de perception et de répartition de la redevance due par les armateurs communautaires et étrangers exploitant un service de transport international, fixe le taux de la redevance maritime, destinée à alimenter le fonds national et le fonds régional.
Au plan national, le transport maritime est règlementé par le Décret n°05-341/P-RM du 25 juillet 2005. Ce décret, antérieur aux deux règlements de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine, comporte des dispositions contraires à celles de ces règlements, notamment en ce qui concerne l’octroi du même droit de trafic aux Etats
de l’Union, le traitement égalitaire des armateurs communautaires, les taux de la redevance et la vocation des fonds portée essentiellement vers l’investissement.
Le projet de décret adopté permettra d’harmoniser la règlementation nationale avec les textes communautaires et de mobiliser les ressources pour financer le développement du transport maritime et fluvial au niveau national.
3. Sur le rapport du ministre de la Jeunesse et des Sports, chargé de l’Instruction civique et de la Construction Citoyenne, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant approbation de la Politique nationale de la Jeunesse et son Plan d’actions 2023-2027.
Le Conseil des Ministres, en sa session du 1er mars 2023, a pris acte d’une communication écrite relative à la Politique nationale de la Jeunesse et son Plan d’actions 2023-2027.
Cette Politique a pour objectif de contribuer au bien-être des jeunes du Mali en faisant d’eux des acteurs majeurs du changement en faveur de la paix, de l’unité nationale et le principal moteur du développement économique social et culturel du pays.
AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES
Le Conseil des Ministres a procédé à la nomination suivante :
AU TITRE DU MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, CHARGE DE L’INSTRUCTION CIVIQUE ET DE LA CONSTRUCTION CITOYENNE
– Chargé de Mission :
Monsieur Mohamed AG MATTOU, Economiste.
AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS
1. Le ministre de la Jeunesse et des Sports, chargé de l’Instruction civique et de la Construction citoyenne a informé le Conseil des Ministres de la mise en route de la 4ème cohorte du Service national des Jeunes pour le service militaire obligatoire.
La quatrième cohorte du Service national des Jeunes a été mise en route le mardi 25 avril 2023 au cours d’une cérémonie qui a enregistré la présence de plusieurs membres du Gouvernement.
Le projet de décret adopté consacre l’approbation formelle de ladite politique et ouvre la voie à la mise en œuvre des actions préconisées.
Cette cohorte est composée de 291 éléments répartis ainsi qu’il suit :
– 23 admis à la Fonction publique d’Etat de la 3ème cohorte ;
– 62 personnes handicapées ;
– 106 enseignants-chercheurs ;
– 100 auditeurs de justice.
Sur les 291 éléments, 257 ont procédé à la prise d’arme à Bapho le 1er mai 2023. A ce
jour, 33 éléments sont attendus au Centre d’Instruction pour réaliser leur prise d’arme.
Le Gouvernement s’engage à tout mettre en œuvre pour le bon déroulement de cette formation et exhorte les recrues à plus d’engagement pour la Nation.
2. Le ministre des Maliens établis à l’Extérieur et de l’Intégration africaine a informé le Conseil des Ministres de la situation des Maliens au Soudan.
Suite à la crise au Soudan, le Gouvernement, sur instructions du Président de la Transition, Chef de l’Etat, a pris des mesures d’urgence pour venir en aide aux maliens qui y sont établis à travers entre autres la mise en place d’un mécanisme pour les sécuriser.
La mise en œuvre de ce mécanisme a permis de rapatrier 69 de nos compatriotes les 28 et 29 avril 2023.
Le Gouvernement rassure la diaspora malienne de son engagement à tout mettre en œuvre pour lui apporter l’assistance et le soutien nécessaires pour sa protection.
3. Le ministre de la Santé et du Développement social a informé le Conseil des Ministres de l’évolution de la maladie à Coronavirus marquée par une diminution du nombre de cas testés positifs par rapport à la semaine précédente.
Le Président de la Transition, Chef de l’Etat a, cependant, appelé la population au respect des mesures de prévention et de lutte contre la maladie.
Bamako, le 03 mai 2023
Le Secrétaire général du Gouvernement,
Mahamadou DAGNO
Officier de l’Ordre national

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Communiqué du Conseil des Ministres du vendredi 25 juin 2021

25/06/2021

Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le vendredi 25 juin 2021, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : adopté un projet de texte ; procédé à des nominations ; et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES AU TITRE DU MINISTERE DES TRANSPORTS ET DES INFRASTRUCTURES Sur le rapport du ministre des Transports et des Infrastructures, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant modification du Décret n°99-426/P-RM du 29 décembre 1999 fixant l’organisation et les modalités de fonctionnement du Conseil Malien des Chargeurs. Le Conseil Malien des Chargeurs a été créé par l’Ordonnance n°99-036/P-RM du 23 septembre 1999 avec pour mission l’organisation et la représentation professionnelle des chargeurs. Son organisation et ses modalités de fonctionnement sont fixés par le Décret n°99-426/P-RM du 29 décembre 1999. L’application de ce décret a révélé des insuffisances relatives, notamment, au mode d’élection des membres consulaires qu’il convient de corriger. Le projet de décret adopté corrige ces insuffisances en remplaçant le mode de scrutin uninominal par le mode de scrutin de liste comme mode d’élection des membres de l’Assemblée consulaire du Conseil Malien des Chargeurs. AU CHAPITRE DES MESURES INDIVIDUELLES Le Conseil des Ministres a procédé aux nominations suivantes : AU TITRE DU MINISTERE DE LA SECURITE ET DE LA PROTECTION CIVILE Directeur Général de la Protection Civile: Général de Brigade Boukary KODIO. AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES Directeur National du Trésor et de la Comptabilité Publique : Monsieur Boubacar Ben Bouillé, Inspecteur des Services Economiques. Directeur Général du Budget : Monsieur Ahmadou Tijani HAIDARA, Inspecteur des Finances. Directeur Général du Paris Mutuel Urbain : Monsieur Fasséry DOUMBIA, Gestionnaire. AU TITRE DU MINISTERE DES MINES, DE L’ENERGIE ET DE L’EAU Chargés de mission : Monsieur M’Baye COULIBALY, Journaliste-Reporter ; Monsieur Abdoulaye SYLLA, Gestionnaire des Ressources Humaines ; Madame Diahara DIABATE, Gestionnaire ; Monsieur Lassana TOURE, Consultant dans les mines ; Madame Fily COULIBALY, Juriste. AU TITRE DU MINISTERE DE L’INDUSTRIE ET DU COMMERCE Secrétaire Général : Monsieur Adama Yoro SIDIBE, Magistrat. Chef de Cabinet : Monsieur Sidi Ahmed OULD SIDI SALEM, Administrateur du Travail et de la Sécurité sociale. Conseillers techniques : Madame Mariame MAIGA, Ingénieur de l’Agriculture et du Génie rural ; Monsieur Oumar AG MOHAMEDOUN, Professeur de l’Enseignement supérieur ; Monsieur Boubacar BALLO, Inspecteur des Services Economiques ; Monsieur Issa Idrissa MAIGA, Inspecteur des Services économiques ; Monsieur Demba TOUNKARA, Inspecteur des Services économiques ; Madame DIARRAH Assa SYLLA, Administrateur civil. Chargés de mission : Monsieur Moulaye Abderahmane HAIDARA, Gestionnaire ; Monsieur Ahmed Hamady YOUSSOUF ALFAKY, Comptable ; Monsieur Chérif Ag Mohamed IBRAHIM, Professeur de l’Enseignement supérieur ; Monsieur Ould ALWATA MOHAMED, Ingénieur en Génie civil ; Monsieur Alhazim AG OUMA, Gestionnaire des Ressources humaines. AU TITRE DU MINISTERE DE LA COMMUNICATION, DE L’ECONOMIE NUMERIQUE ET DE LA MODERNISATION DE L’ADMINISTRATION Secrétaire Général : Madame Assa SIMBARA, Ingénieur Informaticien. Chef de Cabinet : Monsieur Sambel Bana DIALLO, Ingénieur des Constructions Civiles. Conseillers techniques : Madame Tiouta TRAORE, Journaliste-Réalisateur ; Monsieur Baba NADIO, Ingénieur de l’Information et de l’Audiovisuel ; Madame M’Batogoma Aminata SOGOBA, Ingénieur Informaticien ; Monsieur Souhahebou COULIBALY, Ingénieur Informaticien. Chargés de mission : Madame Zeinabou Souma TOURE, Gestionnaire des Ressources humaines ; Monsieur Harouna BARRY, Gestionnaire ; Monsieur Modibo Hamadoun DICKO, Juriste ; Monsieur Malick Ag ELJIMIT, Ingénieur structures du Génie civil ; Madame Kadeja Mint TALEB, Gestionnaire des Ressources humaines. AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS AU TITRE DU MINISTERE DE L’ECONOMIE ET DES FINANCES Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a pris acte d’une communication écrite relative au document de programmation budgétaire et économique pluriannuelle sur la période 2022-2024. Le document de programmation budgétaire et économique pluriannuelle permet au Gouvernement d’informer les députés sur l’évolution des finances publiques, sur les objectifs,  les orientations et les contraintes de la politique budgétaire à moyen terme en matière d’équilibre budgétaire et financier. Le document de programmation budgétaire et économique pluriannuelle sur la période 2022-2024 prend en compte les priorités d’allocation du Cadre Stratégique pour la Relance Economique et le Développement durable 2019-2023 et les actions contenues dans le Programme d’Actions du Gouvernement adopté par le Conseil national de Transition. Il est établi sur la base d’une prévision de croissance réelle de 5,3% en moyenne et un taux de pression fiscale en moyenne de 16,4%. Les ressources budgétaires sont estimées en 2024 à 2 mille 717 virgule 6 milliards de Franc CFA, elles connaitront une croissance moyenne de 9,5%. Les dépenses s’élèveraient en moyenne à 2 mille 942 virgule 9 milliards de Franc CFA sur la période 2022-2024 avec un rythme de progression moyen de 5,8%. Sur la période 2022-2024, la politique budgétaire sera soumise à des contraintes diverses et variées. Ces contraintes sont entre autres l’obligation de respecter les critères de convergence communautaire de l’UEMOA et de la CEDEAO, la mise en œuvre des engagements souscrits avec le Fonds Monétaire International dans le cadre du Programme économique et financier et le service de la dette intérieure. Les dépenses seront orientées vers la prise en charge des engagements du Gouvernement pour lesquels la priorité sera accordée en termes d’allocations budgétaires, notamment : le renforcement de la défense et de la sécurité ; l’organisation des élections générales ; le renforcement du système judiciaire ; la mise en œuvre de l’Accord pour la Paix et la Réconciliation au Mali, issu du processus d’Alger ; la refonte du système éducatif ; le maintien des efforts budgétaires en faveur de l’agriculture et de l’investissement ; la consolidation des acquis sociaux et le renforcement du capital humain. AU TITRE DU MINISTERE DE LA SANTE ET DU DEVELOPPEMENT SOCIAL Le ministre de la Santé et du Développement social a informé le Conseil des Ministres de l’évolution de la maladie à Coronavirus marquée par une diminution du nombre de cas testés positifs par rapport à la semaine précédente. Le Président de la Transition, Chef de l’Etat, appelle la population au respect strict des mesures de prévention et de lutte contre la maladie. Bamako, le 25 juin 2021 Le Secrétaire général du Gouvernement, Mahamadou

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Lutte contre l’insécurité alimentaire et la malnutrition au Mali : Le Président de la Transition lance officiellement le Plan national de réponse à Mopti

06/07/2021

Pour sa toute première sortie après son investiture à la magistrature suprême, le 7  juillet 2021, le Président de la Transition, le Colonel Assimi GOÏTA a fait honneur à la Venise malienne en s’ y rendant pour une cause aussi noble que la lutte contre l’insécurité alimentaire et nutritionnelle. « Aux grands problèmes les grandes solutions », a-t-on coutume de dire. Par ce déplacement, le Président de la Transition, prouve, s’il en était encore besoin, son ambition de se rapprocher davantage des populations dans leur milieu afin connaître et comprendre leurs problèmes afin d’y trouver des solutions adaptées. De par sa position géographique et surtout en raison des multiples crises dont elle l’épicentre, Mopti était de tout évidence la région idéale pour abriter ce lancement officiel du plan national de réponse 2021-2022,  sur lequel les autorités et les populations fondent beaucoup d’espoir pour résorber la crise alimentaire et nutritionnelle qui sévit dans les régions du Centre. Les causes étant structurelles, elles se rapportent essentiellement aux aléas climatiques, facteurs de sécheresse répétitives et de fortes inondations. A ces contraintes, se greffent les conflits inter et intracommunautaires ainsi que les destruction de greniers, de champs et des équipements de production agricole. D’où les impacts négatifs incontestables sur les activités économiques de la région avec comme conséquence directe, une forte perturbation des périodes de soudure et de pré-soudure. Les  enquêtes nationales de la sécurité alimentaire et nutritionnelle et les résultats du Cadre Harmonisé 2021, indiquent que 1, 3 millions de personnes seront en crise ou urgence alimentaire et nutritionnelle aiguë pendant cette période de soudure et auront besoin d’une assistance nutritionnelle.   Néanmoins, l’engagement du gouvernement et de ses Partenaires Techniques et Financiers dans la mise en œuvre du plan national de réponse, deux tiers (2/3) des personnes en insécurité alimentaire et nutritionnelle recevront l’assistance dont elles besoin en 2021. Les régions les plus concernées par cette situation sont le centre et le Nord du Mali. Les personnes bénéficiaires sont  principalement les femmes allaitantes, ou enceintes et les enfants de moins de 2 ans, l’objectif global étant de contribuer à l’amélioration de la sécurité alimentaire et nutritionnelle des personnes bénéficiaires en cette période de soudure. L’acte humanitaire de distribution de vivres, marquant la solidarité des autorités à l’endroit des populations vulnérables en vue de les soulager et de renforcer leur capacité de résilience, est venu à point nommé. Au total, plus 43 000 tonnes de vivres (riz, mil-sorgho) sur l’ensemble du territoire national. Par ailleurs, le leadership du Chef de l’Etat est plus que nécessaire pour faire un  plaidoyer de haut niveau auprès des partenaires techniques financiers du Mali à travers le PAM (Programme Alimentaire Mondial),  Chef de file du Groupe de sécurité alimentaire et nutritionnelle. Après avoir donné le coup de clap du lancement symbolique des opérations de distributions alimentaires gratuites, le chef de l’Etat, visiblement satisfait a remercié et salué les populations de la région de Mopti pour leur mobilisation. « Être ici ce matin pour présider la cérémonie de lancement du plan national de réponses aux difficultés alimentaires et nutritionnelles en faveur des populations les plus vulnérables du pays est un devoir républicain et régalien pour moi en tant que Chef de l’Etat », a confié le Président de la Transition avant  d’ajouter que cela allait continuer dans les autres localités du pays. Le Colonel Assimi Goïta a surtout insisté sur la gestion rigoureuse des vivres afin que celles-ci arrivent aux vrais ayant droits. Saluant la présence et le geste du Président, le maire de Mopti a laissé entendre qu’ « un acte humanitaire et solidaire va sans nul doute soulager les familles bénéficiaires, et renforcer la capacité de résilience des personnes déplacées de l’intérieur ». Avec un investissement de plus que 140 milliards de fcfa dans les projets en cours dans le secteur agricole est aussi un des principaux donateurs humanitaires  à travers le  PAM. Cet appui se fait dans l’esprit de l’engagement de tous les PTF et le gouvernement du Mali pour un avenir meilleur pour le Mali et ses populations. L’occasion pour l’Ambassadeur de la République fédérale d’Allemagne au Mali, Chef de file des partenaires techniques financiers, Dr Dietrich Polh, de rappeler leur appui significatif pour la sécurité alimentaire et nutritionnelle dans leur coopération et ensemble avec le PAM.  ‘’Nous soutenons vivement le principe de subsidiarité. Ensemble,  nous allons réussir «  a insisté le diplomate allemand. Quand  à Mme Sally Haydock du Groupe de sécurité alimentaire et de la nutrition des partenaires techniques et financiers,  et représentante résidente du Programme Alimentaire Mondial PAM, elle a réitéré aux noms des partenaires opérationnels, leur engagement et leur présence aux côtés des autorités maliennes pour répondre aux besoins des populations affectées.  » Nous, partenaires techniques et financiers remercions le gouvernement et les autorités maliennes pour leur accompagnement et les facilités offertes pour le déroulement de ces opérations «  a –t-elle conclut. Et, déjà avant le départ du Chef de l’Etat de la région , les localités de Konna 58 Tonnes de céréales, Sio 36 Tonnes de céréales , Sokoura 56 Tonnes de céréales avaient réceptionné leurs vivres . Pour la solennité de la cérémonie,  de nombreux diplomates accrédités dans notre pays avaient effectués le déplacement sur Mopti afin de magnifier leur soutien et  leur accompagnement aux autorités de la transition et aux populations maliennes, notamment l’ambassadeur de France, l’ambassadeur d’Allemagne, le 1er Secrétaire de l’ambassade d’Espagne, la Représentante résidente du PAM au Mali, le coordinateur humanitaire du système des Nations Unies au Mali, le Représentant résident de la FAO au Mali, la Représentante résidente de l’UNICEF au Mali, la Représentante  de la Coopération Suisse au Mali , le conseiller de l’ambassadeur de France, la responsable de la section sécurité alimentaire à la délégation de l’Union européenne. La cérémonie a également mobilisé autour du Chef d’Etat,  ses proches collaborateurs, des membres du gouvernement, des autorités administratives et politiques, les représentants des jeunes, les représentants des femmes, les représentants des chefs traditionnels et coutumiers et leaders religieux légitimes de la région de Mopti . On pouvait également noter

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OEUVRE KOUTIALA

Œuvres sociales : la population de la capitale de l’or blanc exprime sa gratitude envers le président de la Transition

20/10/2023

Dans le cadre des activités marquant le mois de la solidarité et de la lutte contre l’exclusion, une équipe chargée des œuvres sociales du Président de la Transition s’est rendue à Koutiala, le jeudi 19 octobre 2023, pour distribuer des kits alimentaires aux populations démunies de la région. Au profit des personnes les plus vulnérables, l’équipe des œuvres sociales, dirigée par le Conseiller spécial du Chef de l’État, Aguibou DEMBELE, a distribué divers kits. Ces kits comprenaient notamment du mil, du riz, de l’huile, des pâtes alimentaires et d’autres dons variés. Les populations de la capitale de l’or blanc expriment leur gratitude envers le Président de la Transition, Son Excellence le Colonel Assimi GOITA, pour son assistance, lors de la 28e édition du mois de la solidarité et de la lutte contre l’exclusion. Les autorités administratives, coutumières et militaires ont pris part à cet évènement. Elles ont souligné l’importance de cette donation qui intervient dans le cadre du mois de la solidarité et de la lutte contre l’exclusion. Monsieur Yacouba DAOU, premier adjoint au maire, représentant le maire de la commune urbaine de Koutiala, a exprimé sa gratitude au nom de la population envers le Président de la Transition pour son soutien constant envers les populations vulnérables vivant dans la région. Pour sa part, la porte-parole des bénéficiaires, Mme WATTARA Mouna, a également exprimé sa gratitude envers le Chef de l’État pour sa générosité et son soutien continu envers les Maliens. Quant au Général Abdoulaye CISSE, Gouverneur de la région de Koutiala, il a souligné l’importance de cette édition du mois de la solidarité comme un moment de communion des cœurs et des esprits pour soulager les personnes démunies et favoriser la cohésion sociale.

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